02598nlm0 22002531i 450 001001300000010001600013100003900029101000600068102000600074105001600080135001600096200010600112210004100218215000900259230002300268301001600291305005900307330154500366336007501911700003801986856009302024856011702117856011002234HARMA 218020a9782336614014a20260906d2026    u  y0frea0103    baafreafrea    z   001z adrun nnnauauaaApparence et normativité en droit publicb[Ressource électronique]fAbraham Le Guen, Noémie Le PeuvédicaPariscEditions L'Harmattand2026a210 p.a[Données textuelles]a9782336614007aVersion électronique de l'édition papier : 9782336614007aL’apparence joue aujourd’hui un rôle de pierre angulaire de l’État de droit. Aussi n’est-il pas étonnant de voir les études se multiplier sur les différents aspects de l’apparence : transparence, sincérité, etc. L’apparence reflète à travers un aspect extérieur un caractère vraisemblable, faisant remonter le fond à travers la forme. Cet aspect extérieur, visible de tous et par tous, se retrouve notamment dans divers pans du droit public : comportement des acteurs publics, encadrement esthétique des sujets et objets de droit, sanction et décision de justice, etc. <br>Une tension apparaît alors. L’apparence exerce une influence décisive sur la normativité de la règle. En parallèle, l’apparence peut se détacher de la réalité à laquelle elle renvoie. Serait-elle donc trompeuse ? La simple présence de l’apparence interroge. Quelles sont ses formes en droit public ? Son contenu matériel reflète-t-il son contenu substantiel ? Quelles sont les conditions de sa normativité ? L’apparence en droit public est-elle sincérité, transparence, tolérabilité, ou vision de l’esprit ? Il s’agit de comprendre les logiques juridiques guidant l’expression de l’apparence de la norme de droit sous un angle interdisciplinaire. <br>Les multiples avatars de l’apparence prennent pleinement leur sens en droit public. En effet, ces derniers participent à l’acceptation du droit tout en étant critère d’appréciation du droit.    aType de ressource électronique : données textuelles et iconographiquesaAbraham Le Guen, Noémie Le Peuvédic40uhttps://www.editions-harmattan.fr/catalogue/couv/9782336614007r.jpg2Image de couverture40uhttps://www.harmatheque.com/downloadebook/9782336614007zAccès après authentification2Télécharger au format PDF40uhttps://www.harmatheque.com/readebook/9782336614007zAccès après authentification2Lire ce livre en ligne