ISBN : 9782336420134
EAN PDF : 9782336420141
Éditeur : Editions L'Harmattan
Collection : Logiques Juridiques
Nombre de pages : 404
Date : 1- 2024
Droit du marché financier et droit des contrats - Contribution à l’étude de l’opération de marché en droits tunisien et français
Contribution à l’étude de l’opération de marché en droits tunisien et français
Mohamed Ketata, Ahmed Omrane, Thierry Bonneau
Analysant le droit du marché financier à travers le droit des contrats, l’ouvrage permet de démontrer paradoxalement l’adaptation, mais aussi la rupture de logiques, entre ces deux branches de droits à l’occasion de l’étude de l’opération de marché. Afin de réaliser ses objectifs, le droit du marché financier s’est adapté aux règles du droit des contrats, dans la phase de formation de l’opération, au niveau de l’intermédiation et de la négociation, là où le degré de technicité est relativement faible. Cependant, le pragmatisme du droit du marché financier apparaît avec toute sa force dans la phase de dénouement, caractérisée par sa technicité accrue, affirmant ainsi la rupture avec le droit des contrats. À jour des dernières réformes des droits tunisien et français, et à travers une lecture contractuelle de l’opération la plus importante du marché financier, l’ouvrage permet de rendre accessible un domaine réputé complexe et dont la connaissance est devenue indispensable tant pour les juristes d’affaires que pour les financiers.