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Maxime Maury
Dominique Joly
David Many-Girardot
Jihane Talsi et Abdelmalek Bekkaoui
Professeur Philippe Malherbe
Professeur Monica Gianni
Julia Deterne
Mohamed Elyousfi
Victor Boisseau
Professeur Mohamed Sbihi
L'HERMÉNEUTIQUE DE L'AUTONOMIE FINANCIÈRE TERRITORIALE
Maxime Maury
L'autonomie territoriale est aujourd'hui consacrée par nombre d'Etats. L'étymologie de la notion ...
LES SOURCES IDEOLOGIQUES ET SOCIOLOGIQUES DE L'AUTONOMIE TERRITORIALE
Dominique Joly
Par la reconnaissance de la commune comme élément essentiel à la liberté de chaque homme, Alexis ...
LA TRADUCTION BUDGETAIRE DE L'AUTONOMIE FINANCIERE - LES STRUCTURES ET LES NOMENCLATURES DES BUDGETS LOCAUX
David Many-Girardot
Engeance de la décentralisation, le paradigme de l'autonomie financière des collectivités locales...
LES CONCOURS FINANCIERS DE L'ETAT AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES
Jihane Talsi et Abdelmalek Bekkaoui
Il est incontestable que la décentralisation joue un rôle primordial dans la gestion publique, el...
LE PARTAGE D'UNE ASSIETTE FISCALE - L'INTERACTION ENTRE LA TAXATION FEDERALE ET COMMUNALE DES REVENUS - LE CAS DE LA BELGIQUE
Professeur Philippe Malherbe
Les impôts financent le fonctionnement de l'Etat. Quand celui-ci est décentralisé, le financement...
LA CONCURRENCE DES ASSIETTES FISCALES ENTRE LE POUVOIR FEDERAL ET LES ETATS FEDERES AUX ETATS-UNIS
Professeur Monica Gianni
The early taxes by state and local governments in the United States evolved from the fiscal syste...
L'AUTONOMIE FINANCIERE TERRITORIALE EN QUETE DE RESSOURCES - LES IMPOTS NATIONAUX TRANSFERES AUX COLLECTIVITES LOCALES : L'EXEMPLE FRANÇAIS DE DEUX VAGUES DE TRANSFERTS
Julia Deterne
Aujourd'hui, il apparaît évident que la qualité de sujet de droit et l'aptitude à la vie juridiqu...
LES TRANSFERTS D'IMPOTS AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES - LE CAS DU MAROC
Mohamed Elyousfi
La gestion décentralisée des affaires locales s'est assurément révélée comme un mode de gouvernan...
DES EMPRUNTS LOCAUX AUX EMPRUNTS TOXIQUES
Victor Boisseau
Les montages financiers des emprunts structurés ont permis aux autorités locales d'afficher à cou...
LES EXPERIENCES MAROCAINES D'AUTONOMIE TERRITORIALE
Professeur Mohamed Sbihi
Personnes morales de droit public, les collectivités territoriales assurent la gestion libre et d...