ISBN : 9782140302558
EAN PDF : 9782140302565
EAN ePUB : 9782140302572
Éditeur : Editions L'Harmattan
Collection : Le Droit aujourd'hui
Nombre de pages : 330
Date : 2- 2023
Proportionnalité, droits fondamentaux et juges - Proportionality, fundamental rights and judges
Proportionality, fundamental rights and judges
Rahma Bentirou Mathlouthi, Emmanuel Decaux, Michel Troper
Cet ouvrage étudie les potentialités de la technique/du principe de proportionnalité ? telle qu'appliquées par les juges ? en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en ?uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?
Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau.