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LES ARCHIVES PUBLIQUES

Jean-Marie Pontier

Les archives ont pu évoquer - évoquent peut-être même encore aujourd'hui, chez certains - des ima...

L'EXTERNALISATION DE LA GESTION DES ARCHIVES

Isabelle Vernus

Parmi les nouvelles dispositions introduites par la dernière loi relative aux archives, en date d...

ARCHIVES PUBLIQUES ET PRIVATISATION DE L'INFORMATION

Marie Cornu

La réutilisation des informations publiques a été introduite en droit français par l'ordonnance n...

ARCHIVES, DROIT D'AUTEUR ET SUPPORTS NUMÉRIQUES

Véronique Parisot

Qu'il s'agisse d'archives numériques ou de la diffusion sur internet d'archives numérisées, la pr...

QUESTIONS JURIDIQUES POSÉES PAR L'ÉCRIT NUMÉRIQUE

Françoise Banat-Berger

La fixité et la stabilité de l'écrit obtenu dans un cadre bien particulier (depuis la découverte ...

2008-2013 : DE LA LOI SUR LES ARCHIVES AU NOUVEAU PROJET DE LOI PATRIMOINES

Marie Ranquet

Le 14 septembre 2012, lors de son discours de lancement des Journées du patrimoine à Metz, la min...

ANNEXES


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INTRODUCTION

Cécile Clergeau et jacques Splindler

La valorisation des patrimoines immatériels est aujourd'hui au centre de nombreuses politiques de...

LA PATRIMONIALIS ATION DE L'IMMATÉRIEL, UNE STRATÉGIE POUR LE DÉVELOPP EMENT DU TOURIS ME ?

Christian Barrere

Avant même d'avoir été désignés comme tourisme, les voyages ont toujours été friands de patrimoin...
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