Ebooks dans le bouquet : Droit
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Li Wang
Véronique Huet
Clarisse Merindol Ouoba
Hilaire Kouomegne Noubissi - Préface de Maurice Kamto et Michel Verpeaux
WAFA TAMZINI - Préface de Maryse Deguergue
Célestin Keutcha Tchapnga - Préface du professeur Alain Ondoua
Sévag Torossian
Amélie Mayoussier
Richard Mulendevu Mukokobya
Alioune Sall - Préface de Abdoul Gourmo Lô
La Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel - Son application en droits français et chinois
Li Wang
Avril 2013
A l'origine de la problématique de patrimoine culturel immatériel se trouve la question de la protection du "folklore". Le droit de propriété intellectuelle classique est inadapté pour offrir une protection. La Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de l'Unesco ...
Thématiques : Droit, justice
Le principe de l'autodétermination des peuples - Concept et application concrètes
Véronique Huet
Avril 2013
La démocratisation de l'État est un des objectifs prioritaires de l'ONU et d'autres organisations régionales. Les pratiques démocratiques au sein des États peuvent favoriser la paix entre eux et conduire à une culture de paix démocratique, donc de la restauration de l'État de ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Je ne veux pas qu'on m'offre des faveurs dans une calebasse ! - La discrimination positive au Burkina Faso, ou l'affirmation de la différence - L'exemple de la loi sur le quota
Clarisse Merindol Ouoba
Avril 2013
La discrimination positive en faveur du genre féminin est une mode en vogue, aujourd'hui adoptée dans plusieurs pays pour réduire des inégalités séculaires qui existent entre les hommes et les femmes. Si les résultats peuvent être salués dans certains espaces, les réalités endogènes africain...
Thématiques : Droit, justice - Questions de genre
Décentralisation et centralisation au Cameroun - La répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités locales
Hilaire Kouomegne Noubissi - Préface de Maurice Kamto et Michel Verpeaux
Mars 2013
La décentralisation est au coeur des mutations juridiques et institutionnelles en cours dans les Etats africains depuis plus de deux décennies. Selon l'auteur, sous la décentralisation camerounaise, perce un centralisme administratif dont les origines ne sont pas récentes. Loin d'amplif...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Recherches sur la doctrine de l'administration
WAFA TAMZINI - Préface de Maryse Deguergue
Mars 2013
Il faut distinguer la doctrine de l'administration de son expression, traduite par des doctrines administratives. La doctrine élaborée par l'administration n'est pas toujours publiée, et sa publication ne signifie pas qu'elle soit correctement diffusée. Une doctrine publiée ne...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Le régime juridique des associations en droit public camerounais
Célestin Keutcha Tchapnga - Préface du professeur Alain Ondoua
Mars 2013
L'ensemble législatif donne aux règles applicables en matière d'association un visage dominé par le souci de préserver à la fois l'intérêt général et l'ordre public, de favoriser le développement économique, culturel, social et de promouvoir davantage les droits et libertés. C...
Thématiques : Droit, justice
Vous n'existez pas - Négationnisme et mensonges d'État
Sévag Torossian
Mars 2013
Le négationnisme est la dissimulation du crime de génocide. Cette infraction est concomitante au crime : en même temps que le criminel opère, il efface les preuves du génocide. Sous l'angle du mensonge d'Etat, ce concept couvre ainsi une définition plus large que celle retenue actuellem...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Histoire - Sciences politiques
Les déplacements de population dus au changement climatique
Amélie Mayoussier
Mars 2013
Le changement climatique exacerbe les phénomènes extrêmes avec des conséquences directes sur les conditions de vie, la santé et le bien-être des individus. Face à la multitude des scénarii de violations des droits de l'homme, il devient urgent de trouver des solutions juridiques aux problème...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
Pluralisme juridique et règlement des conflits fonciers en République Démocratique du Congo
Richard Mulendevu Mukokobya
Mars 2013
En RDC, les conflits fonciers coutumiers sont de la compétence des tribunaux étatiques. Mais les populations locales font appel à d'autres forums pour leur règlement. On vit un pluralisme "juridictionnel" qui fait intervenir les tribunaux coutumiers, les ONG de droit de l'homme et/ou de...
Thématiques : Droit, justice
L'affaire Hissène Habré - Aspects judiciaires nationaux et internationaux
Alioune Sall - Préface de Abdoul Gourmo Lô
Février 2013
Cet ouvrage est celui d'un décryptage ordonné, méthodique d'une instance judiciaire en déploiement hégélien... L'auteur nous invite à un presque récit philosophique d'un droit en perpétuelle réinvention, du fait des nécessités de notre temps dont l'Affaire Habré est une b...
Thématiques : Droit, justice