Ebooks dans le bouquet : Droit

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ORGANES SPÉCIALISÉS DANS LES AFFAIRES COMMUNAUTAIRES DES PARLEMENTS NATIONAUX - Le cas français et allemand

Francis Hourquebie
Novembre 2000

Cette étude montre comment les Assemblés Françaises (de tradition unitaire) et le Bundestag et le Bundesrat allemands (de tradition fédérale) ont aménagé grâce à leurs organes spécialisés dans les affaires communautaires des contrôles multiples et se sont inspirés mutuellement afin d'optimis...
Thématiques : Droit, justice

PLURALISME LÉGISLATIF CAMEROUNAIS ET DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ

Brigitte Djuidje - Préface de Ibrahim Fadlallah
Novembre 2000

L'ordre juridique camerounais est pluraliste. La diversité des lois qui le caractérise est non seulement personnelle mais aussi régionale. Quelle est l'influence de ce pluralisme législatif interne sur les règles de droit international privé ? La réponse à cette question permet de poser...
Thématiques : Droit, justice

DROIT DU TRAVAIL ET CULTURE SOCIALE - L'exemple allemand


Novembre 2000

Cet ouvrage est fondé sur les recherches menées sur le droit du travail en France et en Allemagne. L'idée principale sous-tendant ce travail est que le système juridique reflète en dernier ressort la culture de la société correspondante. Les résultats font apparaître le caractère communautai...
Thématiques : Droit, justice

DROITS ET LIBERTES EN GRANDE BRETAGNE ET EN FRANCE

Sonia Dubourg-Lavroff, Jean-Pierre Duprat - Préface du Doyen Louis Favoreu
Novembre 2000

L'étude parallèle des solutions retenues pour garantir les droits et libertés en Grande-Bretagne et en France fait d'abord apparaître de notables différences entre les deux pays. Celles-ci doivent pourtant être relativisées, soit du fait de convergences à l'œuvre dans les deux syst...
Thématiques : Droit, justice

POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ET FRAUDES AUX DÉPENSES AGRICOLES DE L'UNION EUROPÉENNE

Laurent Beurdeley
Novembre 2000

La politique agricole commune est incontestablement l'une des plus grandes réussites de la Communauté européenne. Les crédits dispensés n'ont pas manqué de susciter de nombreuses convoitises et ont été à l'origine de multiples détournements. Depuis 1988, la Communauté européenne s&...
Thématiques : Droit, justice

DROIT ADMINISTRATIF - L'angle jurisprudentiel

Manuel Gros
Novembre 2000

Cet ouvrage traite du programme classique du cours de deuxième année de droit administratif général et en analyse toutes les grandes parties, dans l'étude de l'action de l'administration, de ses moyens, comme des rapports de l'administration et du droit. Mais il dépasse cette ...
Thématiques : Droit, justice

LES DROITS DES MINORITÉS EN EUROPE - Vers un régime transnational

Sous la direction de Miall Hugh - Traduit de l
Novembre 2000

-La fin de la guerre froide a propulsé les problèmes des minorités en Europe sur le devant de la scène. Cet ouvrage analyse la situation des droits des minorités en Irlande du Nord, au Sud-Tyrol, en ex-Yougoslavie et dans le reste des Balkans (Albanie, Bulgarie, Grèce, Kosovo et Macédoine). Les a...
Thématiques : Droit, justice

CULPABILITÉ ET SILENCE EN DROIT COMPARÉ

Charlotte Girard - Préface de Alain Claisse
Novembre 2000

Une question appelle-t-elle nécessairement une réponse ? L’un des droits fondamentaux de l’individu n’a-t-il pas rapport avec son pouvoir de maîtriser sa parole ? Ces interrogations permettent d’aborder le thème du droit au silence comme attribut essentiel de l’individu. C’est du point de vue du ...
Thématiques : Droit, justice

LES POUVOIRS D'INVESTIGATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE EN FRANCE ET AU CANADA

Christian Lopez - Préface de Thierry Lambert
Novembre 2000

En France comme au Canada, la mise en oeuvre par l'administration fiscale de ses pouvoirs d'investigation constitue un domaine particulièrement sensible des relations entre le fisc et les contribuables. En s'appuyant sur les solutions données par la jurisprudence et sur les pratiqu...
Thématiques : Droit, justice

L'ETAT CHINOIS ET LES COMMUNAUTÉS CHINOISES D'OUTRE-MER

Carine Guerrassimoff
Novembre 2000

Depuis le lancement des réformes économiques, les dirigeants communistes veulent attirer sur le territoire de la République Populaire de Chine, les capitaux et le savoir-faire de ces fils, petits-fils et arrière-petit-fils d’émigrés chinois. L’émigration au service de la modernisation économique ...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse
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