Ebooks dans le bouquet : Droit

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Incarcération, vulnérabilités et interventions sociales - Préface de Nancy Huston

Nicolas Combalbert, Sophie Rothé
Mars 2019

Cet ouvrage collectif s'adresse aux travailleurs sociaux, notamment aux animateurs socioculturels, qui évoluent auprès des détenus et à toute personne que la question carcérale intéresse. Il traite des caractéristiques du public carcéral et des effets de l'incarcération sur l'indiv...
Thématiques : Droit, justice - Psychanalyse, psychiatrie, psychologie - Travail social

Vers un droit fiscal de développement de l'Afrique - Analyse sous le prisme de la fiscalité camerounaise à partir de l'espace OHADA

Eric Romuald Lipop - Préface de Jean Gatsi
Mars 2019

En 1993, l'OHADA voyait le jour avec pour objectif principal l'attractivité des investisseurs et le développement de l'activité économique dans un contexte africain. Mais à l'évidence, les budgets restent encore fortement tributaires des emprunts ; d'où la nécessité d...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances

Conseil de la concurrence au Maroc - De la recherche de l'indépendance à la régulation du marché

Rachid El Bazzim
Mars 2019

Le Conseil de la concurrence au Maroc fait actuellement l'objet de mutations, illustrées notamment par sa constitutionnalisation en 2011 et son installation en 2018, peinant à trouver sa place dans un contexte socioéconomique déjà délicat et complexe. Des voix s'élèvent pour critiquer l...
Thématiques : Droit, justice - Economie

La modernisation de la justice au Sénégal - Vers la recherche de la performance

Cheikh Tidiane Lam
Mars 2019

Ce livre porte sur les enjeux de la modernisation de la justice car le Sénégal, après avoir mis en place un système original d'unité de juridiction à dualité de contentieux en 1960, a procédé à des réformes majeures de son organisation judiciaire en 1984, en 1992, en 2008 et enfin en 2014. E...
Thématiques : Droit, justice

Traité de droit administratif du Cameroun - Théorie générale et droit administratif spécial

Patrick E. Abane Engolo
Mars 2019

L'administration est soumise à un droit qui régit son organisation, son activité et ses rapports avec les administrés. Ce droit se compose par couches successives faites d'une jurisprudence sinueuse et de textes révélant la quête d'équilibre entre la fragilité des administrés et la...
Thématiques : Droit, justice

Traité de contentieux administratif au Cameroun

Patrick E. Abane Engolo
Mars 2019

Le contentieux administratif fait son apparition au Cameroun au lendemain de l'implantation de l'administration « coloniale » française. On comprend dès lors les similitudes qui peuvent exister avec la justice administrative française. Cependant, à travers une jurisprudence remarquable ...
Thématiques : Droit, justice

Les grands principes des répartitions dans les procédures collectives

Maxence Guastella
Mars 2019

Les répartitions peuvent s'entendre d'un dispositif d'apurement du passif intervenant après encaissements, recouvrements d'actifs et réalisations des éléments du gage commun des créanciers, et opérant leur paiement collectif ordonné. Bien que les répartitions aient vocation à ...
Thématiques : Droit, justice

Les cours d'eau internationaux - Etude jurisprudentielle

Georges Labrecque
Mars 2019

Les cours d'eau internationaux permettent aux États de tisser des relations harmonieuses ou exacerbent des conflits. Ces espaces sont régis par de nombreux instruments juridiques, mais à défaut d'entente quant à leur interprétation et à leur application, le règlement juridictionnel, not...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Géographie

La cession de dette

Jean-Baptiste Bottin
Mars 2019

La prochaine crise financière sera-t-elle l'oeuvre de la cession de dette ? À première vue, la cession de dette n'est que la petite soeur de la cession de créance. L'utilité de cette dernière n'est plus à démontrer tant elle est employée par les banques. La cession de créance ...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences

Mélodie Peltier-Henry - Préface de Bruno Py
Mars 2019

Les neurosciences se sont exportées au-delà du cadre du laboratoire jusqu'à devenir une véritable discipline « tentaculaire » dont l'influence sur les autres matières n'est plus à démontrer. Leur rencontre avec le Droit est alors inéluctable. Elles pourraient en effet, à terme, inn...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine - Sciences de la vie et de la terre - Sciences et techniques
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