Ebooks dans le bouquet : Droit
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Télesphore Ondo
Laurence Mayer-Robitaille - Préface de Joël Molini
Frédéric Deroche - Préface de Julian Burger
Marie Bonnin - Préface de Jean-Pierre Beurier
Antoine Kassis
MAYEUL HIERAMENTE
Sami Kraiem - Préface de Néji Baccouche
El Hassane Maghfour - Préface d'André Wulf
Christiane Rimbaud
Philippe Pirnay - Préambule de Jean Michaud, Préfa
Le droit parlementaire gabonais
Télesphore Ondo
Juin 2008
Depuis la restauration du multipartisme en 1990 et l'adoption de la Constitution du 26 mars 1991, le Parlement est devenu le lieu par excellence du débat politique et l'institution la plus symbolique de la démocratie pluraliste. Pourtant les règles écrites ou coutumières régissant les a...
Thématiques : Droit, justice
Le statut juridique des biens et services culturels dans les accords commerciaux internationaux
Laurence Mayer-Robitaille - Préface de Joël Molini
Mai 2008
Comment les règles commerciales internationales s'appliquent-elles aux produits culturels ? Pourquoi les films, les émissions de télévision et de radio, les livres et les disques sont-ils l'objet de conflits commerciaux récurrents ? Entre politique commerciale et politique culturelle, q...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice
Les peuples autochtones et leur relation originale à la terre - Un questionnement pour l'ordre mondial
Frédéric Deroche - Préface de Julian Burger
Mai 2008
Les populations autochtones ont toujours fait l'objet d'incompréhension. Elles ont subi et subissent encore différents processus de génocide, d'ethnocide et d'écocide qui menacent leur survie. Les politiques étatiques ont conduit à la destruction de leur identité, faisant en s...
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice - Environnement, nature, écologie
Les corridors écologiques - Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ?
Marie Bonnin - Préface de Jean-Pierre Beurier
Mai 2008
Cherchant à relier entre eux les espaces naturels, les corridors écologiques sont désormais au coeur des politiques de conservation de la nature. Voici l'histoire de l'intégration du concept de corridor en droit international et en droit comparé : une contribution à la compréhension de ...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
La réforme du droit de l'arbitrage international - Réflexions sur le texte proposé par le Comité français de l'arbitrage
Antoine Kassis
Mai 2008
Le comité français de l'arbitrage propose une réforme du droit de l'arbitrage en France. Le comité a entrepris de relever les défauts et les lacunes de la réglementation française de l'arbitrage interne et international, de déceler ce qui paraît mériter consolidation ou réforme, re...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
La cour pénale internationale et les Etats-Unis - Une analyse juridique du différend
MAYEUL HIERAMENTE
Mai 2008
Les Etats-Unis ont adopté une loi qui prévoit la possibilité d'une intervention militaire pour le cas où ses ressortissants seraient interpellés par la Cour pénale internationale. Trois arguments sont invoqués pour justifier leur opposition : la crainte d'une politisation de la Cour don...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
Le juge compétent en matière fiscale en Tunisie
Sami Kraiem - Préface de Néji Baccouche
Avril 2007
L'organisation de la justice fiscale tunisienne reste toujours problématique. La distribution de la compétence entre les différents juges fiscaux de l'ordre judiciaire ne repose pas sur un critère clair et rationnel. Les procédures de recours ne sont pas uniformes, elles diffèrent selon...
Thématiques : Droit, justice - Economie
Hydropolitique et droit international au Proche-Orient
El Hassane Maghfour - Préface d'André Wulf
Avril 2008
Les conflits relatifs à l'utilisation des eaux du Jourdain, du Nil, de l'Euphrate et du Tigre sont de nature éminemment politique. L'absence de cohésion politique entre les pays riverains les conduit à entreprendre des projets hydrauliques exclusivement nationaux. Face à ce nationa...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques
Femmes d'espoir - Leur combat pour les droits de l'Homme
Christiane Rimbaud
Mai 2008
Elles ont eu des destins individuels hors norme, viennent de pays et d'horizons très divers. Elles ont osé parler en leur nom et défendre leurs droits, sans renoncer pour autant à leur appartenance culturelle ou religieuse. Leur charisme s'est révélé si puissant qu'elles sont deven...
Thématiques : Droit, justice
L'aléa thérapeutique en chirurgie
Philippe Pirnay - Préambule de Jean Michaud, Préfa
Mai 2008
L'aléa thérapeutique, craint par les patients, est redouté par les chirurgiens. Mais qu'est-ce qu'un aléa ? Pourquoi frappe-t-il un malade plutôt qu'un autre ? Est-ce une erreur ? Un échec ? Un dommage ? Une faute ? Un risque que l'on peut éviter ? Ici se conjuguent deux ...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine