Ebooks dans le bouquet : Droit

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Les comités d'éthique et le droit - Eléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique

Sophie Monnier - Préface du Professeur Bertrand Ma
Février 2006

La prise de conscience de l'ambivalence du progrès scientifique et médical a entraîné l'avènement d'un nouveau champ de réflexion, la bioéthique, à l'origine d'un processus d'institutionnalisation formalisé par la création des comités d'éthique. Si historiquemen...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

La question de la preuve devant le Tribunal Pénal International pour le Rwanda - Le cas Cyangugu

Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa - Préface de Pierre
Janvier 2006

La question cruciale dominant le traitement du dossier du génocide mandais est celle de la preuve. L'analyse de l'affaire S.I dans le procès Cyangugu permet de l'observer. L'examen de cette affaire montre malheureusement que le ministère public ne s'est pas acquitté honor...
Thématiques : Droit, justice

Anthropologie juridique en Russie

Collectif
Janvier 2006

Cet ouvrage retrace l'évolution de l'anthropologie juridique sur deux siècles, depuis ses origines les plus lointaines avec l'histoire du droit des peuples de l'Empire russe en passant par le sort qui lui fut réservé en Union Soviétique jusqu'à ses développements sur l�...
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice

L'entreprise face au bicentenaire du Code civil - TRAVAUX DU CERJDA - VOLUME 5

Sous la direction de Georges Virassamy
Janvier 2006

Voici un rapprochement qui peut paraître surprenant, dès lors que l'entreprise relève normalement du droit commercial. Mais en réalité les liens entre l'entreprise et le Code civil sont plus nombreux qu'il n'y paraît. Le Code civil a en effet été la source de l'encadremen...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises

L'exception corrida - De l'importance majeure d'une entorse mineure - La tauromachie et l'animal en France

Dimitri Mieussens
Janvier 2006

L'animal domestique est, en France, protégé des hommes par le Droit. Nos actes les plus vils sont sévèrement condamnés par le Code pénal. Néanmoins, la loi excuse expressément la corrida lorsqu'il y a tradition. Mêlant l'anecdote aux grandes dates de l'histoire, cet ouvrage no...
Thématiques : Droit, justice - Sociologie

Les différends territoriaux en Afrique - Règlement juridictionnel

Georges Labrecque
Janvier 2006

Cet ouvrage examine des affaires entendues par des tribunaux internationaux en matière territoriale, aussi bien celles concernant l'occupation d'un territoire par une puissance étrangère que celles portant sur des conflits frontaliers. L'auteur procède à l'étude jurisprudentie...
Thématiques : Droit, justice

L'erreur judiciaire

Héliane De Valicourt De Séranvillers
Janvier 2006

Comme toute oeuvre humaine, la Justice est faillible. Il a donc été nécessaire de mettre en place des procédés de réparation de l'erreur judiciaire. Les voies de recours demeurent, au civil comme au pénal, la sanction naturelle de l'erreur judiciaire et l'unique moyen d'exprim...
Thématiques : Droit, justice

La loi de rénovation de l'action sociale au quotidien

Sous la direction d'Audrey Viard
Janvier 2006

La mise en oeuvre des dispositions de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale n'est pas simple : Comment concilier liberté et protection, comment concilier intimité et vie collective, etc. ? A destination des professionnels du secteur, cet ouvrage est un déb...
Thématiques : Droit, justice - Travail social

Sénégal Affaire Me Sèye : un meurtre sur commande

Abdou Latif Coulibaly
Janvier 2006

Le juge Babacar Sèye est assassiné le 15 mai 1993, vingt-quatre heures après la proclamation des résultats des élections législatives du 9 mai, qui donne une large victoire au Parti socialiste, au détriment du PDS que dirige Me Abdoulaye Wade. Alors que chaque citoyen croyait enterrée "l'aff...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice

Le développement durable face à la puissance publique

Bernard Louis Balthazard - Préface de Gérard Monéd
Décembre 2005

L'auteur nous invite à comprendre le développement durable comme un état d'esprit, nécessitant un agir éthique au quotidien de chacun d'entre nous, mais aussi de la part des institutions et des membres qui le servent. A la croisée de l'économique, de l'environnement, du s...
Thématiques : Développement - Droit, justice
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