Ebooks dans le bouquet : Droit
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Frieder Dunkel, Sonja Snacken
Olivier Guillard
Jean-Claude Drie - Préface de Thierry Lambert
Fabien Cadet - Préface de Sylvaine Poillot Peruzze
Gildas Roussel
Jean Danet, Sylvie Grunvald
Alfredo Ilardi
Claire Etrillard - Préface de Georges Fournier
Philippe Soustelle
Clotilde Champeyrache
Les prisons en Europe
Frieder Dunkel, Sonja Snacken
Mars 2005
La prison en Europe se trouve à la fois dans une phase de changement et en crise. Les taux de détention ont fortement augmenté dans la plupart des pays, en particulier au cours de la dernière décennie. La surpopulation et savoir comment la réduire sont devenues un thème central de la politique pé...
Thématiques : Droit, justice
Le risque voyage
Olivier Guillard
Mars 2005
S'exportant aux quatre coins du monde, l'individu banalise le voyage. Trop souvent, le contexte politique, sécuritaire, médical ou climatique, l'exposition aux catastrophes naturelles, l'état des infrastructures ou la place des droits de l'homme, ne font l'objet d...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société
Procédures de contrôle fiscal
Jean-Claude Drie - Préface de Thierry Lambert
Mars 2005
L'administration fiscale est traditionnellement accusée de tous les maux dans l'exercice du contrôle fiscal. Et si la réalité juridique était tout autre ? Si le droit révélait des procédures différentes évoluant dans la voie de l'équilibre
entre les pouvoirs dévolus à l'adm...
Thématiques : Droit, justice
L'ordre public en droit international de la famille - Etude comparée France/Espagne
Fabien Cadet - Préface de Sylvaine Poillot Peruzze
Mars 2005
L'accélération mondiale des flux migratoires impose désormais au juge international de traiter de véritables "conflits de civilisations" en matière familiale. Les tribunaux se trouvent confrontés à des institutions étrangères relevant d'une conception du droit de la famille radicalement...
Thématiques : Droit, justice
Les procès-verbaux d'interrogatoire - Rédaction et exploitation
Gildas Roussel
Février 2005
L'interrogatoire d'un témoin ou d'un suspect constitue une étape essentielle du procès pénal. Il va influer considérablement sur l'issue de la procédure avec en filigrane l'éternelle question de l'aveu. De ce fait, les paroles de l'interrogé sont reproduites sur...
Thématiques : Droit, justice
La composition pénale - Une première évaluation
Jean Danet, Sylvie Grunvald
Février 2005
De nouveaux modes de traitement des délits sont apparus depuis 1999. Parmi eux, la composition pénale est à la fois un mode d'évitement du procès correctionnel, un traitement en amont des poursuites et une procédure conduisant à l'exécution d'une sanction. Elle permet une meilleure...
Thématiques : Droit, justice
Propriété intellectuelle - Principes et dimension internationale
Alfredo Ilardi
Février 2005
Les questions liées à la protection de la propriété intellectuelle et leurs implications d'ordre théorique et pratique sont, dans l'économie globale d'aujourd'hui, d'un intérêt stratégique capital. Ce livre propose une approche didactique des mécanismes complexes de prote...
Thématiques : Droit, justice
Le temps dans l'investigation pénale
Claire Etrillard - Préface de Georges Fournier
Janvier 2005
Cet ouvrage souligne le rôle ambivalent que le temps joue au cours de l'investigation pénale, c'est-à-dire au cours de la recherche effectuée par les agents institutionnels pour établir la réalité dune infraction et pour en déterminer l'auteur. La prise en compte quotidienne du tem...
Thématiques : Droit, justice
Les saisies mobilières
Philippe Soustelle
Janvier 2005
La loi du 9 juillet 1991 relative aux procédures civiles d'exécution a donné de nouveaux moyens de contrainte aux titulaires d'une décision de justice inexécutée ainsi qu'aux créanciers entendant se prémunir contre un risque d'impayé. Relativement simples à engager lorsqu'...
Thématiques : Droit, justice
L'infiltration mafieuse dans l'économie légale
Clotilde Champeyrache
Janvier 2005
La spécificité de la mafia réside dans sa capacité à infiltrer l'économie légale, tout en continuant à exploiter les activités illégales. A travers des exemples, fournis notamment par les procès antimafia italiens, l'auteur démonte les mécanismes qui structurent l'économie légale-m...
Thématiques : Criminologie - Economie