Ebooks dans le bouquet : Droit

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Les prisons en Europe

Frieder Dunkel, Sonja Snacken
Mars 2005

La prison en Europe se trouve à la fois dans une phase de changement et en crise. Les taux de détention ont fortement augmenté dans la plupart des pays, en particulier au cours de la dernière décennie. La surpopulation et savoir comment la réduire sont devenues un thème central de la politique pé...
Thématiques : Droit, justice

Le risque voyage

Olivier Guillard
Mars 2005

S'exportant aux quatre coins du monde, l'individu banalise le voyage. Trop souvent, le contexte politique, sécuritaire, médical ou climatique, l'exposition aux catastrophes naturelles, l'état des infrastructures ou la place des droits de l'homme, ne font l'objet d�...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société

Procédures de contrôle fiscal

Jean-Claude Drie - Préface de Thierry Lambert
Mars 2005

L'administration fiscale est traditionnellement accusée de tous les maux dans l'exercice du contrôle fiscal. Et si la réalité juridique était tout autre ? Si le droit révélait des procédures différentes évoluant dans la voie de l'équilibre entre les pouvoirs dévolus à l'adm...
Thématiques : Droit, justice

L'ordre public en droit international de la famille - Etude comparée France/Espagne

Fabien Cadet - Préface de Sylvaine Poillot Peruzze
Mars 2005

L'accélération mondiale des flux migratoires impose désormais au juge international de traiter de véritables "conflits de civilisations" en matière familiale. Les tribunaux se trouvent confrontés à des institutions étrangères relevant d'une conception du droit de la famille radicalement...
Thématiques : Droit, justice

Les procès-verbaux d'interrogatoire - Rédaction et exploitation

Gildas Roussel
Février 2005

L'interrogatoire d'un témoin ou d'un suspect constitue une étape essentielle du procès pénal. Il va influer considérablement sur l'issue de la procédure avec en filigrane l'éternelle question de l'aveu. De ce fait, les paroles de l'interrogé sont reproduites sur...
Thématiques : Droit, justice

La composition pénale - Une première évaluation

Jean Danet, Sylvie Grunvald
Février 2005

De nouveaux modes de traitement des délits sont apparus depuis 1999. Parmi eux, la composition pénale est à la fois un mode d'évitement du procès correctionnel, un traitement en amont des poursuites et une procédure conduisant à l'exécution d'une sanction. Elle permet une meilleure...
Thématiques : Droit, justice

Propriété intellectuelle - Principes et dimension internationale

Alfredo Ilardi
Février 2005

Les questions liées à la protection de la propriété intellectuelle et leurs implications d'ordre théorique et pratique sont, dans l'économie globale d'aujourd'hui, d'un intérêt stratégique capital. Ce livre propose une approche didactique des mécanismes complexes de prote...
Thématiques : Droit, justice

Le temps dans l'investigation pénale

Claire Etrillard - Préface de Georges Fournier
Janvier 2005

Cet ouvrage souligne le rôle ambivalent que le temps joue au cours de l'investigation pénale, c'est-à-dire au cours de la recherche effectuée par les agents institutionnels pour établir la réalité dune infraction et pour en déterminer l'auteur. La prise en compte quotidienne du tem...
Thématiques : Droit, justice

Les saisies mobilières

Philippe Soustelle
Janvier 2005

La loi du 9 juillet 1991 relative aux procédures civiles d'exécution a donné de nouveaux moyens de contrainte aux titulaires d'une décision de justice inexécutée ainsi qu'aux créanciers entendant se prémunir contre un risque d'impayé. Relativement simples à engager lorsqu'...
Thématiques : Droit, justice

L'infiltration mafieuse dans l'économie légale

Clotilde Champeyrache
Janvier 2005

La spécificité de la mafia réside dans sa capacité à infiltrer l'économie légale, tout en continuant à exploiter les activités illégales. A travers des exemples, fournis notamment par les procès antimafia italiens, l'auteur démonte les mécanismes qui structurent l'économie légale-m...
Thématiques : Criminologie - Economie
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