Ebooks dans le bouquet : Droit
3191 résultats
Jean-Paul Céré
Sous la direction de Laurence Vapaille
Sous la direction de Yves Strickler et Fabrice Siiriainen
Préface de Jean-Arnaud Mazères
Célestin Keutcha Tchapnga - Préface du professeur Bernard Raymond Guimdo Dongmo
Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Mathieu Tankeu
Le permis à points (5e édition)
Jean-Paul Céré
Juillet 2013
L'insécurité routière est une grande cause nationale : l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé, comprenant des règles communes à tous les conducteurs et des dispositifs spécifiques aux jeunes conducteurs. Cette dernière édition enrichie, notamment, par de nombreuses ju...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société
Refonder l'impôt sur le revenu ?
Sous la direction de Laurence Vapaille
Juillet 2013
L'impôt sur le revenu reste d'actualité, dans le cadre d'une réflexion sur notre système fiscal et sur les choix politiques encore possibles malgré la crise économique et financière qui impose ses contraintes. Quatre axes de réflexion en lien avec la refondation de l'impositio...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Economie
Volonté et biens - Regards croisés
Sous la direction de Yves Strickler et Fabrice Siiriainen
Juillet 2013
Tout système social réglemente les relations possibles entre les membres du groupe en se préoccupant à la fois des rapports entre les personnes elles-mêmes et de ceux matérialisés par les droits et devoirs des personnes par rapport aux choses. Ce livre s'interroge sur les instruments, représ...
Thématiques : Droit, justice
La preuve et la justice administrative française
Préface de Jean-Arnaud Mazères
Juillet 2013
Le juge administratif ne recherche pas la vérité des faits, il cherche à assurer une normalité de la vie administrative. Le régime de la preuve découle de cette volonté. Si des évolutions sont prévisibles et souhaitables, une révolution probatoire paraît cependant peu envisageable. Héritière d...
Thématiques : Droit, justice
Précis de contentieux administratif au Cameroun - Aspects de l'évolution récente
Célestin Keutcha Tchapnga - Préface du professeur Bernard Raymond Guimdo Dongmo
Juillet 2013
L'ambition de cet ouvrage est de mettre en relief l'évolution des juridictions administratives camerounaises durant les cinq dernières années (2007-2012). Ce délai est suffisant pour autoriser un bilan d'étape, vérifier les orientations significatives, débusquer les dysfonctionneme...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Sport et droit des sociétés. En l'honneur de Lamine Diack - Memento pratique - Co-édition CRES
Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Juillet 2013
Un club peut-il prendre la forme d'une société civile ? Faut-il préférer la SARL à la SA, pour l'exercice du sport ? Comment fonctionne une société sportive ? Quelles sont les différentes possibilités de leur financement et donc de leur développement ? Les auteurs apportent des réponses...
Thématiques : Droit, justice - Sport
Droit des associations sportives. En l'honneur de Lamine Diack - Memento pratique - Co-édition CRES
Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Juillet 2013
L'association est la structure de base de l'exercice en collectivité du sport. Elle sert de support aux fédérations, à leur union mais aussi aux groupements sportifs. Le droit sénégalais des associations a été construit sur le modèle de la loi française Waldeck-Rousseau du 1er juillet 1...
Thématiques : Droit, justice - Sport
Sport et contrat de travail. En l'honneur de Lamine Diack - Memento pratique - Co-édition CRES
Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Juillet 2013
L'exception et la spécificité sportives ont longtemps été mises en avant pour contester l'existence d'un salariat sportif. Or, objectivement, beaucoup de sportifs exercent leur activité dans des conditions qui les placent sous le ressort du droit du travail. Cet ouvrage en étudie l...
Thématiques : Droit, justice - Sport
Enquête au coeur du phénomène des coupeurs de route
Mathieu Tankeu
Juillet 2013
Au Cameroun, le phénomène des coupeurs de route constitue un véritable problème de sécurité publique. Quelles sont les améliorations qui peuvent être apportées au dispositif légal actuel afin d'apporter une réponse appropriée à la lutte contre ce phénomène ? L'auteur explore le phénomèn...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice
Les justices et leurs avatars
Juillet 2013
Justice horizontale, justice verticale, jugement de Dieu, les modes de résolution des conflits sont multiples et se déclinent en fonction des modèles culturels et politiques. A l'aube du XXIe siècle, ce sont de grands changements qui bouleversent la configuration de nos systèmes judiciaires....
Thématiques : Droit, justice - Histoire