Ebooks dans le bouquet : Droit

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L'effectivité du droit à l'éducation au Sénégal - Le cas des enfants talibés dans les écoles coraniques

Sophie D'Aoust - Préface de Patrice Meyer Bis
Octobre 2012

Quelle place occupent les écoles coraniques dans l'éducation des enfants sénégalais ? Pourquoi ces écoles subsistent-elles toujours alors qu'elles ne permettent pas de réaliser le droit à l'éducation tel que conçu par le droit international ? Quelques initiatives avancées par l...
Thématiques : Droit, justice - Education

Le risque technologique majeur à l'épreuve du droit (Tome 2)

Jean-Louis Nicolet - Préface de Patrick Lagadec ;
Octobre 2012

Cet ouvrage montre concrètement comment chaque accident technologique majeur est confronté au droit, à partir d'une étude conduite sur de nombreux jugements concernant des secteurs industriels variés. Il met en valeur la nécessité de séparer la phase de reconstitution de la séquence accident...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Sciences et techniques

Le risque technologique majeur à l'épreuve du droit (Tome 1)

Jean-Louis Nicolet - Préface de Patrick Lagadec ;
Octobre 2012

Cet ouvrage montre concrètement comment chaque accident technologique majeur est confronté au droit, à partir d'une étude conduite sur de nombreux jugements concernant des secteurs industriels variés. Il met en valeur la nécessité de séparer la phase de reconstitution de la séquence accident...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Sciences et techniques

Missions d'observation des élections

Fabien Désiré Ndoumou
Octobre 2012

L'essor des missions d'observation des élections est lié à la vague démocratique des années 1980 et 1990, qui a entraîné nombre d'Etats totalitaires à adopter les principes de la démocratie représentative. Elles ont connu un succès mitigé, l'espoir placé en elle s'est eff...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques

Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Lassale, Gabriel Montagnier et Luc Saïdj - Figures lyonnaises des finances publiques

Sous la direction de Jean-Luc Albert
Septembre 2012

Ce livre rend hommage à trois universitaires qui ont marqué l'université de Lyon et qui ont oeuvré dans le domaine des finances publiques. C'est sous le prisme dominant (mais non exclusif) des finances publiques que nombre d'universitaires (et non universitaires) ont participé. Jur...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances

La contractualisation des droits fondamentaux

Ruth Dijoux
Septembre 2012

Pendant longtemps rattachés au droit public, les droits fondamentaux bouleversent aujourd'hui le droit privé français et notamment le droit des contrats. Si certains considèrent que la présence des droits fondamentaux dans le contrat est favorable aux contractants faibles, l'avènement d...
Thématiques : Droit, justice

Outre-mer et devise républicaine

Sous la direction de Pierre Lise et Ferdinand Méli
Septembre 2012

Les rapports entre les outre-mer et la République française sont ambigus, faits d'attirances réciproques et parfois de rejets violents. Ce livre confronte la réalité institutionnelle, économique, politique et sociale des outre-mer à l'ambitieux programme affiché par l'article 72-3 ...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Sciences politiques

Histoire des institutions judiciaires congolaises de 1910 à nos jours

Hygin Didace Amboulou - Préface de Aimé Emmanuel Y
Septembre 2012

En 1910, la France ouvre une nouvelle ère de la colonisation en créant la Fédération de l'Afrique équatoriale (AEF). S'installent ensuite des institutions politiques, administratives et socio-économiques (conférence de Brazzaville en 1944, Union française en 1946, Loi-cadre de 1956, Com...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

La concurrence des organisations régionales en Afrique

Matthieu Fau-Nougaret - Sous la direction de
Septembre 2012

Le phénomène de régionalisation sur le continent africain est un phénomène qui, tout en étant assez ancien, connaît un réel renouveau. Depuis l'adoption de la charte constitutive de l'Union Africaine, la relance de l'intégration régionale africaine emprunte plusieurs chemins dont ...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

De comitatibus. L'origine et le rôle de la comitologie dans la politique agricole commune - Ou la chaîne de transmission du droit agricole de l'Union

Daniele Bianchi - Préface de Claude Blumann
Septembre 2012

Procédure encadrant l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission européenne, la comitologie est souvent considérée comme la source du pouvoir de l'Eurocratie. Cet ouvrage entame un voyage dans le temps en partant du traité de Rome de 1957 jusqu'au traité de...
Thématiques : Droit, justice - Monde rural, agriculture
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