Ebooks dans le bouquet : Droit

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MICHEL VILLEY ET LE DROIT NATUREL EN QUESTION

Collectif - Coordination de J.F.Niort et G. Vannie
Novembre 2000

L’oeuvre de Michel Villey, disparu en 1988, vise à retrouver la spécificité de droit dans le “droit naturel classique”, pensé par Aristote ou Saint Thomas, et mis en oeuvre par le droit romain. Ce qui engage une critique radicale du positivisme juridique ou de la doctrine des droits subjectifs, d...
Thématiques : Droit, justice

LA TUTELLE AU MAJEUR PROTÉGÉ - La loi de 1968 et sa mise en oeuvre

Gérard Brovelli, Henry Nogues - Préface de Jean Foyer
Novembre 2000

Aide à l’individu en perte d’autonomie, l’intervention sociale en faveur des majeurs protégés structure un champ social relativement clos. L’évaluation de la loi de protection des majeurs met en lumière le rôle central du juge des tutelles. Elle révèle comment l’ignorance des problèmes d’intendan...
Thématiques : Droit, justice

LES INSTITUTIONS EN QUESTION

Francis Hamon, Dominique Rousseau
Novembre 2000

Depuis longtemps on n’avait pas autant parlé des institutions et pourtant moins que jamais se dégage une conception cohérente de leur réforme ou de leur évolution. Après la ratification du traité de Maastricht, dont les conséquences iront au-delà de la révision constitutionnelle qu’il a déjà entr...
Thématiques : Droit, justice

LES JURÉS - Justice représentative et représentation de la justice

François Lombard
Novembre 2000

Empruntant à la théorie constitutionnelle de la représentation politique, la plupart des juristes et des historiens du droit voient dans la Cour d’Assises une institution représentative qui tire sa légitimité d’un acte d’instauration populaire. La présence du jury, ensemble de représentants, sera...
Thématiques : Droit, justice

HISTOIRE DE LA BANQUEROUTE ET FAILLITE CONTEMPORAINE

Daniel Desurvire
Novembre 2000

Jadis, la banqueroute terrifiait celui qui en était victime. Aujourd’hui, la faillite est devenu un problème de société dans laquelle sont collectivement responsables les acteurs économiques, judiciaires et sociaux. En évacuant la solennité d’un langage doctoral, l’auteur met en exergue : les tec...
Thématiques : Droit, justice

LA CRÉATION DE L'INSPECTION DU TRAVAIL

William Grossin
Novembre 2000

La loi du 2 Novembre 1892 qui porte sur la création d’un véritable service d’Etat de l’Inspection du travail conclut une longue série de débats parlementaires sur l’étendue de ses missions. Elle concrétise aussi une lente maturation de la nécessité de faire intervenir la puissance publique pour q...
Thématiques : Droit, justice

L'ESPRIT DES RÈGLES - Réseaux et réglementations aux Etats-Unis

Jean-Paul Simon
Novembre 2000

Les phénomènes de dérèglementation ont été au centre de très nombreux débats, souvent passionnés, au cours des années quatre-vingt. Paradoxalement, on chercherait vainement la trace de cet engouement dans la littérature spécialisée. Pour qui souhaite se pencher sur la question particulièrement dé...
Thématiques : Droit, justice

LE CONTRÔLE DES FINANCES PUBLIQUES AUX COMORES

Abdou Chacourou, Abal Anrabe
Novembre 2000

Cet ouvrage concret, fruit d’une recherche approfondie et d’une expérience de dix ans dans les finances publiques, traite du contrôle des finances des sultans batailleurs. Il étudie le système des finances publiques coloniales et celui de Mayotte.. L’auteur apporte une contribution précieuse au d...
Thématiques : Droit, justice

LES DROITS DE L'HOMME - Universalité et renouveau 1789 -1989

Sous la direction de Guy Braibant et Gérard Marcou
Novembre 2000

Partout dans le monde, les combats des hommes pour leur liberté et pour la réalisation de leurs droits manifestent l’actualité du message de 1789. Cependant, l’ouverture des droits de l’homme à de nouveaux droits, relatifs à certains groupes sociaux, à de nouvelles solidarités, ou à des valeurs p...
Thématiques : Droit, justice

ELÉMENTS DE DROIT PUBLIC MAROCAIN

Abdellah Boudahrain
Juin 1994

Cet ouvrage tente pour la première fois, de livrer au lecteur un ensemble d'informations récentes sur le système de gouvernement du Maroc, notamment après les aménagements intervenus en 1992 et en 1993. Dépassant une analyse descriptive, l'auteur cherche surtout à souligner les rapports...
Thématiques : Droit, justice
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