Ebooks dans le bouquet : Droit

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Les adages à travers les arrêts de la Cour de cassation du Congo/Kinshasa

Défi Augustin Fataki Wa Luhindi - Préface de Maître Michel Nzangi Batutu
Décembre 2020

Dans cet ouvrage consacré aux adages à travers les arrêts de la Cour de cassation, l'auteur recense et analyse à la lumière de la loi, de la jurisprudence et de la doctrine plusieurs adages appliqués par la Cour de cassation. Il démontre leur importance pour le travail des juges. Les adages,...
Thématiques : Droit, justice

La reconversion du patrimoine public monumental - L'exemple du Grand Hôtel-Dieu de Lyon

Sous la direction de Mylène Le Roux. Préface de Caroline Chamard-Heim
Décembre 2020

La reconversion du Grand Hôtel-Dieu de Lyon est présentée comme « la plus importante opération de réhabilitation privée d'un monument historique en France » (Jean-Jacques Duchamp, directeur adjoint du Crédit Agricole Assurance). Elle permet de vérifier l'affirmation de l'architecte...
Thématiques : Architecture - Beaux arts - Droit, justice

Les droits humains dans la politique étrangère des USA

Mahamadou Konaté - Préface du Pr Bakary Camara
Décembre 2020

La rhétorique des droits humains est devenue tellement prégnante dans les rapports des États-Unis avec le reste du monde, qu'elle en a donné l'impression d'un État respectueux de ces droits, constant et exemplaire dans leur promotion et protection. Néanmoins, en fendant le masque d...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales - Evolutions et débats

Sous la direction de Pauline Türk
Décembre 2020

Cet ouvrage contribue à démontrer l'existence et l'importance du droit constitutionnel des collectivités territoriales et met en valeur ses problématiques actuelles. Différenciation, expérimentation, autonomie, libre administration, reconnaissance des spécificités de la Corse et de l�...
Thématiques : Droit, justice

La renonciation en droit de l'aide sociale - Recherche sur l'effectivité des droits sociaux

Johanna Benredouane - Préface de Virginie Donier et Elsa Forey
Décembre 2020

En droit de l'aide sociale, le terme « renonciation » est très peu utilisé, sans doute parce qu'il a été considéré que le bénéficiaire ne pouvait renoncer ni tacitement ni expressément à son droit à l'aide sociale. Il réapparaît toutefois depuis peu dans les travaux de la doctrine ...
Thématiques : Droit, justice

Le Médiateur de la République dans le paysage institutionnel gabonais

Sylvain-Ulrich Obame
Décembre 2020

Le Médiateur de la République a été institué par l'Ordonnance du 12 août 2010 pour contribuer, par le dialogue, à la promotion et à la défense des droits des administrés. Ainsi, la protection des droits et des libertés fondamentales, compétence exclusive du juge, évoluerait en principe vers ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Les aspects politico-juridiques de la domination - De l'Antiquité au Moyen-Âge

Sous la direction de Jacques Bouineau
Décembre 2020

Quels sont les aspects politiques et juridiques de la domination ? Ce volume traite de l'Antiquité et du Moyen Âge. Il regroupe les textes issus de conférences prononcées dans le cadre du CEIR (Centre d'Études Internationales sur la Romanité) durant l'année 2019-2020 ou de communic...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Sciences politiques

Les travaux préparatoires dans l'interprétation constitutionnelle - Etude d'une stratégie interprétative du Conseil constitutionnel français

Serge Surin - Préface de Michel Verpeaux. Ouvrage publié avec le concours de l'Ecole Pratique des Hautes Etudes
Décembre 2020

La question de l'interprétation constitutionnelle est aujourd'hui centrale. Mais qui est le plus légitime pour affirmer une interprétation définitive du droit ? Au coeur de cette interrogation se trouve le juge constitutionnel, dont l'activité interprétative est parfois mal accepté...
Thématiques : Droit, justice

L'abus dans l'exécution du contrat

Afef Hasnaoui Chafiaa - Préface de Mohamed Kamel Charfeddine
Décembre 2020

L'émergence de la théorie de l'abus en matière contractuelle traduit l'évolution incessante du droit des obligations et des contrats. Si l'intention de nuire a depuis longtemps constitué le critère de l'abus, l'on pourrait affirmer que la bonne foi est de plus en plu...
Thématiques : Droit, justice

Réchauffement climatique et droit des brevets - Carcan du pollueur et turbine de l'innovation verte

Romain Soustelle - Préface de Franck Macrez
Décembre 2020

A première vue, le changement climatique a peu de choses à voir avec la propriété intellectuelle. Les partisans de la lutte contre le réchauffement planétaire peuvent néanmoins trouver dans le droit des brevets un formidable outil d'atténuation du changement climatique. Cet ouvrage, outre un...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Environnement, nature, écologie - Sciences et techniques
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