Ebooks dans le bouquet : Droit

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L'institution du Défenseur des droits

Jean-Luc Mathieu - Préface de Jacques Toubon
Mai 2020

Le Défenseur des droits joue un rôle majeur dans les équilibres de notre société. Le Médiateur de la République, la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS), le Défenseur des enfants et la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE) ont été r...
Thématiques : Droit, justice

Droit pénal général de la RDC

Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
Mai 2020

Quels sont les principes et règles prévus dans la législation régissant les infractions et les sanctions en RDC ? Cet ouvrage analyse les textes légaux nationaux et les instruments internationaux ratifiés par la RDC. Pour compléter l'étude, l'auteur a également examiné la jurisprudence ...
Thématiques : Droit, justice

Manuel de droit pénal général congolais

Angélique Sita Muila - Préface d'Alexis Thambwe-Mwamba
Mai 2020

Cet ouvrage présente, de manière structurée et synthétique, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant de premier cycle en droit doit avoir du droit pénal général : loi pénale, infractions, responsabilité pénale et sanction pénale... Mais pour permettre aux étudiants d'avoir une v...
Thématiques : Droit, justice

Annales de la faculté de droit & science politique de Nice - Année 2019


Avril 2020

Le contenu de ces Annales 2019 : Abrégé de pogonologie judiciaire ; Laissez aux hommes les offices virils, n'entrez pas au barreau ; Les clauses excluant ou limitant la responsabilité du débiteur : comparaison droit français/droit italien ; Le contrôle de l'expertise ; Le principe du co...
Thématiques : Droit, justice

Code monétaire OHADA - 1re édition

Hygin Didace Amboulou
Avril 2020

Ce Code présente la Règlementation monétaire de l'Afrique Centrale, l'Afrique de l'Ouest et la République Démocratique du Congo. Il permet de comprendre le fonctionnement de ces zones et la nature des polémiques créées autour du franc CFA. En effet, si dans la zone monétaire d'...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Bénin les institutions démocratiques - Analyse comparée avec des évolutions en France et aux Etats-Unis

Charles Christian Kotomè Cakpo - Préface d'Arnaud Coutant
Avril 2020

La Constitution moderne du Bénin date du 11 décembre 1990. Elle établit un régime démocratique, donc fondé sur le peuple, l'unique détenteur du pouvoir souverain, et définit les institutions, ainsi qu'un organe de contrôle qui veille sur les rapports de leurs actions réciproques. En tan...
Thématiques : Droit, justice

La Communauté andine - variante du droit communautaire sous le prisme de l'Union européenne

Jackeline Patricia Céspedes Arteaga - Préface de Chahira Boutayeb
Avril 2020

L'Union européenne représente une source d'inspiration essentielle pour les différents systèmes d'intégration qui tendent à se développer sur la scène internationale. Cet ouvrage cherche à identifier les apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne a...
Thématiques : Droit, justice

L'enfance et le droit en Amérique latine

Sous la direction d'Arnaud Martin
Avril 2020

Être faible et vulnérable, l'enfant est la première victime des errements des adultes : violence physique et morale, dégradation de l'environnement, sacralisation de la modernité et relativisme éthique et moral. La situation de l'enfance dans l'Amérique latine du XXIe siècle ...
Thématiques : Droit, justice - Etudes sur la jeunesse

Lexique du droit social de l'Afrique francophone

Antoine Cibala Mukendi - Préface de Victor Kalunga Tshikala
Avril 2020

Ce lexique du droit social de l'Afrique francophone est constitué d'un ensemble des définitions légales des termes et expressions tirés de codes du travail et de la sécurité sociale de vingt pays de l'Afrique dont le français est la langue officielle. C'est un outil important ...
Thématiques : Droit, justice

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation

Gaëtan Marain
Avril 2020

L'ambition de cet ouvrage est de donner aux étudiants une vision claire des attendus de l'exercice du commentaire d'arrêt et les clés pour y répondre. Par-delà le strict exercice du commentaire, il attire également l'attention du futur praticien sur le rôle singulier de la Cou...
Thématiques : Droit, justice
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