Ebooks dans le bouquet : Droit

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Covid-19 et droit public en Afrique - L’influence du virus sur l’application des normes

Jean-Paul Markus, Lionel Pierre Guéssélé Issémé
Janvier 2025

La COVID-19 a secoué le monde depuis son apparition en Chine à la fin de l’année 2019. Cette situation ne pouvait que conduire les chercheurs, notamment en droit public, à s’interroger sur l’incidence de cette crise sur la mise en œuvre des règles de droit public. Cette int...
Thématiques : Droit, justice

Les observatoires de la violence et des acteurs de la régulation sociale - Une revue internationale des pratiques

Yann-Cédric Quéro
Décembre 2024

Peu étudiés mais très diversifiés, des observatoires de la délinquance, de la criminalité, de la sécurité ou de l’insécurité sont apparus un peu partout dans le monde ces dernières décennies, aussi bien dans les pays à fort, qu’à moyen ou faible indice de développement.À partir de son...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sociologie

Procédure pénale marocaine

Aziz En Nefkhaoui
Décembre 2024

L'ouvrage traite les règles de procédure qui s'appliquent depuis l'infraction jusqu'à son jugement. Ces règles sont influencées par les instruments des droits de l'homme. L'objectif est d'évaluer l'équilibre à réaliser entre sécurité et protection des droit...
Thématiques : Droit, justice

Le financement participatif en droit UMOA

Mawunyo Koffi Agbenoto, Daniel Kankue Adoku
Janvier 2025

Le financement participatif constitue un mécanisme de financement en vogue à la suite de la crise financière de 2007. Dirigé principalement vers les start-ups et les PME, ce mécanisme de financement constitue une alternative à la rigidité des mécanismes traditionnels de financement.L’accès ...
Thématiques : Droit, justice

Code électoral - Annoté - 2023

Biram Sene, Adama Traoré
Janvier 2025

Ce Code électoral regroupe les lois et règlements relatifs aux différentes élections, et précise pour chacune d'elles comment s'organise le processus électoral. Il est un moyen d’interlocution entre les acteurs du processus électoral. Les annotations mises à jour, les commentaires...
Thématiques : Droit, justice

Le précédent judiciaire dans les conclusions des rapporteurs publics - Étude à partir du droit des contrats administratifs

Pascale Deumier, Hélène Hoepffner, Jérémy Bousquet
Décembre 2024

Quelle peut-être la place, l’influence des précédents du juge judiciaire dans la prise de décision du juge administratif ?Quand, comment et pourquoi le juge administratif s’informe-t-il et informe-t-il sur les solutions retenues par le juge judiciaire ? Comment manie-t-il la jurisprud...
Thématiques : Droit, justice

Méthodologie juridique

Sékou Maouloud Koïta, Djibril Magassouba
Janvier 2025

Ce guide de méthodologie juridique s’adresse aux étudiants en droit et aux professionnels désirant perfectionner leur pratique. Il commence par des conseils essentiels pour réussir dans les études juridiques, en soulignant l’importance de la rigueur, de l’organisation et de la g...
Thématiques : Droit, justice

Pratique du Droit international public au Sénégal

Babacar Gueye, Kémoko Diakité
Décembre 2024

Cet ouvrage offre un aperçu détaillé de la pratique du droit international public au Sénégal. Il examine les procédures de négociation, de conclusion et de ratification des accords internationaux, ainsi que la signature des accords de siège avec les ONG et les organisations internationales.Dr Kém...
Thématiques : Droit, justice

Nouveaux horizons du constitutionnalisme en Afrique noire francophone

Stéven Modeste Yombi
Décembre 2024

L’orée des années 1990 a été marquée en Afrique noire francophone par une euphorie constitutionnelle consacrant un renouveau du constitutionnalisme. Après les expériences du premier cycle appelé « constitutionnalisme octroyé » (1960 à 1964) et du deuxième cycle nommé « constitutionnalisme s...
Thématiques : Droit, justice

Le contrôle juridictionnel de la passation des marchés publics au Sénégal

Moustapha Ngaide, Papa Makha Diao, Jacques Mariel Nzouankeu, Ismaïla Madior Fall
Décembre 2024

L’importante Directive n° 05/2005/CM/UEMOA portant contrôle et régulation des marchés publics et des délégations de service public dans l’UEMOA a fondamentalement transformé le contentieux des contrats administratifs. Sa transposition a permis, entre autres, la modification du C...
Thématiques : Droit, justice
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