Ebooks dans le bouquet : Droit

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La prospective juridique

Boris Barraud
Janvier 2020

Si le futur a de tout temps inquiété les hommes, le futur du droit préoccupe peu les juristes. Ceux-ci se concentrent sur son passé (l'histoire du droit) et son actualité (le « droit positif »). Aujourd'hui, cependant, interroger l'avenir du droit devient de plus en plus nécessaire...
Thématiques : Droit, justice

Juger les lois - L'activisme du Tribunal suprême au Brésil

Newton Tavares Filho - Avant-propos de Jean-Pierre Camby. Préface de Michel Verpeaux
Janvier 2020

Dans le cadre de la Constitution de 1988, le Tribunal fédéral suprême brésilien a pris une position de plus en plus interventionniste vis-à-vis des compétences d'autres organes suprêmes de l'Etat et de leur autonomie institutionnelle. Contrairement à l'image du législateur négatif,...
Thématiques : Droit, justice

La protection du patrimoine culturel

Jean-Marie Pontier
Décembre 2019

Le « patrimoine culturel » renvoie à une culture commune, celle qui, héritée du passé, ouvre à l'avenir en même temps qu'aux autres cultures. Le plus facilement perceptible est ce que l'on appelle le patrimoine monumental (châteaux, églises ou autres bâtiments), pour lequel des act...
Thématiques : Droit, justice - Urbanisme, aménagement, sociologie urbaine

La société de libre partenariat - Régime juridique et fiscal

Romain Feydel
Décembre 2019

La société de libre partenariat est le véhicule d'investissement instauré par la loi dite « Macron » du 6 août 2015. Elle est destinée à concurrencer les limited partnerships anglo-saxons ainsi que la société en commandite spéciale luxembourgeoise. Cette forme sociale appartient à la catégor...
Thématiques : Droit, justice - Economie

L'établissement de la preuve fiscale - Essai de droit processuel

Emmanuel Joannard-Lardant - Préface de Ludovic Ayrault
Décembre 2019

Si l'étude de la preuve est souvent réalisée sous l'angle de la charge de la preuve, peu d'ouvrages sont consacrés à l'établissement de celle-ci. Ce processus recouvre tant la recherche de la preuve que son appréciation par un juge. Cet ouvrage, sous l'angle du droit proc...
Thématiques : Droit, justice - Economie

La constitution. Actes du Séminaire Scientifique tenu à Niamey du 24 au 26 octobre 2018

Oumarou Narey - Sous la direction de
Décembre 2019

Constitution, une des notions les plus mobilisées de la science du droit public. Fruit mûr de riches échanges scientifiques sur la forme et les modalités de la fabrique des Constitutions ou de l'« ingénierie » constitutionnelle, des débats sur les institutions et les valeurs constitutionnell...
Thématiques : Droit, justice

Le droit à la santé au Cameroun

Christophe Foe Ndi
Décembre 2019

L'ouvrage évalue la capacité des mesures, des moyens et des institutions mis en place par l'État camerounais, pour répondre aux besoins des populations en termes de garantie de leur droit à la santé. Il en ressort que ce droit, pour être mieux protégé, nécessite la mise en place de méca...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

Un droit au développement ? - Politiques internationales du développement et approches fondées sur les droits

Kelian Besson
Décembre 2019

Le développement est-il un droit ? En 1986, lorsque l'Assemblée générale des Nations unies adopte la Déclaration sur le droit au développement, la question ne fait pas l'unanimité. Dans les années 1990-2000, de nombreux acteurs adoptent des approches fondées sur les droits. Il s'ag...
Thématiques : Développement - Développement durable - Droit, justice - Economie - Mondialisation

Protection de l'environnement et changement climatique au Bénin - Enjeux et défis

Sessinou Emile Houédanou - Sous la direction de - Préface de Martin Pépin Aïna
Décembre 2019

Au Bénin, le cadre normatif de la protection de l'environnement est exhaustif. Mais il est fragmenté et non adapté aux réalités socioculturelles des Béninois. Certaines dispositions semblent contradictoires, tandis que d'autres restent faibles et à peine répressives. Cet état de situati...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

L'administration de la justice au Cameroun - Vers un dépassement de la colonialité

Mathieu Tankeu
Décembre 2019

La justice camerounaise traverse d'énormes difficultés dont certaines prennent racine dans l'obsolescence du dispositif légal légué par la France. L'ampleur des maux dont souffre la justice camerounaise rend impérieuse une réforme judiciaire audacieuse qui devra aller au-delà de l&...
Thématiques : Droit, justice
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