Ebooks dans le bouquet : Droit

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La loi ne fait plus le bonheur - Mais une nouvelle approche est possible

Françoise Bousquet, Stéphane Jock - Préface d'Alain Lambert, ancien ministre. Illustrations de Fanny Giacomini.
Mai 2020

Notre pays est marqué par une forte culture de la loi. Cette dernière a contribué au rayonnement de la France : l'innovation du Code Napoléon (1804) ne réside pas seulement dans la codification du droit, mais aussi dans sa simplification. Les règles de droit deviennent claires et simples. Ce...
Thématiques : Droit, justice

La patrimonalisation des semences végétales

Antoine Duthil - Préface de Xavier Braud
Mai 2020

Les semences végétales constituent un patrimoine commun indispensable à la survie de la communauté humaine, tout en étant considérées par le marché économique comme de simples marchandises appropriables. De cette manière, multinationales et groupements scientifiques exercent, grâce à la science e...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

Les difficultés des petites entreprises - Regards croisés Droit et Gestion

Responsables scientifiques : Gulsen Yildrim et Alain Rivet. Textes réunis par Gulsen Yildrim.
Mai 2020

La pérennité des petites entreprises repose très fortement sur la personne du dirigeant. Cette interdépendance les rend vulnérables car il suffit qu'un événement personnel ou conjoncturel affecte le dirigeant pour déstabiliser l'entreprise. De plus, le chef d'entreprise, commerçant...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises

Equilibre(s) et déséquilibre(s) en droit

Anne-Sophie Siew-Guillemin, Alexandra Baile, Cédric Chapelle, Caroline Fabre - Responsables scientifiques
Mai 2020

L'équilibre en droit ou la quête d'équilibre entre des objectifs juridiques antagonistes est devenue une question centrale. Le droit permet à la fois d'assurer l'équilibre des relations au sein de la société et de compenser ou corriger les déséquilibres. Le droit est ainsi la ...
Thématiques : Droit, justice

Les sanctions de l'inexécution après la réforme du droit des contrats

Louise Bottin
Mai 2020

L'innovation majeure de la réforme du droit des contrats du 10 février 2016 est la mutation profonde des sanctions de l'inexécution du contrat. L'unilatéralisme et la prévention du contentieux ont favorisé l'impératif d'efficacité économique. Ainsi, le respect de la parol...
Thématiques : Droit, justice

Le prix du corps humain

Alicia Mâzouz - Préface de Grégoire Loiseau
Mai 2020

Le Code civil frappe de nullité les conventions conférant une valeur patrimoniale au corps. Cette condamnation se retrouve dans le Code de la santé publique. Comment envisager un prix du corps humain ? Si les différents articles tentent de décourager une mise en circulation, à titre onéreux, du c...
Thématiques : Droit, justice

Droit disciplinaire pénitentiaire - 2ème édition

Jean-Paul Céré
Mai 2020

Le droit disciplinaire pénitentiaire a connu de profonds bouleversements depuis l'ouverture des recours juridictionnels en 1995. L'arrivée des avocats devant la commission de discipline en 2000 a été un élément déclencheur d'une jurisprudence de plus en plus protectrice des droits ...
Thématiques : Droit, justice

Les discriminations fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle et l'identité de genre

Sous la direction de Daniel Borrillo et Félicien Lemaire
Mai 2020

Grâce au droit européen, le genre, l'orientation sexuelle et l'identité de genre ont enrichi l'arsenal juridique français. Si l'affirmation du principe d'égalité constitue une exigence ancienne, la lutte contre les discriminations est récente. Le mouvement féministe et l&...
Thématiques : Droit, justice - Questions de genre

Dématérialisation et gouvernance électronique

Eugène Rufin Bouya, Kodjo Ndukuma Adjayi
Avril 2020

La dématérialisation bouleverse nos habitudes : dorénavant, communiquer et commercer se conjuguent au quotidien. Le réseau et la mise en données du monde deviennent le modèle triomphant. Mais quels sont les risques ? La dématérialisation comporte des avantages de rendement, d'efficacité de g...
Thématiques : Droit, justice - Sciences et techniques

Thalassa ! Thalassa ! La " Grande mer" et ses passeurs - Itinéraires en Afrique de l'histoire du droit et des institutions - Mélanges en l'honneur de Bernard Durand

Mamadou Badji, Samba Thiam - Etudes réunies par
Mai 2020

Le dédicataire de ces Mélanges est le fondateur de l'Ecole africaine d'histoire du droit de Dakar. Les contributions renvoient presque toutes à la métaphore de la mer, thème cher au doyen Bernard Durand. C'est que la mer, en tant que voie de communication, est propre à créer les co...
Thématiques : Droit, justice
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