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Suite à un accident de voiture en 2008, Vincent Lambert vit en état de conscience minimale. Lorsque les médecins proposent d’arrêter ses traitements, en 2013, sa famille se déchire. Six ans plus tard, au terme d’une gigantesque bataille judiciaire, l’arrêt des soins est ordonné....

Cet ouvrage s’intéresse aux questions fondamentales concernant l’État et les relations de celui-ci avec les citoyens et plus largement la population et les entreprises. Dans une première partie, il explicite les grandes notions de Peuple, de Nation, de Démocratie, de Gouvernement, de ...

Cet ouvrage propose une réflexion profonde sur la nécessité d’une coexistence harmonieuse entre les êtres humains, quelle que soit leur culture, grâce à l’écoute active et au débat constructif.Des experts d’Europe, d’Asie et d’Afrique, réunis à Strasbourg lors du col...

Le droit administratif est régi par le principe selon lequel, tous les actes de l’Administration doivent être conformes aux règles de droit qui leur sont supérieures.  Cette soumission ne peut être réalisée que s’il existe un juge compétent pour exercer le contrôle des actes de l...

L’architecture du droit de la laïcité se charpente tout entière autour de l’obligation de neutralité religieuse des pouvoirs publics, qui est la clef de voûte de la laïcité. Une telle obligation innerve tous les secteurs de l’action publique et régit les relations que nouent les...

Ce numéro 64 de la revue Savoirs présente une note de synthèse faisant le pari de montrer que la compréhension du socle juridique de la formation pour adultes et l’analyse de ses multiples évolutions depuis un demi-siècle représentent des apports essentiels pour mieux analyser la dynamique ...

Cet ouvrage, né d’un projet collectif mené par les étudiants du séminaire de recherche « La peine dans tous ses États. Analyse comparée de l’exécution des peines » proposé en troisième année de Sciences Po Grenoble, analyse les avantages et inconvénients des petites structures péniten...

Illustrant la prise en compte croissante de la dimension lucrative des infractions par le législateur, la peine d’amende proportionnelle au produit tiré de l’infraction est venue s’insérer au sein de l’arsenal répressif français afin d’adapter la réponse pénale à la ...

Ce travail est une analyse comparative des principaux choix réglementaires qui déterminent la manière dont les systèmes judiciaires marchent du point de vue d’analyse économique de droit. Le but de ce travail est d’attirer l’attention sur les principaux moyens d’améliorer ...

L’ouvrage présente une monographie produite au temps chaud des transitions africaines au tournant des années 90 et 2000. Le livre est issu des travaux académiques de l’auteur sur l’interaction entre droits de la personne et transitions démocratiques en Afrique de l’Ouest f...