Ebooks dans le bouquet : Droit

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L'univers carcéral, la mère détenue et son enfant

Elaine Mangin
Octobre 2018

Sur les 80 893 personnes écrouées en France au 1er février 2018, on dénombre 3103 femmes. 2482 sont détenues au sein d'un établissement pénitentiaire, exécutant une peine privative de liberté. Parmi elles, des mères de famille qui ont souvent la charge exclusive des enfants restés en milieu ...
Thématiques : Droit, justice

La protection des infrastructures, ressources et activités d'importance vitale - Législation et pratiques au Sénégal

Thiaca Thiaw - Préface du Général de Corps d'Armée Pathé Seck - Postface du Général de brigade Paul Ndiaye
Octobre 2018

La sauvegarde des intérêts vitaux d'un pays s'exprime au quotidien dans le travail des composantes de l'État, garant au premier chef de la Sécurité Nationale, en rapport avec une pluralité d'acteurs du secteur privé et de divers partenaires internes et étrangers. Dans cette pe...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice

L'étranger et le Droit - Ce que l'altérité fait au droit

Revue publiée avec le concours du Cnrs
Octobre 2018

L'Enfer, c'est les autres... Sartre expliquait plus tard que sa déclaration, loin de stigmatiser l'autre, insistait sur son importance dans la constitution de soi. Le discours est connu mais la science juridique a sans doute trop délaissé cette quête de l'altérité. Cet ouvrage...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie

Constitutionnalisme et métissage culturel au-delà des droits de l'Homme

Salvatore Bonfiglio
Octobre 2018

Les sociétés multiculturelles demandent une réinterprétation des principes constitutionnels, capable de favoriser la cohésion sociale, notamment par l'extension des droits fondamentaux aux « non-citoyens ». Il s'agit de reconnaître à l'individu en tant que tel un statut de droits f...
Thématiques : Droit, justice

Le recours aux modes alternatifs de règlement des litiges en matière de propriété intellectuelle

Jean Tankeu - Préface de Joseph Fometeu
Octobre 2018

La mondialisation et le développement des échanges économiques posent de nouveaux défis en matière d'application des droits de propriété intellectuelle. Plus le commerce et les affaires s'intensifient au niveau international, plus la question des effets des droits de propriété intellect...
Thématiques : Droit, justice

La procédure

Sous la direction de Joanna Genovese et Giovanna Debernardi
Octobre 2018

La procédure est souvent perçue par les parties comme une source de difficultés supplémentaires dans la résolution d'un conflit. Elle est en réalité protectrice des droits des individus. Il n'existe pas qu'une procédure mais une pluralité. Il est question de procédure civile, de pr...
Thématiques : Droit, justice

Droit des entreprises individuelles - Commerçant / Entreprenant / Bail à usage professionnel / Fonds de commerce / Vente commerciale / Commerce électronique

Cheikh Abdou Wakhab Ndiaye
Octobre 2018

L'entreprise est une notion moderne et polysémique qui n'a fait son apparition que très récemment dans le droit sénégalais. L'entreprise individuelle concerne le commerçant, personne physique, et l'entreprenant. Son droit est un véritable droit du développement. Il matérialise...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises

Méthodologies de la sécurité urbaine

François Dieu, Bruno Domingo
Octobre 2018

Quelles sont les méthodologies de la sécurité urbaine ? Comment réaliser un diagnostic local de sécurité ? Quelles sont les précautions à prendre avec les chiffres de la délinquance ? Comment mesurer le sentiment d'insécurité et la victimisation ? Quelles sont les modalités de diffusion de l...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice - Urbanisme, aménagement, sociologie urbaine

Le train de vie en droit privé

Michaël Martinez - Préface de Philippe Delmas Saint-Hilaire
Octobre 2018

Locution issue du langage courant, « train de vie » a été importée dans la sphère juridique à la fin des années 1930 pour lutter contre la fraude fiscale et s'y est répandue à partir des années 1960 sans être définie. La première partie de cet ouvrage s'intéresse au contenu juridique de...
Thématiques : Droit, justice

L'incohérence des lois de circonstances en matière pénale

Paul Laurent
Octobre 2018

Pour adapter le droit pénal à la criminalité, le Législateur adopte des lois pour des motifs qui échappent à la stricte nécessité juridique, au profit de l'opportunité. Ces lois en réponse à des faits divers sont des lois de circonstances. Leur développement est indéniable. Ce mouvement s�...
Thématiques : Droit, justice
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