Ebooks dans le bouquet : Droit

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50 ans de recherche et d'innovation - Volume 2

Sous la direction de Alexandra Knaebel, Gérald Ferblantier, Olivier Rohr, Pierre Mousseau et Rodolphe Dalle
Mai 2018

Cet ouvrage entend mettre en évidence la diversité des approches et des thématiques de recherche des enseignants-chercheurs des IUT. Décliné en trois volumes et six chapitres regroupant différents domaines (chimie, biologie, santé - énergie, environnement - informatique, robotique, imagerie élect...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Education - Enseignement - Santé, médecine - Sciences humaines - Sociologie

50 ans de recherche et d'innovation - Volume 1

Sous la coordination de Alexandra Knaebel, Gérald Ferblantier, Olivier Rohr, Pierre Mousseau et Rodolphe Dalle
Mai 2018

Cet ouvrage entend mettre en évidence la diversité des approches et des thématiques de recherche des enseignants-chercheurs des IUT. Décliné en trois volumes et six chapitres regroupant différents domaines (chimie, biologie, santé - énergie, environnement - informatique, robotique, imagerie élect...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Education - Enseignement - Santé, médecine - Sciences humaines - Sociologie

Pour un droit des affaires - Quand une approche pluridisciplinaire du droit s'impose

Patrice Samuel Aristide Badji - Préface du professeur Deen Gibirila
Mai 2018

Le Droit ne peut prétendre à lui seul épuiser toute la réalité sociale. L'auteur s'efforce de démontrer que les différentes branches du Droit, loin de s'exclure, participent d'une solide formation du juriste. Interdisciplinarité, transdisciplinarité, pluridisciplinarité, quel ...
Thématiques : Droit, justice

Conventions onusiennes des droits de l'homme (Les) - Analyse et perspectives

Sinem Yargic
Mai 2018

Depuis sa création, le système conventionnel onusien des droits de l'Homme occupe une place primordiale dans la protection et la promotion des droits de l'Homme sur le plan universel. Malgré l'évolution de ce système conventionnel et l'ampleur de ses objectifs, certains problè...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

Arbitrabilité en matière de propriété industrielle (L') - Etude en droit de l'arbitrage international

Mehmet Polat Kalafatoglu - Préface de Marie-Elodie Ancel
Mai 2018

En matière de propriété industrielle, alors que le contentieux relatif à l'exploitation contractuelle et à la contrefaçon est arbitrable de longue date, l'annulation des titres échappait à la compétence arbitrale. En 2008, un arrêt de la Cour d'appel de Paris a étendu la compétence...
Thématiques : Droit, justice

Place de la victime dans le procès pénal (La)

Léa Castellon
Avril 2018

La place de la victime au sein du procès pénal est complexe et ambiguë. L'évolution contemporaine du droit positif permet désormais à la victime de bénéficier de droits et de moyens d'action dans le procès pénal qui lui garantissent un véritable rôle. Malgré ce renforcement du rôle de l...
Thématiques : Droit, justice

Impartialité du ministère public (L')

Paul Goasdoue - Préface de Jean Danet
Avril 2018

Selon l'art. 31 du Code de procédure pénale, « le ministère public exerce l'action publique dans le respect du principe d'impartialité auquel il est tenu ». Mais cet ajout du législateur par la loi du 25 juillet 2013 interroge : comment être à la fois partie au procès et impartial ...
Thématiques : Droit, justice

Droit constitutionnel turc - Entre coup d'Etat et démocratie - Seconde édition revue et augmentée

Ibrahim Ö. Kaboglu, Eric Sales
Avril 2018

L'objectif de ce livre est de présenter le système constitutionnel turc en prenant appui sur les règles du texte fondamental de 1982 ainsi que sur la jurisprudence constitutionnelle et la pratique politique qui les accompagnent. Cette nouvelle édition prend en compte l'évolution signifi...
Thématiques : Droit, justice

Contractualisation de l'action publique locale (La) - Des collectivités territoriales libres ou sous contrainte ?

Roselyne Allemand, Nadine Dantonel-Cor
Avril 2018

Facultative ou obligatoire la contractualisation revêt de multiples facettes. Lorsqu'elles s'engagent par voie de contrats ou de conventions, les collectivités territoriales agissent-elles librement ou ne sont-elles pas plutôt sous contrainte ? La contractualisation ne favorise-t-elle p...
Thématiques : Droit, justice

Traité des droits d'enregistrement, du timbre et de la curatelle - Le cas de la République du Cameroun

Moïse Ekwalla - Préface de Pierre Alaka Alaka
Avril 2018

Cet ouvrage a trait à la théorie et à la pratique des droits d'enregistrement, du timbre et de la curatelle au Cameroun. Outil de travail tant pour les étudiants que pour les professionnels, il aborde ces thèmes : l'imposition des droits d'enregistrement classiques ; l'imposit...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances
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