Ebooks dans le bouquet : Droit

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La crise de la fiscalité au Brésil

Melina de Souza Rocha Lukic - Préface de Fernando Rezende
Juin 2018

Au Brésil, le débat sur la réforme fiscale est considéré comme l'une des questions politiques les plus récurrentes de ces dernières années. Dans ce livre, Melina DE SOUZA ROCHA LUKIC éclaire, par l'approche des « trois i » (idées, intérêts et institutions), le processus d'émergence...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice

La nouvelle compétence GEMAPI - Gestion des milieux aquatiques et Préventions des Inondations - Quels moyens mis à disposition des collectivités territoriales pour structurer et financer cette nouvelle compétence ?

Apolline Thirion - Préface de Gaëtan Huet. Avant-propos de Michel Verpaux
Juin 2018

La prévention des inondations fluviales et des submersions marines est un enjeu majeur sur les plans national et local. 17 millions d'habitants sont exposés à ces risques. Les récentes catastrophes naturelles, telles que la tempête Xynthia ou les inondations dans le Var, ont conduit les pouv...
Thématiques : Droit, justice - Urbanisme, aménagement, sociologie urbaine

La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme - En droit pénal congolais et en droit pénal comparé

Boniface Kabanda Matanda - Préface de Barnabé Ilunga Tshibangu
Juin 2018

Au fil des chapitres l'auteur aborde les moyens de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Le premier chapitre est consacré à l'approche comparative de l'organisation des polices administrative et judiciaire. Le deuxième traite du blanchiment de cap...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice

La convention de l'ONU relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989 - 100 questions-réponses

Jean-Pierre Rosenczveig - Préface de Jacques Toubon
Juin 2018

L'enfant - le mineur - est souvent présenté comme source de risques. Mais a-t-il des droits ? Peut-il engager sa responsabilité civile, pénale, disciplinaire ? Peut-il s'exprimer et porter plainte ? Que savons-nous du statut fait aux enfants en France et que savent-ils de leurs droits ?...
Thématiques : Droit, justice - Etudes sur la jeunesse

Le Procès de Madame Bassarabo - La ténébreuse affaire de "l'Amazone rouge"

Michel Leroy
Juin 2018

Qui a tué Georges Bassarabo ? En août 1920, la police a découvert son cadavre dans une malle expédiée par le train. Sa femme est arrêtée. Née Louise Grouès, tante de l'Abbé Pierre, elle était connue comme militante féministe, auteure d'une oeuvre littéraire abondante, sous le nom d'...
Thématiques : Droit, justice - Questions de genre - Témoignage, autobiographie, récit

Techniques de critique d'une décision "définitive" - Imprécision sémantique et pérennité des décisions de justice en procédure civile

Tennessee Caen
Juin 2018

« Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement », dit-on après Boileau mais des difficultés sémantiques subsistent, ainsi que des questions non résolues. Cet ouvrage examine cette question de l'impératif de clarté et d'intelligibilité et tente de chercher le régime général d'une...
Thématiques : Droit, justice

Réforme de la prescription pénale

Sous la direction de Christine Courtin et Jean-Raphaël Demarchi. Textes réunis par Christine Courtin
Juin 2018

La prescription est au coeur du fonctionnement de la justice pénale, de l'action publique jusqu'à l'exécution de la peine. Elle a fait l'objet des plus vives critiques en doctrine et c'est à son égard que la jurisprudence a pu manifester une réelle hostilité. La confusion...
Thématiques : Droit, justice

La procédure de nullité matrimoniale devant l'évêque diocésain - Selon Mitis Iudex Dominus Iesus

Giraud Pindi - Préface de Monseigneur Daniel Nlandu Mayi
Mai 2018

La procédure de nullité de mariage dans l'Église catholique est un itinéraire long et complexe. Beaucoup de mariés connaissent mal le droit en cette matière. Les motifs de nullité en église ne sont pas les mêmes pour le divorce devant un tribunal civil. Le tribunal ecclésiastique n'annu...
Thématiques : Christianisme - Droit, justice - Religion

Droit des sites et sols pollués - Bilans et perspectives

Sous la direction de Fabienne Labelle et Damien Thierry
Mai 2018

Il est un constat qui ne connaît que peu de désaccords : le sol est notre patrimoine - un patrimoine essentiel, commun et privé tout à la fois -, et ce patrimoine est menacé par la pollution. Les sites et sols pollués soulèvent des questions de droit innombrables : quelles définitions ? Quelles r...
Thématiques : Développement durable - Droit, justice - Environnement, nature, écologie

Human rights in a multilevel constitutional area - Global, European and Hungarian Challenges

Nóra Chronowski
Mai 2018

No constitutional question is worthwhile to discuss through the prism of solely the national legal system. Our understanding of backsliding and perils challenging liberal constitutionalism should move ahead. For that purpose, the multilevel approach of this book provides thorough analysis on cert...
Thématiques : Droit, justice
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