Ebooks dans le bouquet : Droit

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Le prix du corps humain

Alicia Mâzouz - Préface de Grégoire Loiseau
Mai 2020

Le Code civil frappe de nullité les conventions conférant une valeur patrimoniale au corps. Cette condamnation se retrouve dans le Code de la santé publique. Comment envisager un prix du corps humain ? Si les différents articles tentent de décourager une mise en circulation, à titre onéreux, du c...
Thématiques : Droit, justice

Droit disciplinaire pénitentiaire - 2ème édition

Jean-Paul Céré
Mai 2020

Le droit disciplinaire pénitentiaire a connu de profonds bouleversements depuis l'ouverture des recours juridictionnels en 1995. L'arrivée des avocats devant la commission de discipline en 2000 a été un élément déclencheur d'une jurisprudence de plus en plus protectrice des droits ...
Thématiques : Droit, justice

Les discriminations fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle et l'identité de genre

Sous la direction de Daniel Borrillo et Félicien Lemaire
Mai 2020

Grâce au droit européen, le genre, l'orientation sexuelle et l'identité de genre ont enrichi l'arsenal juridique français. Si l'affirmation du principe d'égalité constitue une exigence ancienne, la lutte contre les discriminations est récente. Le mouvement féministe et l&...
Thématiques : Droit, justice - Questions de genre

Dématérialisation et gouvernance électronique

Eugène Rufin Bouya, Kodjo Ndukuma Adjayi
Avril 2020

La dématérialisation bouleverse nos habitudes : dorénavant, communiquer et commercer se conjuguent au quotidien. Le réseau et la mise en données du monde deviennent le modèle triomphant. Mais quels sont les risques ? La dématérialisation comporte des avantages de rendement, d'efficacité de g...
Thématiques : Droit, justice - Sciences et techniques

Thalassa ! Thalassa ! La " Grande mer" et ses passeurs - Itinéraires en Afrique de l'histoire du droit et des institutions - Mélanges en l'honneur de Bernard Durand

Mamadou Badji, Samba Thiam - Etudes réunies par
Mai 2020

Le dédicataire de ces Mélanges est le fondateur de l'Ecole africaine d'histoire du droit de Dakar. Les contributions renvoient presque toutes à la métaphore de la mer, thème cher au doyen Bernard Durand. C'est que la mer, en tant que voie de communication, est propre à créer les co...
Thématiques : Droit, justice

L'institution du Défenseur des droits

Jean-Luc Mathieu - Préface de Jacques Toubon
Mai 2020

Le Défenseur des droits joue un rôle majeur dans les équilibres de notre société. Le Médiateur de la République, la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS), le Défenseur des enfants et la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE) ont été r...
Thématiques : Droit, justice

Droit pénal général de la RDC

Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
Mai 2020

Quels sont les principes et règles prévus dans la législation régissant les infractions et les sanctions en RDC ? Cet ouvrage analyse les textes légaux nationaux et les instruments internationaux ratifiés par la RDC. Pour compléter l'étude, l'auteur a également examiné la jurisprudence ...
Thématiques : Droit, justice

Manuel de droit pénal général congolais

Angélique Sita Muila - Préface d'Alexis Thambwe-Mwamba
Mai 2020

Cet ouvrage présente, de manière structurée et synthétique, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant de premier cycle en droit doit avoir du droit pénal général : loi pénale, infractions, responsabilité pénale et sanction pénale... Mais pour permettre aux étudiants d'avoir une v...
Thématiques : Droit, justice

Annales de la faculté de droit & science politique de Nice - Année 2019


Avril 2020

Le contenu de ces Annales 2019 : Abrégé de pogonologie judiciaire ; Laissez aux hommes les offices virils, n'entrez pas au barreau ; Les clauses excluant ou limitant la responsabilité du débiteur : comparaison droit français/droit italien ; Le contrôle de l'expertise ; Le principe du co...
Thématiques : Droit, justice

Code monétaire OHADA - 1re édition

Hygin Didace Amboulou
Avril 2020

Ce Code présente la Règlementation monétaire de l'Afrique Centrale, l'Afrique de l'Ouest et la République Démocratique du Congo. Il permet de comprendre le fonctionnement de ces zones et la nature des polémiques créées autour du franc CFA. En effet, si dans la zone monétaire d'...
Thématiques : Droit, justice - Economie
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