Ebooks dans le bouquet : Droit

1843 résultats
 181  182  183  184  185 

CULPABILITÉ ET SILENCE EN DROIT COMPARÉ

Charlotte Girard - Préface de Alain Claisse
Novembre 2000

Une question appelle-t-elle nécessairement une réponse ? L’un des droits fondamentaux de l’individu n’a-t-il pas rapport avec son pouvoir de maîtriser sa parole ? Ces interrogations permettent d’aborder le thème du droit au silence comme attribut essentiel de l’individu. C’est du point de vue du ...
Thématiques : Droit, justice

LES POUVOIRS D'INVESTIGATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE EN FRANCE ET AU CANADA

Christian Lopez - Préface de Thierry Lambert
Novembre 2000

En France comme au Canada, la mise en oeuvre par l'administration fiscale de ses pouvoirs d'investigation constitue un domaine particulièrement sensible des relations entre le fisc et les contribuables. En s'appuyant sur les solutions données par la jurisprudence et sur les pratiqu...
Thématiques : Droit, justice

L'ETAT CHINOIS ET LES COMMUNAUTÉS CHINOISES D'OUTRE-MER

Carine Guerrassimoff
Novembre 2000

Depuis le lancement des réformes économiques, les dirigeants communistes veulent attirer sur le territoire de la République Populaire de Chine, les capitaux et le savoir-faire de ces fils, petits-fils et arrière-petit-fils d’émigrés chinois. L’émigration au service de la modernisation économique ...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse

LES BIBLIOTHÈQUES JURIDIQUES PARISIENNES

Damien Dutrieux, Jacques-Olivier Henon
Novembre 2000

Le chercheur et l'étudiant en droit sont confrontés à des difficultés d'accès aux sources bibliographiques. Paris regorge d'une multitude de bibliothèques, centres de documentation, centres de recherche et archives, toutes disciplines confondues. Ce guide pratique vise à faciliter ...
Thématiques : Droit, justice

POUR UNE RÉFORME DE LA COUR D'ASSISES

Edouard Valdman
Novembre 2000

Entretiens avec : G. Kiejman, P. Lombard, X. de Roux, H. Leclerc, F. Staechrole, J.G. Diemer, J.H. Pietra, S. Livrozet. La cour d’assises prononce depuis deux siècles les condamnations les plus sévères, de la peine de mort à la réclusion à perpétuité et elle est la seule juridiction envers laque...
Thématiques : Droit, justice

PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE IMMOBILIÈRE ET PRÉROGATIVES DE PUISSANCE PUBLIQUE

J.-F. Struillou - Préface de René Hostiou
Novembre 2000

L’objet de cette thèse est de dresser un bilan des jurisprudences constitutionnelles et européennes relatives au droit de propriété immobilière. A partir d’une analyse principalement centrée sur le droit de l’expropriation et sur celui des servitudes d’utilité publique, l’auteur engage une réflex...
Thématiques : Droit, justice

TOUT ÉTAIT DANS MONTESQUIEU - Une relecture de l'esprit des lois

Gérard Bergeron
Novembre 2000

"Si cet ouvrage a du succès, je le devrait beaucoup à la majesté de mon sujet; cependant je ne crois pas avoir totalement manqué de génie", écrivait Montesquieu en préface de L'esprit des lois (1748). Le penseur avait raison de garder ce reliquat de doute. Outre d'excessives dimensions,...
Thématiques : Droit, justice

LA CHARTE AFRICAINE DES DROITS DE L'HOMME ET DES PEUPLES

Valère Eteka yemet
Novembre 2000

Aujourd'hui les états africains apparaissent comme les champions en matière de violation des droits de l'homme. Il est certes vari qu'aucun pays ni régime au monde n'est exempt de ce péché originel des États, mais en Afrique la situation des droits de l'homme est plus que...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse

DE L'USAGE PROFESSIONNEL À LA LOI - Les chambres syndicales ouvrières - parisiennes de 1867-1884

Soubiran-Paillet F., Avec M.L. Pottier
Novembre 2000

Les auteurs étudient les relations des chambres syndicales et de la préfecture de police. L’activité de l’administration répressive fait toute la différence entre l’histoire d’autres formes d’organisations ouvrières entrant dans la généalogie du syndicat (compagnonnage, société de résistance). Il...
Thématiques : Droit, justice

LA RÉGULATION ENTRE DROIT ET POLITIQUE - Colloque du Centre d'Etudes et de Recherches sur la Théorie de l'Etat

Textes réunis sous la direction de Michel Miaille
Novembre 2000

Régulation : un mot entré dans le vocabulaire le plus courant du journalisme à l'université. Cet usage n'est pas seulement l'indice d'une mode : il tente de dire quelque chose sur notre société. C'est à cette question que se sont attachés à répondre des spécialistes du dr...
Thématiques : Droit, justice
 181  182  183  184  185