Ebooks dans le bouquet : Droit

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La participation des usagers aux politiques publiques locales - Une volonté affichée... pour quelle réalité?

Katline Roquefort-Cook - Préface de Nelly Ferreira
Mars 2015

Les processus participatifs ne sont-ils qu'une comédie, mis à la disposition des élus locaux ? Ou peuvent-ils être la clé d'un nouvel acte de l'action publique, plus en adéquation avec les attentes des habitants ? Néanmoins, les collectivités doivent appréhender les différents écue...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

La Guinée face à ses prisons - Rapport de la Commission pénitentiaire

Membres de la Commission pénitentiaire du ministère de la Justice de la République de Guinée - Avant-propos de Mamadou Aliou Barry
Mars 2015

Dans le souci d'évaluer objectivement la lutte pour l'amélioration des conditions générales de détention, la Commission pénitentiaire a mené une enquête dans les centres de détention opérationnels du pays. Ce rapport, assorti de recommandations, est publié dans le but de permettre au go...
Thématiques : Droit, justice

Critique de la raison criminologique

Amicelle A, Becker H.S, Bigo D, Bonelli L, Brion F, Foucault M, Gordon C, Gouriou F, Lemaire E, Proteau L, Razac O, Salle G, Voruz V
Mars 2015

Les batailles pour l'existence disciplinaire de la criminologie demeurent inséparables d'une promotion plus large de modes de fonctionnements, de catégories de pensée et de mises en récit spécifiques, c'est-à-dire d'une "raison criminologique" que ce numéro spécial entend inte...
Thématiques : Criminologie - Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

La responsabilité pénale de la personne morale - Enjeux et avenir

Sous la direction de Delphine Brach-Thiel et Ann Jacobs
Mars 2015

Le principe et la mise en oeuvre de la responsabilité pénale de la personne morale se trouve aujourd'hui à la croisée des chemins. Comparer et confronter les systèmes français et belge ne peut qu'être source d'enrichissements à l'heure où les débats ne sont pas clos et où il r...
Thématiques : Droit, justice

Le gouverneur civil au Portugal

Manuel Nabais Ramos - Préface d'Arnaud Martin
Mars 2015

Le gouverneur civil portugais intrigue juristes, politistes et historiens. Il sépare les fonctions juridictionnelles et administratives et dote le pouvoir royal d'une structure politique locale. Le code administratif de 1940 en fait un acteur essentiel ; la transition démocratique le maintie...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

Nouvelles recherches sur les fonctions de l'intérêt général dans la jurisprudence administrative

Véronique Coq - Préface de Benoît Plessix
Mars 2015

Dans la jurisprudence administrative, l'intérêt général s'exprime en plusieurs sens. L'approche choisie consiste à le penser au-delà du phénomène de dilution de la notion. Dans cette perspective, l'intérêt général est examiné sous l'angle du droit administratif, mais auss...
Thématiques : Droit, justice

Juste victime dans le procès pénal

Sous la direction de Sylvie Humbert et Franck Ludwiczak
Mars 2015

La vision classique du procès pénal qui oppose la société à l'auteur d'un fait délictuel est révolue. La victime n'est plus simplement perçue comme simple témoin ou instrument fondant la preuve de l'infraction, mais représente désormais un acteur incontournable du processus ré...
Thématiques : Droit, justice - Victimologie

Le contentieux douanier dans les pays de la CEMAC

Marcellin Djeuwo - Préface de Minette Libom Li Likeng
Mars 2015

Ceux qui traitent au quotidien des questions douanières (conseillers fiscaux, juges avocats, etc.) n'ont pas toujours dans leur programme de formation de base des modules dédiés au droit douanier. Cet ouvrage vise à expliquer les difficiles mécanismes du contentieux pénal douanier ainsi que ...
Thématiques : Droit, justice

La finance islamique face au droit français

Nedra Abdelmoumen, Chihab Mohammed Himeur
Mars 2015

Cet ouvrage aborde deux systèmes juridiques - musulman et français -, de manière parallèle. Chaque type de contrat de la finance islamique est traité dans un chapitre à part, à la fois d'un point de vue juridique et pratique. Contrairement à toutes les idées reçues, le droit français n'...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Finances

Irresponsabilités récurrentes des élites - Accidents fortuits et crimes en col blanc

Louise Fines
Mars 2015

En scrutant trois catastrophes récentes : la marée noire et British Petroleum (2010), le désastre de la centrale Fukushima et Tepco (2011) et l'explosion des wagons de pétrole à Lac-Mégantic (province de Québec) et la compagnie Montréal, Maine et Atlantic Railway (2013), cet ouvrage réfléchi...
Thématiques : Criminologie - Droit, justice
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