Ebooks dans le bouquet : Droit

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INVESTISSEMENTS PUBLICS ET RÉGIONS - Le rôle des différents niveaux de collectivités publiques dans 6 régions d'Europe

Sous la direction de Giancarlo Pola, Gérard Marcou
Novembre 2000

Les investissements publics sont essentiels au rattrapage économique et à l’intégration des régions périphériques dans le grand marché ; les régions sont au centre de tous les scénarios politiques sur l’Europe de demain. Ce livre est une analyse comparative détaillée de la distribution des dépens...
Thématiques : Droit, justice

LA DIVERSIFICATION EN AGRICULTURE - Aspects juridiques

Isabelle Couturier - Préface de Louis Lorvellec
Novembre 2000

La diversification en agriculture se concrétise par l’élargissement de l’éventail des productions, l’adoption de nouvelles pratiques culturales, l’adoption d’activités à forte valeur ajoutée telle que la vente directe, la transformation des produits, l’accueil, l’organisation de loisirs, dans le ...
Thématiques : Droit, justice

DÉCISIONS ESSENTIELLES DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL DES ORIGINES A NOS JOURS

Sonia Dubourg-Lavroff, Antoine Pantelis - Préface
Novembre 2000

Cet ouvrage est un recueil des décisions essentielles du Conseil constitutionnel depuis sa création. Il possède cent soixante décisions recouvrant tous les domaines de compétence du juge constitutionnel. Le choix des décisions a été opéré à partir de deux critères : leur fréquence de citation dan...
Thématiques : Droit, justice

MICHEL VILLEY ET LE DROIT NATUREL EN QUESTION

Collectif - Coordination de J.F.Niort et G. Vannie
Novembre 2000

L’oeuvre de Michel Villey, disparu en 1988, vise à retrouver la spécificité de droit dans le “droit naturel classique”, pensé par Aristote ou Saint Thomas, et mis en oeuvre par le droit romain. Ce qui engage une critique radicale du positivisme juridique ou de la doctrine des droits subjectifs, d...
Thématiques : Droit, justice

LA TUTELLE AU MAJEUR PROTÉGÉ - La loi de 1968 et sa mise en oeuvre

Gérard Brovelli, Henry Nogues - Préface de Jean Foyer
Novembre 2000

Aide à l’individu en perte d’autonomie, l’intervention sociale en faveur des majeurs protégés structure un champ social relativement clos. L’évaluation de la loi de protection des majeurs met en lumière le rôle central du juge des tutelles. Elle révèle comment l’ignorance des problèmes d’intendan...
Thématiques : Droit, justice

LES INSTITUTIONS EN QUESTION

Francis Hamon, Dominique Rousseau
Novembre 2000

Depuis longtemps on n’avait pas autant parlé des institutions et pourtant moins que jamais se dégage une conception cohérente de leur réforme ou de leur évolution. Après la ratification du traité de Maastricht, dont les conséquences iront au-delà de la révision constitutionnelle qu’il a déjà entr...
Thématiques : Droit, justice

LES JURÉS - Justice représentative et représentation de la justice

François Lombard
Novembre 2000

Empruntant à la théorie constitutionnelle de la représentation politique, la plupart des juristes et des historiens du droit voient dans la Cour d’Assises une institution représentative qui tire sa légitimité d’un acte d’instauration populaire. La présence du jury, ensemble de représentants, sera...
Thématiques : Droit, justice

HISTOIRE DE LA BANQUEROUTE ET FAILLITE CONTEMPORAINE

Daniel Desurvire
Novembre 2000

Jadis, la banqueroute terrifiait celui qui en était victime. Aujourd’hui, la faillite est devenu un problème de société dans laquelle sont collectivement responsables les acteurs économiques, judiciaires et sociaux. En évacuant la solennité d’un langage doctoral, l’auteur met en exergue : les tec...
Thématiques : Droit, justice

LA CRÉATION DE L'INSPECTION DU TRAVAIL

William Grossin
Novembre 2000

La loi du 2 Novembre 1892 qui porte sur la création d’un véritable service d’Etat de l’Inspection du travail conclut une longue série de débats parlementaires sur l’étendue de ses missions. Elle concrétise aussi une lente maturation de la nécessité de faire intervenir la puissance publique pour q...
Thématiques : Droit, justice

L'ESPRIT DES RÈGLES - Réseaux et réglementations aux Etats-Unis

Jean-Paul Simon
Novembre 2000

Les phénomènes de dérèglementation ont été au centre de très nombreux débats, souvent passionnés, au cours des années quatre-vingt. Paradoxalement, on chercherait vainement la trace de cet engouement dans la littérature spécialisée. Pour qui souhaite se pencher sur la question particulièrement dé...
Thématiques : Droit, justice
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