Ebooks dans le bouquet : Droit

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La condition pénitentiaire - Essai sur le traitement corporel de la délinquance

Dragan Brkic, Tony FERRI
Juillet 2013

Dans quelle situation d'existence se trouvent les condamnés lorsqu'ils ont à purger une peine ferme ? Comment vivent-ils leur parcours carcéral, comment s'accommodent-ils de leur aménagement de peine quand il prend la forme du placement sous surveillance électronique ? À partir des...
Thématiques : Criminologie - Droit, justice - Travail social

Le permis à points (5e édition)

Jean-Paul Céré
Juillet 2013

L'insécurité routière est une grande cause nationale : l'arsenal législatif s'est considérablement renforcé, comprenant des règles communes à tous les conducteurs et des dispositifs spécifiques aux jeunes conducteurs. Cette dernière édition enrichie, notamment, par de nombreuses ju...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société

Refonder l'impôt sur le revenu ?

Sous la direction de Laurence Vapaille
Juillet 2013

L'impôt sur le revenu reste d'actualité, dans le cadre d'une réflexion sur notre système fiscal et sur les choix politiques encore possibles malgré la crise économique et financière qui impose ses contraintes. Quatre axes de réflexion en lien avec la refondation de l'impositio...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Economie

Volonté et biens - Regards croisés

Sous la direction de Yves Strickler et Fabrice Siiriainen
Juillet 2013

Tout système social réglemente les relations possibles entre les membres du groupe en se préoccupant à la fois des rapports entre les personnes elles-mêmes et de ceux matérialisés par les droits et devoirs des personnes par rapport aux choses. Ce livre s'interroge sur les instruments, représ...
Thématiques : Droit, justice

La preuve et la justice administrative française

Préface de Jean-Arnaud Mazères
Juillet 2013

Le juge administratif ne recherche pas la vérité des faits, il cherche à assurer une normalité de la vie administrative. Le régime de la preuve découle de cette volonté. Si des évolutions sont prévisibles et souhaitables, une révolution probatoire paraît cependant peu envisageable. Héritière d�...
Thématiques : Droit, justice

Précis de contentieux administratif au Cameroun - Aspects de l'évolution récente

Célestin Keutcha Tchapnga - Préface du professeur Bernard Raymond Guimdo Dongmo
Juillet 2013

L'ambition de cet ouvrage est de mettre en relief l'évolution des juridictions administratives camerounaises durant les cinq dernières années (2007-2012). Ce délai est suffisant pour autoriser un bilan d'étape, vérifier les orientations significatives, débusquer les dysfonctionneme...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Sport et droit des sociétés. En l'honneur de Lamine Diack - Memento pratique - Co-édition CRES

Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Juillet 2013

Un club peut-il prendre la forme d'une société civile ? Faut-il préférer la SARL à la SA, pour l'exercice du sport ? Comment fonctionne une société sportive ? Quelles sont les différentes possibilités de leur financement et donc de leur développement ? Les auteurs apportent des réponses...
Thématiques : Droit, justice - Sport

Droit des associations sportives. En l'honneur de Lamine Diack - Memento pratique - Co-édition CRES

Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Juillet 2013

L'association est la structure de base de l'exercice en collectivité du sport. Elle sert de support aux fédérations, à leur union mais aussi aux groupements sportifs. Le droit sénégalais des associations a été construit sur le modèle de la loi française Waldeck-Rousseau du 1er juillet 1...
Thématiques : Droit, justice - Sport

Sport et contrat de travail. En l'honneur de Lamine Diack - Memento pratique - Co-édition CRES

Moustapha Kamara, Mamadou Selly Ly, Abdoulaye Sakho - Préface de Marie Malaurie-Vignal et Claude-Albéric Maetz
Juillet 2013

L'exception et la spécificité sportives ont longtemps été mises en avant pour contester l'existence d'un salariat sportif. Or, objectivement, beaucoup de sportifs exercent leur activité dans des conditions qui les placent sous le ressort du droit du travail. Cet ouvrage en étudie l...
Thématiques : Droit, justice - Sport

Enquête au coeur du phénomène des coupeurs de route

Mathieu Tankeu
Juillet 2013

Au Cameroun, le phénomène des coupeurs de route constitue un véritable problème de sécurité publique. Quelles sont les améliorations qui peuvent être apportées au dispositif légal actuel afin d'apporter une réponse appropriée à la lutte contre ce phénomène ? L'auteur explore le phénomèn...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice
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