Ebooks dans le bouquet : Droit

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Les déplacements de population dus au changement climatique

Amélie Mayoussier
Mars 2013

Le changement climatique exacerbe les phénomènes extrêmes avec des conséquences directes sur les conditions de vie, la santé et le bien-être des individus. Face à la multitude des scénarii de violations des droits de l'homme, il devient urgent de trouver des solutions juridiques aux problème...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

Pluralisme juridique et règlement des conflits fonciers en République Démocratique du Congo

Richard Mulendevu Mukokobya
Mars 2013

En RDC, les conflits fonciers coutumiers sont de la compétence des tribunaux étatiques. Mais les populations locales font appel à d'autres forums pour leur règlement. On vit un pluralisme "juridictionnel" qui fait intervenir les tribunaux coutumiers, les ONG de droit de l'homme et/ou de...
Thématiques : Droit, justice

L'affaire Hissène Habré - Aspects judiciaires nationaux et internationaux

Alioune Sall - Préface de Abdoul Gourmo Lô
Février 2013

Cet ouvrage est celui d'un décryptage ordonné, méthodique d'une instance judiciaire en déploiement hégélien... L'auteur nous invite à un presque récit philosophique d'un droit en perpétuelle réinvention, du fait des nécessités de notre temps dont l'Affaire Habré est une b...
Thématiques : Droit, justice

La ville durable après le Grenelle de l'environnement

Sous la direction de Jean-Luc Pissaloux et Gérald Orange
Février 2013

Cet ouvrage traite explicitement de la ville durable : conséquences du Grenelle de l'environnement sur les administrations locales, nouvelles sources de financement, construction d'indicateurs, écoquartiers, biodiversité, risques environnementaux... sans oublier de nouveaux outils en ge...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Développement durable - Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Urbanisme, aménagement, sociologie urbaine

Préoccupations environnementales et droit de l'entreprise - dans l'espace OHADA

Yafradou Adam Tairou
Février 2013

Prévu pour promouvoir les investissements en Afrique à travers la sécurisation juridique et judiciaire des activités économiques, et non pour protéger l'environnement, l'analyse des instruments que le droit OHADA développe fait ressortir qu'ils peuvent favoriser la protection de l&...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

La préservation des archives privées et l'intérêt public - Mutations et ruptures

Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Février 2013

Le thème de l'avenir des archives en Europe soulève plusieurs séries de questions. D'abord se pose la question de l'espace pertinent dans lequel se déploient les politiques publiques en matières d'archives et plus spécialement du rôle des entités locales en la matière. Puis vi...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice

"Bulletin des lois" du règne de Louis XVI - Contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789 - Kronos N° 66

Thierry Roquincourt
Février 2013

Voici une contribution à un recensement des actes imprimés officiels du pouvoir souverain entre mai 1774 et juin 1789. Il s'agit essentiellement des actes royaux : arrêts du Conseil d'État du roi ; édits, lettres patentes, ordonnances, déclarations, instructions, règlements, décisions e...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

Le Mexique et l'Europe - Droits de l'Homme et coopération

Flora Lemoine Gouedard
Février 2013

Le 8 décembre 1997, le Mexique et l'Union européenne signent à Bruxelles un accord global, qui se veut la base d'une coopération renforcée entre les deux parties. Le processus de rapprochement avec le continent européen, en matière de gestion des droits de l'homme, est lancé. Si, d...
Thématiques : Droit, justice - Questions européennes

Impunité - Jusqu'où l'Afrique est-elle prête ?

Cours nouveau - Revue africaine trimestrielle de stratégie et de prospective
Février 2013

L'attitude toute récente de l'Afrique et des Africains de poursuivre en Afrique même, les leaders et les dirigeants convaincus de crimes contre l'Humanité, exprime une inversion de tendance qu'il y a lieu de soutenir et d'élargir, pour les portes qu'elle ouvre comme ...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice

Violences sexuelles, régime juridique et limites à la repression de ces crimes en République Démocratique du Congo

Joël Mapatano Karume
Février 2013

En temps de guerre, les viols deviennent une arme stratégique, une façon d'affirmer l'occupation d'un territoire, une forme de représailles ou d'humiliation de l'ennemi vaincu ; bref, ces actes sèment la terreur parmi les populations civiles. La plupart de ces violences c...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice
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