Ebooks dans le bouquet : Droit

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Le droit du patrimoine culturel congolais

Ulrich Kévin Kianguebeni
Septembre 2012

Le patrimoine culturel congolais est digne d'intérêt ; il apparaît, dès lors, nécessaire de mentionner les progrès enregistrés dans l'élaboration des outils juridiques et dans la mise en place des institutions qui contribuent à la protection du patrimoine culturel dans ce pays.
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice

Hegel démocrate - Autour de la Philosophie du Droit

Alicia Noemi Farinati - Préface de Jacques D'
Septembre 2012

Cet ouvrage situe précisément Hegel dans les controverses de son temps et du nôtre, et l'engage organiquement dans le développement mondial de la pensée. La philosophie de Hegel est d'une telle exubérance que même ses erreurs sont instructives. Bien des aspects de cet immense héritage s...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie

Les magistrats et l'administration de la justice - Le Portugal et son empire colonial (XVII-XVIIIe siècle)

Nuno Camarinhas
Septembre 2012

Ce livre reconstruit le groupe des juges lettrés au service du roi au Portugal et dans ses territoires d'outre-mer. Ces juristes, assistant le roi de leur compétence technique et scientifique, constituent un groupe bureaucratique puissant. Sont ici croisées histoire politique et institutionn...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

L'administration du territoire en Guadeloupe depuis le XVIIIe siècle - Etudes réunies en hommage au doyen Christian Thérésine

Sous la direction de Didier DESTOUCHES
Septembre 2012

La décentralisation outre-mer a représenté un progrès politique et juridique indéniable en Guadeloupe, mais elle a entraîné des demandes d'adaptation des lois et règlements nationaux et d'accroissement des compétences territoriales. Quelles leçons tirer du passé de l'organisation a...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Droit institutionnel de la Polynésie française (2e édition)

Alain Moyrand - Préface de Marc Debène
Septembre 2012

La Polynésie française, qui fut longtemps un TOM, est désormais une collectivité d'outre-mer dotée de l'autonomie. Ce livre présente ses institutions publiques et le régime d'autonomie mis en place en 2004 ainsi que les réformes de 2007 et 2011. Les débats sur l'avenir du pays...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Vertu de la justice

François Heidsieck
Septembre 2012

La justice n'est pas tout entière dans la loi, car la loi veut être vivifiée par une intention de justice. Et cette intention est une vertu. Elle tient à la dignité de la personne et au respect de cette dignité mais l'auteur, pour éviter le vocabulaire du formalisme kantien, préfère par...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie

Droit public et cinéma

Sous la coordination de Damien Connil et Jérôme Du
Juillet 2012

De nombreuses règles de droit public s'appliquent à l'activité cinématographique. Cet ouvrage s'interroge sur le droit de filmer la ville, sur la police du cinéma à l'épreuve de l'ordre moral, sur les enjeux juridiques de la diffusion du cinéma. Il analyse aussi le rôle d...
Thématiques : Cinéma, photographie - Droit, justice

Droit international public : les sources - Notes de cours à l'usage des étudiants en droit

Benjamin Mulamba Mbuyi - Préface de Marc Bassuyt
Juillet 2012

La notion de "sources" du droit international a été créée afin de constituer un cadre conceptuel de référence en droit international. Les pouvoirs de création et d'application du droit n'appartiennent pas à une entité centralisée. Il n'y a pas d'Etat mondial, et les principaux...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

La TVA en Afrique centrale

Thomas Ireh Assim - Préface de Bernard Castagnède
Juillet 2012

Face à la persistance de la crise économique, l'adoption d'une réforme fiscalo-douanière fondée sur la TVA, réputée impôt neutre et productif, est un véritable enjeu financier pour les Etats de la CEMAC. L'auteur se propose d'évaluer la TVA comme la charnière de modernisation ...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Revue congolaise de droit et des affaires n°9 - Juillet-Août-Septembre 2012


Juillet 2012

La Revue congolaise de Droit des Affaires étudie de manière approfondie et régulière le droit applicable au Congo. Ce numéro propose deux articles : La jurisprudence, source du droit OHADA et Regards critiques sur le contrôle des normes conventionnelles des droits de l'homme dans les Etats ...
Thématiques : Droit, justice
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