Ebooks dans le bouquet : Droit
3339 résultats
Stéphanie Bellier - Avant-propos d'Ahmed Mahi
Sous la direction de Joseph Aspiro Sedky, Guillaume Delmas et Sébastien Robbe. Avant-propos de Camille Broyelle
Leslie-Anne Duvic-Paoli
Daniel Lagot
Alphonse Ndjate Omanyondo N'Koy
Sous la direction de Jean-Jacques Sueur et Geneviè
Sous la direction de Roselyne Allemand
Catherine Logéat - Préface de Jacques Petit
Julien Fromget, Cécile Gaffuri - Préface de Martin
Le recours à l'arbitrage par les organisations internationales
Stéphanie Bellier - Avant-propos d'Ahmed Mahi
Octobre 2011
Cet ouvrage apporte un éclairage sur les fondements et la mise en oeuvre du recours à l'arbitrage, procédé privilégié par les organisations pour le règlement de leurs différends. Il révèle l'idée de la justice transportée par les organisations internationales, qui est celle d'une j...
Thématiques : Droit, justice
L'indépendance de la justice
Sous la direction de Joseph Aspiro Sedky, Guillaume Delmas et Sébastien Robbe. Avant-propos de Camille Broyelle
Octobre 2011
Loin d'être une notion univoque, au contenu figé et auquel il suffirait de comparer le fond du droit d'un Etat ou d'un système juridique, l'indépendance de la justice pose de nombreux problèmes - tant dans sa définition que dans l'intérêt doctrinal qu'elle suscite ou...
Thématiques : Droit, justice
La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer - Instrument de régulation des relations internationales par le droit
Leslie-Anne Duvic-Paoli
Octobre 2011
La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, considérée comme une "Constitution des océans", encadre la quasi-totalité des activités maritimes. Cet ouvrage dresse un bilan de sa mise en oeuvre et analyse l'ordre juridico-politique qu'elle a créé. Il démontre que la gouvernanc...
Thématiques : Droit, justice
Le droit international et la guerre - Evolution et problèmes actuels - (Nouvelle édition)
Daniel Lagot
Octobre 2011
Quels sont les principes et règles de l'ONU pour assurer la paix et la sécurité internationales ? Qu'en est-il de la "responsabilité de protéger" les populations par la force armée ? Que dit le droit sur les méthodes de guerre et les armes : les "dommages collatéraux" lors des bombardem...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice
La Police des étrangers sous le règne du Maréchal Mobutu
Alphonse Ndjate Omanyondo N'Koy
Octobre 2011
Cet ouvrage revisite le cadre légal de la situation des étrangers au Congo RDC, sous le règne du maréchal Mobutu, dans le but d'impulser des réformes adéquates basées sur les leçons tirées de l'histoire juridique comparée et des réalités congolaises d'aujourd'hui.
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Immigration, interculturel
Revue congolaise de droit et des affaires n° 6
Octobre 2011
La revue congolaise de droit et des affaires étudie de manière approfondie et régulière le droit applicable au Congo. Ce numéro présente différents articles sur la loi de finances 2011 au Congo Brazzaville et dans la zone OHADA.
Thématiques : Droit, justice - Economie
Questions de droit pénal - Question de méthode
Sous la direction de Jean-Jacques Sueur et Geneviè
Octobre 2011
C'est pour son actualité et pour les transformations qu'elle connaît que la matière pénale a été choisie comme thème de ce numéro. L'improvisation apparente et l'imprécision des lignes directrices imposent au chercheur un devoir élémentaire de réserve critique : de quoi parlon...
Thématiques : Droit, justice
Les effets du droit de l'Union européenne sur les collectivités territoriales - Approches comparées
Sous la direction de Roselyne Allemand
Septembre 2011
Les collectivités territoriales de l'Union européenne sont responsables de l'application des deux tiers de la législation européenne. Le régime des activités, les organisations, fonctionnements internes, structures et finances des collectivités, ou encore leurs relations avec l'Eta...
Thématiques : Droit, justice
Les biens privés affectés à l'utilité publique
Catherine Logéat - Préface de Jacques Petit
Septembre 2011
La théorie organique ne reconnaît pas comme bien publique un bien n'étant pas la propriété d'une personne publique. La théorie fonctionnelle concentre sa définition sur l'affectation du bien. Au regard de la multiplication des biens privés affectés à l'utilité publique, la thé...
Thématiques : Droit, justice
L'accueil des détenus dans les prisons françaises
Julien Fromget, Cécile Gaffuri - Préface de Martin
Septembre 2011
L'administration pénitentiaire a le devoir d'accueillir décemment ses détenus et de favoriser leur intégration. Sous l'influence des règles pénitentiaires européennes, elle s'est engagée vers une prise en charge nouvelle des arrivants. Cette étude a été menée durant un an : co...
Thématiques : Droit, justice