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Cet ouvrage analyse le procès fait en toute illégalité à Babeuf sous prétexte de juger Drouet, qu'on avait laissé s'enfuir, ainsi que la dimension que voulut lui donner Babeuf. Il examine les points de droit, invoqués à tort ou à raison, par l'accusation et la défense, et repose su...

L'auteur revient ici sur les thèses développées par Michel Villey dans son livre Questions de Saint Thomas sur le droit et la politique (PUF, 1987). Cet ouvrage envisage la critique du thomisme et de la pensée juridique, philosophique et scientifique effectuée par Michel Villey, puis son apo...

Dans la société traditionnelle, l'encadrement des enfants a des spécificités. Les changements qui s'opèrent dans l'organisation sociale avec l'apparition des institutions publiques actuelles introduisent une nouvelle approche des rapports sociaux. L'urbanisation et l'...

L'auteur propose une lecture panoramique et critique du fonctionnement des prisons africaines en général et gabonaises en particulier, et du vécu carcéral et post-carcéral du détenu. Le risque le plus probable est de voir le détenu rechuter dans l'univers "prisonniériste", du fait de di...

La fonction juridictionnelle est devenue l'une des principales attributions de l'Etat moderne, car les lois empêchent que chaque individu se fasse justice et prenne "sa raison par ses mains". Il résulte des différents débats à ce sujet que l'Etat de Droit est la meilleure structure...

Faire un procès à l'Etat reste pour le Camerounais une impossible gageure. Cette étude doit être perçue comme une introduction initiatique à ce type d'exercice, aux règles de répartition de compétence et de procédure, d'imputabilité de la faute et du système de réparation qui en dé...

Le droit de la fonction publique camerounaise occupe une place essentielle. Abondant et codifié grâce au statut général de la fonction publique, aux statuts particuliers et spéciaux, il est abondamment dit par la Cour suprême. Cette étude lit le droit, écoute la jurisprudence et se fait parfois l...

Ce livre constitue une introduction sommaire à la décentralisation/régionalisation au Cameroun. Il permet de situer le processus de décentralisation à la camerounaise et en saisit les différentes réalités : bref historique, sources actuelles, types de collectivités, règles de transfert des compét...

Le contrôle de constitutionnalité des lois doit garantir le respect de la hiérarchie des normes et l'autorité de la Constitution. Or son exercice se heurte aujourd'hui au droit dérivé de l'Union européenne. Le droit comparé permet de déterminer dans quelle mesure les juridictions c...

L'entreprise est souvent le patrimoine le plus important de son dirigeant et il est logique que celui-ci cherche à en tirer un profit personnel. Déplacer un actif professsionnel vers une sphère privée est complexe et semé d'embûches, notamment fiscales. Transmettre, liquider, dissocier ...