Ebooks dans le bouquet : Droit

3339 résultats
 241  242  243  244  245 

Manifester sa religion : droits et limites

Sous la direction de Bernadette Duarte
Mars 2011

Cet ouvrage dresse un panorama complet de la protection accordée aujourd'hui en France à la liberté de chacun de manifester sa religion. Voici une réflexion globale sur les droits et les limites qu'implique cette liberté : Qu'est-ce qu'une "religion" ? Que faut-il entendre par...
Thématiques : Droit, justice - Religion - Sociologie

La protection du patrimoine architectural contemporain - Recherche sur l'intérêt public et la propriété en droit de la culture

Line Touzeau - Préface de Jérôme Fromageau
Mars 2011

L'architecture contemporaine peine à être considérée comme susceptible d'une protection en tant que patrimoine. Dans une démarche prospective, l'auteur invite à une relecture de l'intérêt public culturel, qui pourrait élargir le champ du patrimoine. Elle étudie la qualificatio...
Thématiques : Architecture - Droit, justice

La fiscalité des systèmes financiers décentralisés (SFD) au Sénégal

Abou Wélé - Préface de Mbaye Thiaw
Mars 2011

Cet ouvrage expose, avec pédagogie, les principales dispositions fiscales applicables aux SFD et les textes de référence qui les fondent. Il présente un condensé de l'état de la législation, et permet d'appréhender, à l'échelle macroéconomique, les leviers pertinents d'une pol...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Blanchiment de capitaux et fraude fiscale

Célestin Foumdjem - Préface de Christian Lopez
Février 2011

La lutte contre le blanchiment de capitaux fait l'objet d'une mobilisation internationale sans précédent. Mais le décalage est réel entre la rigueur potentielle des sanctions et la modestie des résultats obtenus. Il faut l'attribuer à l'exclusion de la fraude fiscale du périmè...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Revue congolaise de droit des affaires N° 5 - Janvier février mars 2011

Collectif
Février 2011

Ce numéro comprend plusieurs articles : Le contentieux électoral en Afrique ; l'apport des Républiques du Congo à la jurisprudence française sur l'arbitrage et le droit international privé ; La subjectivation du devoir de mise en garde du banquier, ainsi que l'actualité Ohada.
Thématiques : Droit, justice

Le Canada face au terrorisme international - Analyse d'une loi antiterroriste

Emilie Grenier
Février 2011

Cet ouvrage étudie les impacts de la "lutte globale contre le terrorisme" issue des évènements de 2001 sur les droits humains au Canada, et rend compte de l'interprétation judiciaire des dispositions les plus controversées de la Loi antiterroriste canadienne. Il revisite le cadre conceptuel ...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

Corpus des corpus (volume 1) - Répertoire des auteurs et des livres du Gabon - Lettres, philosophie, sciences humaines, égyptologie, économie, droit, sciences politiques

Grégoire Biyogo
Février 2011

Ce livre est un répertoire thématique et rhizomique qui trace la somme des auteurs, des travaux universitaires, des ouvrages et des idées marquantes du Gabon sur plusieurs domaines de savoir. Un ouvrage qui récapitule la vie des idées et des institutions du livre au Gabon et en Afrique.
Thématiques : Droit, justice - Economie - Linguistique - Philosophie - Sciences humaines - Sciences politiques

La responsabilité pénale des ministres sous la Ve République

Joseph-Pierre Effa - Préface de Dimitri-Georges La
Février 2011

Quelle est la nature véritable de la responsabilité pénale des ministres ? Faut-il reconnaître la pertinence de la conception traditionnelle d'une responsabilité politique et soumettre les ministres à une juridiction politique pour les actes qu'ils accomplissent dans l'exercice de ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

De la criminologie en Amérique - Perspectives comparées France-Canada

Isabelle Dréan-Rivette - Préface de Loïc Villerbu
Février 2011

La criminologie, nouvelle discipline qui transforme l'approche du phénomène criminel et qui ne prend sens qu'à l'intérieur d'un système juridique pénal, concerne au premier rang les juristes. Une démarche comparée France-Canada, pays de référence en matière de criminologie, pe...
Thématiques : Droit, justice

Au crépuscule de la justice pénale

Eric Gilardeau
Février 2011

La doctrine utilitaire impose aujourd'hui une vision nouvelle de la présomption d'innocence, qui n'est plus un droit mais un calcul de la procédure en faveur de l'innocence. La présomption peut s'inverser et devenir présomption de culpabilité. L'augmentation signific...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice
 241  242  243  244  245