Ebooks dans le bouquet : Droit
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Slim Besbes
Sous la direction de Hugues Rabault et Pierre Tifi
Gérard Koné Dogbemin
Etienne Grondard, Nicolas Meimon Nisenbaum, Cather
Coordonné par Jean-Pierre Feutry
Hassane Ii Diallo - Préface de Mamadou Aliou Barry
Pierre N'Gaka
Valérie Da Silva
Valérie Da Silva
Daniel Keuffi - Avant-propos de Yvette Kalieu Elon
Le principe de la légalité de l'impôt en droit tunisien
Slim Besbes
Février 2011
La mise en œuvre du principe, fondateur de la fiscalité moderne, de légalité de l'impôt peine en Tunisie à dépasser le simple stade formel. Il est toujours proclamé comme principe à valeur constitutionnelle, mais le droit positif est loin de consacrer totalement et intégralement la véritable...
Thématiques : Droit, justice - Economie
Responsabilité pénale et activité des collectivités territoriales - Evolutions et interactions
Sous la direction de Hugues Rabault et Pierre Tifi
Février 2011
Ces contributions dispensent un éclairage sur les relations entre les mécanismes de responsabilité juridique, plus particulièrement dans le domaine répressif, et la vie locale. Le partage de responsabilité entre les collectivités, leurs agents et les élus, la politique pénale au niveau local, le ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
La nouvelle loi sur la presse ivoirienne - Avancée ou recul ?
Gérard Koné Dogbemin
Février 2011
Ce livre est la somme des travaux et réflexions de Gérard Koné Dogbemin, sur la place du journaliste dans la société ivoirienne, sur le rôle de la liberté de la presse et la nécessité de la défendre.
Thématiques : Communication, médias - Droit, justice
Guide de l'indemnisation - Juridique - Médical - Social (2e édition) - La victime : son avocat spécialisé et son médecin-conseil de victimes
Etienne Grondard, Nicolas Meimon Nisenbaum, Cather
Février 2011
A l'occasion de la réparation du dommage corporel, les victimes et leur famille ignorent bien souvent les définitions de nombreux termes juridiques, médicaux et médico-sociaux qui pourtant déterminent en grande partie leur avenir. Ce guide, écrit par des spécialistes des questions de l'...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine
Respect des droits de l'enfant et pratiques éducatives en Europe
Coordonné par Jean-Pierre Feutry
Février 2011
La signature de la Convention des Droits de l'Enfant a été considérée comme l'aboutissement d'une dynamique de reconnaissance de l'enfant en tant que sujet, et en particulier sujet de droit. Depuis 1989, on observe une volonté de construire un espace européen de la petite enfa...
Thématiques : Droit, justice - Travail social
La réforme de la justice guinéenne - Défis et stratégie
Hassane Ii Diallo - Préface de Mamadou Aliou Barry
Février 2011
La restauration de l'autorité et de l'image de l'Etat, qui se traduit obligatoirement par la primauté du droit, est aujourd'hui plus que nécessaire. Cependant la justice, qui est justement chargée de dire le droit, est beaucoup décriée. L'auteur dépeint de l'intérieu...
Thématiques : Droit, justice
Le système de protection sociale au Congo-Brazzaville
Pierre N'Gaka
Février 2011
La naissance du système congolais de protection sociale a été laborieuse et s'est faite par étapes. Si son essor a été remarquable, on constate qu'il connaît actuellement des difficultés financières qui menacent son existence même. Il est donc indispensable de sortir des limites dans le...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Santé, médecine - Travail social
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité, sujets corrigés (Tome II)
Valérie Da Silva
Février 2011
Par ces exercices, les étudiants sont amenés à apprendre et à réviser, de manière ludique, les conditions d'application des textes et les définitions essentielles, tout en comprenant comment les appliquer. Sont abordées dans ce tome les responsabilités du fait des accidents de la circulation...
Thématiques : Droit, justice
Réussir son cas pratique en droit de la responsabilité, sujets corrigés (Tome I)
Valérie Da Silva
Février 2011
Par ces exercices, les étudiants sont amenés à apprendre et à réviser, de manière ludique, les conditions d'application des textes et les définitions essentielles, tout en comprenant comment les appliquer. Après une introduction consacrée à la méthode, sont évoquées la responsabilité du fait...
Thématiques : Droit, justice
La régulation des marchés financiers dans l'espace OHADA
Daniel Keuffi - Avant-propos de Yvette Kalieu Elon
Janvier 2011
Le but de cet ouvrage est de donner au lecteur les clés pour comprendre le sens et la portée des processus de régulation financière en cours au sein de l'espace OHADA. L'auteur éclaire de façon simple et pragmatique sur la technique de la régulation employée à la fois pour promouvoir l&...
Thématiques : Droit, justice - Economie