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Les travailleurs perçoivent de plus en plus leur travail comme nuisible à la santé. Les "risques et troubles psychosociaux" sont restés pendant longtemps peu encadré par le droit du travail et de la Sécurité Sociale. Après une approche interdisciplinaire, l'ouvrage étudie comment les système...

L'ouverture démocratique et politique dans laquelle s'est engagé l'Etat marocain, surtout depuis les réformes entreprises par S. M. Mohamed VI, a fait naître une nouvelle dynamique en faveur des droits de l'homme qui, cependant, connaît des progrès et des régressions. La pério...

Au sein de la communauté internationale, le discours de la diversité culturelle accorde une place croissante aux minorités. Ces revendications minoritaires constituent un contrepoids face au processus d'uniformisation sociale, économique et culturelle induit par la mondialisation. La France ...

Cet ouvrage propose un très large éventail de connaissances indispensables à la maîtrise du droit du travail en tant que discipline omniprésente dans la vie de chaque salarié quel que soit son secteur d'activité. Y sont étudiées notamment les législations congolaises, africaines et internati...

Le loi du 9 septembre 2002 a créé la juridiction de proximité, visant à faciliter l'accès aux juges des litiges de la vie quotidienne. Cinq ans après sa mise en place, cette étude apporte des renseignements précis sur le contentieux concrètement traité par ces juridictions, permet d'en ...

Le contrat du franchisé ne fait l'objet en France d'aucune législation spécifique. Ce n'est qu'à titre ponctuel et de manière indirecte que le Parlement s'est avisé de la protection du franchisé en favorisant notamment son information précontractuelle. Pour le reste, le d...

La complexité des administrations fiscales camerounaises, éparpillées à travers plusieurs ministères, ainsi qu'une fiscalité autoritaire où les nouveaux impôts sont introduits sans préavis, les textes foisonnants, les exemptions nombreuses, ont favorisé la fraude fiscale et la corruption. Ce...

L'OHADA avait pour objectif de moderniser les normes et pratiques vétustes et obsolètes jusque-là en vigueur dans les Etats membres, mais également de créer un climat propice au développement des économies africaines par la garantie de sécurité juridique et judiciaire, des procédures et de l...

Depuis son apparition, le phénomène du droit est lié de diverses manières à la religion et la conception du monde que partage une société. Il est opportun que les normes juridiques coïncident largement avec les règles perçues comme moralement obligatoires. Voici une approche historico-institution...

L'OHADA avait pour objectif, entre autres, de créer le climat propice au développement des économies africaines par la garantie de la sécurité juridique et judiciaire. Après plus de dix années de vie de cette organisation, cet ouvrage fait le bilan et propose une réflexion profonde et criti...