Ebooks dans le bouquet : Droit

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Parole(s) : L'affaire d'Outreau


Juin 2008

Que reste-t-il de l'affaire d'Outreau deux ans après la remise du rapport de la commission d'enquête parlementaire ? Quel regard porter sur cette affaire qui a bouleversé l'opinion publique et déstabilisé le corps judiciaire ? La caractéristique de ce numéro est de présenter a...
Thématiques : Droit, justice - Mémoires, récit historique

Le péril SDF - Assister et punir

Stéphane Rullac
Mai 2008

Le nouveau code pénal, voté en 1992, a supprimé les délits de vagabondage et de mendicité. Cette modification législative a révolutionné notre rapport à ceux qui sont désormais considérés comme des SDF. L'auteur passe au crible de l'objectivation scientifique le débat juridique concerna...
Thématiques : Droit, justice - Sociologie

Le droit parlementaire gabonais

Télesphore Ondo
Juin 2008

Depuis la restauration du multipartisme en 1990 et l'adoption de la Constitution du 26 mars 1991, le Parlement est devenu le lieu par excellence du débat politique et l'institution la plus symbolique de la démocratie pluraliste. Pourtant les règles écrites ou coutumières régissant les a...
Thématiques : Droit, justice

Le statut juridique des biens et services culturels dans les accords commerciaux internationaux

Laurence Mayer-Robitaille - Préface de Joël Molini
Mai 2008

Comment les règles commerciales internationales s'appliquent-elles aux produits culturels ? Pourquoi les films, les émissions de télévision et de radio, les livres et les disques sont-ils l'objet de conflits commerciaux récurrents ? Entre politique commerciale et politique culturelle, q...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice

Les peuples autochtones et leur relation originale à la terre - Un questionnement pour l'ordre mondial

Frédéric Deroche - Préface de Julian Burger
Mai 2008

Les populations autochtones ont toujours fait l'objet d'incompréhension. Elles ont subi et subissent encore différents processus de génocide, d'ethnocide et d'écocide qui menacent leur survie. Les politiques étatiques ont conduit à la destruction de leur identité, faisant en s...
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice - Environnement, nature, écologie

Les corridors écologiques - Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ?

Marie Bonnin - Préface de Jean-Pierre Beurier
Mai 2008

Cherchant à relier entre eux les espaces naturels, les corridors écologiques sont désormais au coeur des politiques de conservation de la nature. Voici l'histoire de l'intégration du concept de corridor en droit international et en droit comparé : une contribution à la compréhension de ...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

La réforme du droit de l'arbitrage international - Réflexions sur le texte proposé par le Comité français de l'arbitrage

Antoine Kassis
Mai 2008

Le comité français de l'arbitrage propose une réforme du droit de l'arbitrage en France. Le comité a entrepris de relever les défauts et les lacunes de la réglementation française de l'arbitrage interne et international, de déceler ce qui paraît mériter consolidation ou réforme, re...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

La cour pénale internationale et les Etats-Unis - Une analyse juridique du différend

MAYEUL HIERAMENTE
Mai 2008

Les Etats-Unis ont adopté une loi qui prévoit la possibilité d'une intervention militaire pour le cas où ses ressortissants seraient interpellés par la Cour pénale internationale. Trois arguments sont invoqués pour justifier leur opposition : la crainte d'une politisation de la Cour don...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

Le juge compétent en matière fiscale en Tunisie

Sami Kraiem - Préface de Néji Baccouche
Avril 2007

L'organisation de la justice fiscale tunisienne reste toujours problématique. La distribution de la compétence entre les différents juges fiscaux de l'ordre judiciaire ne repose pas sur un critère clair et rationnel. Les procédures de recours ne sont pas uniformes, elles diffèrent selon...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Hydropolitique et droit international au Proche-Orient

El Hassane Maghfour - Préface d'André Wulf
Avril 2008

Les conflits relatifs à l'utilisation des eaux du Jourdain, du Nil, de l'Euphrate et du Tigre sont de nature éminemment politique. L'absence de cohésion politique entre les pays riverains les conduit à entreprendre des projets hydrauliques exclusivement nationaux. Face à ce nationa...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Sciences politiques
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