Ebooks dans le bouquet : Droit
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Sophie Massin - Préface de Régis Blazy
Philippe Barbet, Isabelle Liotard - Préface de Nic
Sous la direction de Henri Comte et Nicolas Levrat
Collectif
Sandrine Plana
Eric Massat
Sous la direction de Thierry Lambert
Hervé De Charette
Enoch Djondang
La dépénalisation du cannabis - Analyse économique
Sophie Massin - Préface de Régis Blazy
Juin 2006
Depuis une trentaine d'années, les débats se multiplient autour de la question de la dépénalisation du cannabis sans pour autant nous donner une image nette des véritables enjeux que soulève ce sujet. Cet ouvrage examine les caractéristiques microéconomiques de la consommation du cannabis a...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine
Sociétés de l'information: enjeux économiques et juridiques
Philippe Barbet, Isabelle Liotard - Préface de Nic
Juin 2006
L'émergence d'une société de l'information et l'apparition de nouveaux biens informationnels posent de nombreux problèmes de régulation tant économiques que juridiques. Le modèle de régulation économique de l'Internet, basé sur la coordination d'acteurs privés, sembl...
Thématiques : Communication, médias - Droit, justice - Economie
Aux coutures de l'Europe - Défis et enjeux juridiques de la coopération transfrontalière
Sous la direction de Henri Comte et Nicolas Levrat
Juin 2006
La coopération entre collectivités territoriales infra-étatique de part et d'autre des frontières nationales est devenue l'un des objectifs prioritaires de la politique de cohésion territoriale de l'Union européenne. Cependant, les problèmes juridiques liés à la réalisation concrèt...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
Les contentieux de l'appartenance
Collectif
Juin 2006
Les revendications identitaires ou communautaires visent à faire prévaloir les intérêts d'un groupe ou d'une collectivité pris en tant que tel. Ces revendications donnent toujours lieu à des conflits que le juge et, à terme, le politique, sont conduits à arbitrer. Ils ne le font pas de ...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Le prosélytisme religieux à l'épreuve du droit privé
Sandrine Plana
Mai 2006
Inhérent à toute religion universelle, le prosélytisme est aujourd'hui affirmé en France comme une liberté. Comme toute liberté, celle de tenter de convertir son prochain se heurte à celles des autres et parfois même à l'ordre public. L'Etat doit faire en sorte que chacun jouisse d...
Thématiques : Droit, justice - Religion
Servir et discipliner - Essai sur les relations des usagers aux services publics
Eric Massat
Mai 2006
Les usagers des services publics sont traditionnellement définis comme les bénéficiaires de prestations. Le libéralisme marchand actuel tend à les transformer en consommateurs-clients, les réformes de l'Etat prétendent en faire des citoyens. Le présent essai les décrypte sous un angle inédit...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie - Sciences politiques
Regards cliniques sur la loi
Mai 2006
N'est-il pas nécessaire, aujourd'hui plus que jamais, de marquer l'écart entre les lois de la société et celles qui, transmises dans la langue, structurent l'inconscient ? L'Oedipe de Freud exprime sous une forme mythique la loi primordiale de l'interdit de l'in...
Thématiques : Droit, justice - Psychanalyse, psychiatrie, psychologie
Les sanctions administratives fiscales : aspects de droit comparé
Sous la direction de Thierry Lambert
Mai 2006
L'administration fiscale française dispose d'une gamme de sanctions qui ne se confondent pas avec les sanctions pénales. Cette situation est-elle singulière au regard des dispositifs mis en oeuvre dans d'autres pays ? L'Italie, l'Allemagne, la Finlande et la Slovaquie nou...
Thématiques : Droit, justice - Economie
Grand débat national sur la justice - Après Outreau, quelle réforme de la justice pénale ?
Hervé De Charette
Mai 2006
La catastrophe judiciaire d'Outreau a provoqué un grand débat national sur la justice. Grâce notamment au travail de la commission d'enquête parlementaire, les français tentent de s'approprier leur justice et de comprendre. Si l'on veut réussir la réforme de notre système judi...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
Les droits de l'homme: un pari difficile pour la renaissance du Tchad et de l'Afrique
Enoch Djondang
Mai 2006
La réputation du Tchad à l'extérieur, c'est d'abord les seigneurs de guerre et la violence. L'auteur survole les pesanteurs sociologiques, les ratés de la transition politique, les balbutiements de la société civile militante, la géopolitique régionale mouvante. C'est le ...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice