Ebooks dans le bouquet : Droit

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AFFAIRE ROMAND - LE NARCISSISME CRIMINEL - Approche psychologique

Daniel Settelen, Denis Toutenu
Février 2003

Le samedi 9 janvier 1993 au matin, à son domicile, Jean-Claude Romand fracassait le crâne de son épouse à l'aide d'un rouleau à patisserie. Dans la même matinée, armé d'une carabine 22 long rifle, il abattait ses deux enfants, âgés de 7 et 5 ans. L'après-midi, il se rendait ch...
Thématiques : Criminologie - Psychanalyse, psychiatrie, psychologie

LE PRINCIPE DE PRECAUTION - Essai sur l'incidence de l'incertitude scientifique sur la décision et la responsabilité publiques

Arnaud Gossement - Préface de Jean-Claude Masclet
Février 2003

S'il fut d'abord un principe directeur du droit de l'environnement, le principe de précaution intéresse désormais le droit de la santé et plus généralement le dialogue du droit et de la science. A l'heure actuelle, le principe de précaution ne témoigne pas encore du passage à ...
Thématiques : Droit, justice

LE CRIME CONTRE L'HUMANITÉ

Jean-François Roulot - Préface de Charalambos Apos
Février 2003

De Nuremberg jusqu'à la résolution 827 de 1993 adoptée par le conseil de sécurité de l'ONU qui porte création d'un tribunal pour réprimer les crimes commis dans l'ex-Yougoslavie, la notion de crime contre l'humanité n'a pas été appliquée pénalement en droit internati...
Thématiques : Droit, justice

LE DROIT INTERNATIONAL DANS UN MONDE EN MUTATION - Essais écrits au fil des ans

Michel-Cyr Djiena wembou
Février 2003

Voici un ensemble de textes consacrés aux grands débats doctrinaux, politiques et stratégiques qui agitent la science du droit international dans un monde unipolaire : l'ingérence humanitaire, les sources du droit, le rôle des organisations internationales dans la production de la "législati...
Thématiques : Droit, justice

CONTES DE LA MERE LOI - Délinquance des mineurs: expériences éducatives de la "réparation"

Pierre-Maxime Jedryka
Janvier 2003

" Contes de la mère Loi " témoigne du traitement judiciaire de la délinquance juvénile. L'auteur conte sa pratique quotidienne et chaque dossier prend ici la forme d'une aventure, d'une petite nouvelle, d'un conte moral. Une pratique originale d'un éducateur de la Protect...
Thématiques : Criminologie - Travail social

VICTIMES: DU TRAUMATISME A LA RESTAURATION - Oeuvre de justice et victimes. Volume 2

Sous la direction de Robert Cario
Janvier 2003

La reconnaissance de la victime, en tant que personne humaine blessée dans son intégrité physique et/ou psychique, ou comme acteur au procès pénal consécutif à la victimisation subie, apparaît aujourd'hui incontestable. Il est essentiel que la prise en charge des victimes soit globale. A pa...
Thématiques : Victimologie

LE RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU CONGO

Auguste Iloki
Janvier 2003

Domaine quasiment inexploré du contentieux administratif en raison de son aridité et de sa complexité, le recours pour excès de pouvoir au Congo est le moyen grâce auquel la Cour suprême exerce le contrôle juridictionnel des décisions des autorités administratives. L'État de droit se définis...
Thématiques : Droit, justice

LA CRIMINALITE ECONOMIQUE ET FINANCIERE EN EUROPE - Economic and financial crime in europe

Sous la direction de Paul Ponsaers et de Vincenzo
Janvier 2003

La criminalité économique et financière s'est largement répandue dans la plupart des pays européens. Cette étude concerne plus particulièrement les Pays-Bas, l'Autriche, la Grèce, l'Allemagne, la Suisse, la Belgique, l'Espagne et la France. Les auteurs y proposent les définiti...
Thématiques : Droit, justice - Economie

LES POUVOIRS DU CONSEIL SOUVERAIN DE LA NOUVELLE FRANCE DANS L'EDICTION DE LA NORME (1663-1760)

Elise Frelon - Préface d'Albert Rigaudiere
Janvier 2003

Mal connu des historiens comme des juristes, le Conseil souverain de la Nouvelle France exerça, durant près d'un siècle, toutes les prérogatives traditionnellement dévolues aux Parlement de la métropole.
Thématiques : Droit, justice - Histoire

LA LAÏCITÉ FRANÇAISE À L'ÉPREUVE DE L'INTÉGRATION EUROPÉENNE - Pluralisme et convergences

Marie-Dominique Charlier-Dagras - Préface de Danièle Lochak
Décembre 2002

La loi de 1905 portant sur la séparation des Églises et de l’État avait surtout pour ambition d’affirmer la liberté des citoyens quant à leurs convictions religieuses. Cette conception a fréquemment été occultée, au bénéfice d’une appréhension anticléricale. « Comment concilier égalité et diversi...
Thématiques : Droit, justice
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