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Cet ouvrage traite des dimensions morales rattachées à trois types de crimes financiers : la corruption, le blanchiment d'argent et le cyber-crime. L'approche kantienne est ici généralement adoptée. Mais l'utilitarisme a parfois sa raison d'être, quant à certaines dimensions p...

Cet ouvrage, suite de L'avocat dans la littérature du Moyen Age, poursuit, sous l'Ancien Régime, la mise en perspective de la profession d'avocat en tant qu'institution avec son traitement littéraire. Il étudie la représentation de l'avocat à travers notamment Arlequin du...

Les rituels défensifs utilisés par les élites politiques et économiques leur permettent d'échapper plus souvent à la justice que les criminels communs. La recherche proposée se situe dans un contexte d'histoire immédiate. Pour mettre en contexte des crimes récents, ainsi que la mouvance...

Dès le IIIe millénaire avant J.-C., les souverains évoluant dans une sphère géographique où ils sont en contact utilisent un langage et un ensemble d'usages de nature "diplomatique". Car le lien entre les peuples repose sur la conviction qu'il existe un équilibre du monde. Cet ordre nat...

Dans ce livre, le marché et son appréhension sont replacés au centre de nos préoccupations, et les apports en matière de fonctionnement des marchés et de standardisation des instruments sont développés. L'auteur émet enfin des recommandations, tant au plan politique en plaidant pour un super...

Le régime fiscal de l'impôt sur le revenu applicable aux monuments historiques a vocation à compenser le coût et les astreintes liés à leur préservation, et encourage l'ouverture au public. A l'heure où se pose la question de son maintien, son intérêt patrimonial est ici rappelé. S...

Dans un monde dominé par une économie mondialisée et dans lequel les règles de droit sont devenues de plus en plus incertaines et fluctuantes, la question de la sécurité fiscale est devenue fondamentale. Cet ouvrage analyse les principales difficultés rencontrées par les acteurs du système fiscal...

Dans une démarche analytique et prospective, cet ouvrage trace les sillons du nouveau droit des activités économiques et du commerce électronique dont l'OHADA offre le cadre général, avec l'acte uniforme consacré au droit commercial. Ce livre passe en revue les problématiques classiques...

La liberté d'entreprendre implique celle de choisir son activité et son organisation juridique. Implique-t-elle celle de définir sa politique de prix ? Loin d'être un acte de souveraineté, la décision de fixer ses prix est pour l'entreprise une décision de gestion mêlant considérat...

Le droit de propriété a été l'objet de réformes successives en Chine. Mais elles ne pourront prendre leur pleine signification qu'à travers l'institution de contrôles effectifs. La transformation du droit chinois à l'égard de la protection de la propriété est marquée par 3 mou...