Ebooks dans le bouquet : Droit
3191 résultats
Emilie Dubourg
Sous la direction de Jean-Paul Barbiche et Ludmila Ommundsen
Auguste Iloki
Jilali Chabih
Delphine Edith Emmanuel Adouki - Préface de Mario Bettati
Sylvain Sorel Kuate Tameghe - Préface de Paul-Géra
Eric Dewedi
Roland Atanga Fongue - Préface du professeur Yves
Christophe Schaeffer
Pierre V. Tournier
Aménager la fin de peine
Emilie Dubourg
Janvier 2008
La Nouvelle Procédure d'Aménagement de Peine, ou sas de sortie, votée en 2004, devait lutter contre les sorties sèches afin de tendre à la réinsertion des condamnés. Ainsi pouvait être proposé un aménagement de peine sous forme d'une semi-liberté, d'un placement sous surveillance é...
Thématiques : Droit, justice
Sociétés réconciliées ? - Des peuples à la recherche d'un compromis entre passion et raison
Sous la direction de Jean-Paul Barbiche et Ludmila Ommundsen
Janvier 2008
A travers l'histoire des peuples et des idées, les auteurs de cet ouvrage entendent contribuer à une réflexion sur la notion de (ré)conciliation : ils tentent de cerner les stratégies politiques qui la sous-tendent, de prendre la mesure des enjeux idéologiques qu'elle recouvre, et de co...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie - Histoire - Sciences politiques
Le droit du mariage au Congo - Le pré-mariage. Le mariage à l'état-civil
Auguste Iloki
Janvier 2008
Le mariage est contracté suivant les règles déterminées par la loi, mais le code de la famille traduit-il la réalité sociale du mariage ? Que recouvre le mariage à l'état-civil ? Quelles formalités observer pour se marier ? Des statistiques, établies dans les centres d'état civil de Bra...
Thématiques : Droit, justice
Les finances de l'état au Maroc - Approche en finances publiques comparées
Jilali Chabih
Janvier 2008
L'objet de cette étude sur les finances publiques et celles de l'Etat en particulier tente, à travers l'exemple du Maroc, de saisir l'activité financière de l'Etat en général à partir principalement de l'approche financière, sans omettre de solliciter l'apport d...
Thématiques : Droit, justice
Le Congo et les traités multilatéraux
Delphine Edith Emmanuel Adouki - Préface de Mario Bettati
Janvier 2008
L'accession à l'indépendance, le 15 août 1960, du territoire français du Moyen Congo lui confère la capacité juridique de conclure des traités et des accords internationaux. Paradoxalement, il ressort que près d'un demi-siècle après cet événement majeur, il n'est pas toujours ...
Thématiques : Droit, justice
Jalons d'une habilitation à diriger des recherches - Une expérience à partir du droit issu du traité OHADA
Sylvain Sorel Kuate Tameghe - Préface de Paul-Géra
Janvier 2008
Cet ouvrage retrace une expérience dont le socle est l'analyse de la législation issue du traité de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). A travers la lecture croisée de quelques-uns des Actes uniformes entrés en vigueur, il montre que l'...
Thématiques : Droit, justice - Economie
La protection de la vie privée au Bénin
Eric Dewedi
Janvier 2008
La vie privée, loin d'être un luxe réservé aux pays riches, se trouve aussi au coeur des préoccupations des législateurs africains. La protection de la vie privée au Bénin vise surtout à assurer une protection efficiente des personnes contre les risques d'atteinte liés au développement ...
Thématiques : Droit, justice
Contrôle fiscal et protection du contribuable dans un contexte d'ajustement structurel - Le cas du Cameroun
Roland Atanga Fongue - Préface du professeur Yves
Janvier 2008
Le contrôle fiscal qui a toujours eu une place prégnante dans l'administration de l'impôt au Cameroun a pris un relief nouveau du fait de l'entrée de ce pays dans l'ajustement structurel, dont l'un des impératifs majeurs demeure la mobilisation accrue des recettes fiscale...
Thématiques : Droit, justice
De la séparation
Christophe Schaeffer
Janvier 2008
Ces douze réflexions, issues de domaines de recherche variés, proposent de penser certains enjeux contemporains du phénomène de la séparation au coeur des sociétés (néo)libérales et industrialisées (divorces, fragmentation politique et sociale, perte de la croyance religieuse, etc.) tout en tenta...
Thématiques : Droit, justice - Géographie - Philosophie - Psychanalyse, psychiatrie, psychologie - Sciences de la vie et de la terre - Sciences et techniques - Sciences politiques - Sociologie
Loi pénitentiaire - Contexte et enjeux
Pierre V. Tournier
Janvier 2008
Le 11/07/07, la Garde des Sceaux installait le Comité d'orientation restreint chargé de préparer la loi pénitentiaire : "Il faut traduire, dans notre droit positif, les règles pénitentiaires européennes" adoptées par le Conseil de l'Europe le 11/01/06. Mme Dati va plus loin : cette loi ...
Thématiques : Droit, justice