Ebooks dans le bouquet : Droit
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Brigitte Basdevant-Gaudemet, Marie Cornu, Jérôme F
David Guillard - Avant-propos d'Alexandre Kis
William W. Fisher Iii, Robert W. Gordon, Jack N. R
Robert Cario
Etienne Grondard, Catherine Meimon Nisenbaum
Jean-Georges Boeglin
Jean-Georges Boeglin
Auguste Iloki
Auguste Iloki
Raymond H.A. Carter
Le patrimoine culturel religieux - Enjeux juridiques et pratiques cultuelles
Brigitte Basdevant-Gaudemet, Marie Cornu, Jérôme F
Mars 2006
La protection du patrimoine religieux soulève de multiples questions en termes de gestion, de conservation, d'affectation cultuelle et culturelle. Le patrimoine culturel religieux doit être regardé sous différentes perspectives : protection du patrimoine, régime de propriété des églises et d...
Thématiques : Arts, Esthétique, Vie Culturelle - Droit, justice - Religion
Les armes de guerre et l'environnement naturel - Essai d'étude juridique
David Guillard - Avant-propos d'Alexandre Kis
Mars 2006
Obus à uranium appauvri, mines, bombes à fragmentation, armes biologiques, chimiques ou nucléaires peuvent porter durablement atteinte à l'environnement naturel. Les atteintes écologiques consécutives à la Guerre du Golfe de 1991 ont placé l'environnement au centre de la scène juridique...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice - Environnement, nature, écologie
Ecrire l'histoire du droit - Réflexions méthodologiques
William W. Fisher Iii, Robert W. Gordon, Jack N. R
Mars 2006
Cet ouvrage traite de la façon d'écrire l'histoire du droit. Ces textes contribuent également à la connaissance de l'histoire du droit des Etats-Unis. Ils se placent sous la bannière des Critical Legal Studies mais celle-ci n'impliquait l'adhésion à aucun dogme et à aucun...
Thématiques : Droit, justice
Victimologie - De l'effraction du lien intersubjectif à la restauration sociale - Volume 1
Robert Cario
Mars 2006
Après avoir connu un " âge d'or " jusqu'à la fin du Moyen-Age, les victimes sont tombées dans les " oubliettes " du système de justice pénale. Ce n'est que depuis quelques années qu'un cadre normatif respectueux de leurs droits se construit, tant au niveau international, régio...
Thématiques : Droit, justice - Sociologie
Guide de l'indemnisation - Juridique-médical-social
Etienne Grondard, Catherine Meimon Nisenbaum
Mars 2006
Les victimes d'un dommage corporel ont souvent des difficultés à comprendre les vocabulaires juridique, médical et social qui leur sont étrangers et souvent obscurs. D'où l'importance de ce guide écrit en binôme par un avocat et un médecin spécialisés en réparation du préjudice cor...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine
Etats et religions en Europe - Tome 2
Jean-Georges Boeglin
Mars 2006
Dans le second tome, l'analyse menée sous l'angle de l'influence du modèle, étudie tous les autres pays européens et conduit à voir qu'il n'existe aucun pays sans, au moins, un minimum de gentleman-agreement avec l'Eglise catholique. Les autres cultes sont souvent t...
Thématiques : Droit, justice - Religion
Etats et religions en Europe - Tome 1
Jean-Georges Boeglin
Mars 2006
Après avoir caractérisé le modèle catholique des relations Eglise-Etat selon son contenu et son évolution historique, le premier tome de cet ouvrage étudie la situation des religions dans les divers pays italo-ibériques sous l'angle de l'influence du modèle catholique. Il ressort de cet...
Thématiques : Droit, justice - Religion
Le droit des successions au Congo - L'ouverture de la succession. La qualité d'héritier. Les biens indivis. - Tome I
Auguste Iloki
Mars 2006
Qui est héritier ? Comment doivent être gérés les biens d'une personne décédée dans l'attente du règlement de la succession ? Voici des interrogations auxquelles se trouvent confrontés les membres d'une famille au décès d'un parent. L'auteur y répond par des analyses déta...
Thématiques : Droit, justice
Le droit des successions au Congo - Tome II
Auguste Iloki
Mars 2006
Quelle est la part des biens des héritiers ? De quelle part de biens bénéficie le conjoint survivant ? Comment procède-t-on au partage ? Dans quelle mesure l'Etat intervient-il dans les successions ? Autant d'interrogations dont les réponses suscitent des conflits entre les membres de l...
Thématiques : Droit, justice
Le tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
Raymond H.A. Carter
Février 2006
Le Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), créé en 1993 par l'ONU, juge des personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur ce territoire depuis 1991. Cet ouvrage présente le cadre légal et réglementaire du TPIY, s...
Thématiques : Droit, justice