ISBN : 2747527654
LA DOCTRINE DU DROIT DE DÉCOUVERTE AU CANADA
Marine Le Puloch
Les Européens découvrirent le Nouveau Monde en 14921. Dès lors, les monarques européens s’attribuèrent un “ droit de découverte ” en Amérique, c’est-à-dire un droit exclusif de conquête et de préemption sur des terres qui n’avaient pas déjà été revendiquées par d’autres monarques européens. Or l’Amérique n’était pas terra nullius puisqu’elle était occupée par des autochtones. Dès le XVIe siècle, les Européens se demandèrent si les Indiens étaient les propriétaires des terres qu’ils occupaient et, si oui, à quel titre. Étaient-ils souverains ? Pouvaient-ils céder leur titre de propriété ?