Depuis longtemps on n’avait pas autant parlé des institutions et pourtant moins que jamais se dégage une conception cohérente de leur réforme ou de leur évolution. Après la ratification du traité de Maastricht, dont les conséquences iront au-delà de la révision constitutionnelle qu’il a déjà entr...

Empruntant à la théorie constitutionnelle de la représentation politique, la plupart des juristes et des historiens du droit voient dans la Cour d’Assises une institution représentative qui tire sa légitimité d’un acte d’instauration populaire. La présence du jury, ensemble de représentants, sera...

Jadis, la banqueroute terrifiait celui qui en était victime. Aujourd’hui, la faillite est devenu un problème de société dans laquelle sont collectivement responsables les acteurs économiques, judiciaires et sociaux. En évacuant la solennité d’un langage doctoral, l’auteur met en exergue : les tec...

La loi du 2 Novembre 1892 qui porte sur la création d’un véritable service d’Etat de l’Inspection du travail conclut une longue série de débats parlementaires sur l’étendue de ses missions. Elle concrétise aussi une lente maturation de la nécessité de faire intervenir la puissance publique pour q...

Aujourd’hui, les zones humides subissent la pression de l’urbanisation, du tourisme, de l’activité agricole, alors que les écologistes voudraient en protéger les trésors faunistiques, floristiques, paysagers. Le droit est marqué par ces conflits d’intérêts contradictoires; il doit évoluer, profit...

Les phénomènes de dérèglementation ont été au centre de très nombreux débats, souvent passionnés, au cours des années quatre-vingt. Paradoxalement, on chercherait vainement la trace de cet engouement dans la littérature spécialisée. Pour qui souhaite se pencher sur la question particulièrement dé...

Cet ouvrage concret, fruit d’une recherche approfondie et d’une expérience de dix ans dans les finances publiques, traite du contrôle des finances des sultans batailleurs. Il étudie le système des finances publiques coloniales et celui de Mayotte.. L’auteur apporte une contribution précieuse au d...

Dans cet ouvrage, l’auteur cerne parfaitement le droit financier sénégalais tout en faisant une large place aux comparaisons avec le droit français dont il est issu. Le lecteur trouvera de nombreuses références aux textes législatifs et réglementaires, abrogés ou toujours en vigueur, ainsi qu’une...

Partout dans le monde, les combats des hommes pour leur liberté et pour la réalisation de leurs droits manifestent l’actualité du message de 1789. Cependant, l’ouverture des droits de l’homme à de nouveaux droits, relatifs à certains groupes sociaux, à de nouvelles solidarités, ou à des valeurs p...

Si l'œuvre de la Comtesse de Ségur est abondamment explorée et analysée, celle d'une de ses consœurs du Second empire, Victorine Monniot ( 1824-1880), aujourd'hui totalement oubliée, mérite de sortir de l'ombre. Rendu célèbre grâce à ses souvenirs de jeunesse réunit dans " Le ...