Qu’est-ce que la doctrine administrative en droit fiscal ? Au-delà de la définition classique énumérant l’ensemble des documents par lesquels l’administration fait connaître son interprétation des textes fiscaux, cette réponse ne peut que susciter de nouvelles interrogations.

Figurant au rang des institutions fondatrices du "pacte républicain ", le service public accompagna l'œuvre missionnaire et homogénéisatrice de la Troisième République. Programme politique ou figure juridique, il aura été l'instrument de l'intégration sociale par le centre.

La responsabilité médicale connaît actuellement des modifications qui altèrent progressivement ses fondements. En effet, le juge administratif s'est illustré ces dernières années en acceptant l'indemnisation du risque médical, accident médical non fautif. Pour autant, cette évolution - ...

Destiné tant aux étudiants qu’aux professionnels de la filière pêche, cet ouvrage examine les efforts menés depuis 1983, dans le cadre de la Politique Commune des Pêches, pour instaurer des règles d’accès et de partage des ressources halieutiques, ainsi que l’accueil de ces mesures dans les Etats...

Il existe une cohérence d’ensemble de la construction communautaire. Encore faut-il, pour la percevoir, associer l’étude du système institutionnel à celle des actions entreprises. Cet ouvrage volontairement limité à la présentation du Traité "Communauté européenne" révèle une approche originale ;...

L’établissement d’européens en Afrique du Sud dès le XVIIème siècle a provoqué la maturation d’une société africaine qui, depuis plus de quatre-vingts ans, n’a cessé de revendiquer les droits du citoyen refusés par l’ordre colonial, puis par sa survivance, l’apartheid. L’obtention de ces droits r...

Ce livre se veut un ouvrage d'initiation à la pratique de la recherche documentaire. Trop d'exemples montrent en effet qu'étudiants comme chercheurs chevronnés n'utilisent souvent qu'une infime partie des moyens d'une puissance considérable que les techniques moderne...

Cet ouvrage se propose donc d’examiner le contentieux administratif à travers le prisme de la procédure du sursis à exécution, dans la mesure où celle-ci est censée illustrer la perfection de cette conciliation entre l’intérêt public et les droits des particuliers. Il permet aussi de s’interroger...

" Parlons Nahuatl " est une initiation à la langue classique des Aztèques et à une variante encore en usage au Mexique, dans l'Etat de Guerrero. C'est aussi une introduction à la culture, à l'organisation sociale, aux croyances de ceux qui parlaient et parlent encore cette langue.

Les itinéraires de l’imaginaire sont ceux de la quête, du voyage dans l’espace et dans le temps, ou encore l’échappée fantasmatique qui conduit idéalement un moment de la pensée. En voyageant sur le sens, en produisant des connaissances inédites, les imaginaires font émerger de nouvelles légitimi...