Cet ouvrage traite du programme classique du cours de deuxième année de droit administratif général et en analyse toutes les grandes parties, dans l'étude de l'action de l'administration, de ses moyens, comme des rapports de l'administration et du droit. Mais il dépasse cette ...

Sous les titres de Suzanne au bain, Suzanne et les vieillards, la chaste Suzanne, l'histoire de Suzanne a inspiré de nombreux artistes, dans des sens fort divers. D'où le projet : de relire les deux versions du Livre de Daniel qui sont la source du motif pour examiner comment celui-ci é...

-La fin de la guerre froide a propulsé les problèmes des minorités en Europe sur le devant de la scène. Cet ouvrage analyse la situation des droits des minorités en Irlande du Nord, au Sud-Tyrol, en ex-Yougoslavie et dans le reste des Balkans (Albanie, Bulgarie, Grèce, Kosovo et Macédoine). Les a...

Une question appelle-t-elle nécessairement une réponse ? L’un des droits fondamentaux de l’individu n’a-t-il pas rapport avec son pouvoir de maîtriser sa parole ? Ces interrogations permettent d’aborder le thème du droit au silence comme attribut essentiel de l’individu. C’est du point de vue du ...

En France comme au Canada, la mise en oeuvre par l'administration fiscale de ses pouvoirs d'investigation constitue un domaine particulièrement sensible des relations entre le fisc et les contribuables. En s'appuyant sur les solutions données par la jurisprudence et sur les pratiqu...

Cet ouvrage collectif traite la question du rapport entre, d'une part, le caractère universel des exigences pratiques des droits fondamentaux et, d'autre part, le caractère très particulier des droits nationaux et de leur signification dans chaque culture. En effet, toutes les critiques...

Depuis le lancement des réformes économiques, les dirigeants communistes veulent attirer sur le territoire de la République Populaire de Chine, les capitaux et le savoir-faire de ces fils, petits-fils et arrière-petit-fils d’émigrés chinois. L’émigration au service de la modernisation économique ...

Cet ouvrage se veut un outil destiné aux acteurs du pluralisme radiophonique en Afrique de l’Ouest. Son ambition est double : d’une part constituer un document de référence quant à l’état des législations sur les ondes dans les pays de la sous-région et, d’autre part, fournir à ces acteurs des in...

Le chercheur et l'étudiant en droit sont confrontés à des difficultés d'accès aux sources bibliographiques. Paris regorge d'une multitude de bibliothèques, centres de documentation, centres de recherche et archives, toutes disciplines confondues. Ce guide pratique vise à faciliter ...

Entretiens avec : G. Kiejman, P. Lombard, X. de Roux, H. Leclerc, F. Staechrole, J.G. Diemer, J.H. Pietra, S. Livrozet. La cour d’assises prononce depuis deux siècles les condamnations les plus sévères, de la peine de mort à la réclusion à perpétuité et elle est la seule juridiction envers laque...