ISBN : 9782343166247
EAN PDF : 9782140110962
EAN ePUB : 9782336861746
Éditeur : Editions L'Harmattan
Collection : Bibliothèques de droit
Nombre de pages : 138
Date : 1- 2019
Recel et blanchiment - Nouvelles sources de cumul de qualifications
Nouvelles sources de cumul de qualifications
Théo Touzeau - Préface de Gildas Roussel
A la lumière de la jurisprudence, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition à ce cumul, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour une première infraction que pour le blanchiment subséquent. Cette différence de traitement des deux infractions interroge nécessairement. Cet ouvrage, dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments qui fondent le rejet de « l'auto-recel », invite le lecteur à mettre de côté ses certitudes et à prendre position : rien ne semble s'opposer à l'admission du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses.