Ebooks dans le bouquet : Droit

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LUTTES D'INSTITUTIONS - Enjeux et contradictions de l'administration territoriale

Sous la direction de Daniel Gaxie
Novembre 1998

L'administration territoriale est structurée par des luttes en tous sens entre les représentants de diverses catégories d'institutions. Cet ouvrage en décrit les manifestations, les enjeux et les conséquences. Ces luttes échappent pour une part aux clivages partisans. Elles favorisent l...
Thématiques : Droit, justice

PROPRIÉTÉ ÉCONOMIQUE, DÉPENDANCE ET RESPONSABILITÉ

Catherine Del Cont - Préface de François Collart Dutilleul et Gilles J. Martin
Novembre 1998

L'auteur de ce livre démontre avec rigueur que de plus en plus nombreux sont les biens qui appartiennent à une personne mais dont la maîtrise est assurée par une autre. Cette démonstration est conduite tant dans le champ du contrat - contrats d'intégration, de sous-traitance, distributi...
Thématiques : Droit, justice

JUSTICE ET NAZISME

Thierry Feral - Préface de Laurent Bignolas
1997

Dans cette brève synthèse d'accès facile consacrées aux rapports de la justice et du nazisme - une première en France-, Thierry Feral retrace la mise au pas idéologique et administrative de la vie sous le Troisième Reich et son instrumentalisation par le milieu judiciaire. En ouvrant ce livr...
Thématiques : Droit, justice - Histoire

L'interprétation des normes : l'objectivité de la méthode

Hugues Rabault
1997

L’esprit juridique français est marqué par l’idéal d’une Loi absolue, émanant du représentant souverain, ayant vocation à régir, jusque dans ses moindres détails, le commerce juridique, et, par là, la vie de la société. Il s’agit pour l’auteur de dépasser une conception caricaturale de la fonctio...
Thématiques : Droit, justice

ENTRE L'ORDRE ET LA LIBERTÉ, LA DÉTENTION PROVISOIRE - Deux siècles de débats

Sous la direction de Philippe Robert
1985

Si les taux de détention sont à la hausse dans la plupart des pays d'Europe occidentale, les mécanismes peuvent être fort variables. Malgré une érosion récente, La France brille par l'importance de la détention provisoire.. Malgré la multiplicité des réformes législatives depuis la fin ...
Thématiques : Droit, justice

La coopération juridique internationale des démocraties occidentales - En matière de lutte contre le terrorisme

Nicolas Nelson Daniel

L'ouvrage cherche à cerner les obstacles à une collaboration efficace des Etats, face au problème du terrorisme international: les organisations internationales sont composées de pays très opposés dans leur conception des droits de l'homme ; il n'existe pas de consensus sur la noti...
Thématiques : Droit, justice - Questions européennes

Droits constitutionnels et institutions politiques du monde

Joseph Owona
Octobre 2010

Cet ouvrage propose une initiation à la théorie du droit constitutionnel et aux droits constitutionnels du monde contemporain : ceux de l'Occident, des démocraties socialistes post-soviétiques, des régimes islamistes, des régimes politiques latino-américains et ceux de l'Afrique. Le dro...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Conciliation et réconciliation - Tome 1

Maryvonne Nedeljkovic
Février 2008

Les auteurs de cet ouvrage ont tous été en contact avec divers milieux autochtones ou diverses personnalités d'origine tribale ou ethnique dans les pays mentionnés : Australie, Nouvelle-Zélande, Philippines, Zimbabwe, Etats-Unis. Certains chercheurs sont eux-mêmes issus de communautés ethniq...
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice

Le droit de la copropriété

René Paraire, Maurice De Montmollin
Février 2006

Le droit de la copropriété est devenu un droit complexe qui ne rend pas aisé le fonctionnement des organes de gestion. Cet ouvrage présente les différentes règles applicables à l'assemblée générale, qui permet à ses différents membres de s'exprimer. Il importe de maîtriser les dispositi...
Thématiques : Droit, justice

La responsabilité du président de la République - La contribution de la "commission Avril"

Aurélie Channet
Juillet 2004

Les péripéties judiciaires récentes ont mis en évidence l'impossibilité de mettre en ?uvre la responsabilité du chef de l'Etat. Certes, le texte de la Constitution dispose que "le président de la République n'est pas responsable des actes accomplis dans l'exercice de ses fonct...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques
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