Ebooks dans le bouquet : Droit

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Introduction à la socialisation de la biodiversité - Essai sur les droits des communautés autochtones et locales dans la Convention sur la Diversité Biologique

Patrice Bigombe Logo - Préface de Marie-Claude Smouts
Août 2021

La Convention des Nations Unies sur la Diversité Biologique a porté les communautés autochtones et locales sur la scène internationale. Avec elle, l'Homme a retrouvé une place fondamentale dans les questions liées à la gestion de la biodiversité. Toutefois, ce processus d'incorporation ...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Sciences de la vie et de la terre

Mieux réussir sa séparation sinon sa vie à deux - Juge au coeur de 15 000 familles

Godefroy du Mesnil - Préface d'Antoine Garapon
Août 2021

Juge aux affaires familiales. Étrange nom de ce professionnel qui s'occupe de familles désunies mais aussi recomposées. Et qui rencontre, dans le secret des entretiens, tant de personnes et leurs problèmes relationnels. Des rives du Pacifique aux berges de la Loire, au secours de couples et ...
Thématiques : Droit, justice

L'action civile en droit pénal des affaires

Textes réunis par Coralie Ambroise-Castérot
Août 2021

Les entreprises, les sociétés et leurs dirigeants, se trouvent de plus en plus souvent confrontés au droit pénal, qu'ils soient poursuivis ou victimes. En la matière, les problèmes de constitution de parties civiles, notamment des sociétés commerciales, et d'exercice de l'action ...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises

Droit du travail et de la sécurité sociale en République de Djibouti

Ilyas Said Wais - Préface du Pr Jean-Claude Javillier
Août 2021

Grâce aux nombreuses références législatives, réglementaires et jurisprudentielles qu'il comporte, cet ouvrage offre une présentation claire et précise du droit social djiboutien à destination des étudiants et des universitaires, mais aussi des professionnels qui ont à l'appliquer.
Thématiques : Droit, justice

Fiscalité des organisations et des ressources naturelles en R.D. Congo

Starmans Bofoe Lokangu - Préface de Emile Bongeli Yeikelo Ya'ato
Août 2021

Cet ouvrage décrypte les régimes fiscaux spécifiques aux entreprises commerciales et industrielles, aux associations sans but lucratif, aux missions diplomatiques et consulaires ainsi qu'aux ressources naturelles notamment les mines, les forêts et les hydrocarbures en République démocratique...
Thématiques : Droit, justice

Normes du droit du travail en France

Coordonné par Vincent Bourdeau, Alexis Cukier et Luca Paltrinieri
Juillet 2021

La contestation des lois Travail en France, entre 2016 et 2020, puis des dispositions concernant le travail dans la Loi du 23 mars 2020 instituant « l'état d'urgence sanitaire », a été l'occasion d'une réactualisation du débat théorique et politique au sujet de la question des...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises - Philosophie - Sciences politiques - Sociologie

Le régime général des obligations - Notions générales

Mon-espoir Mfini - Préface d'Ulrich Kevin Kianguébéni
Juillet 2021

Matière fondamentale étudiée à la suite du cours du droit des obligations, le régime général des obligations répond à des questions simples, dont les enjeux économiques sont considérables : peut-on faire dépendre une obligation d'un événement futur ? Un créancier peut-il transférer son droit...
Thématiques : Droit, justice

L'impact du règlement sur la protection des données (RGPD) en Afrique

Pape Fodé Dramé, Rokhaya Sarr - Avant-propos d'Abdoulaye Sakho. Préface de Fréderic Forster.
Juillet 2021

Afin de répondre aux évolutions technologiques de nos sociétés où le numérique occupe une place croissante, l'Union européenne a adopté une réglementation, appelée « RGPD », qui consiste à encadrer voire sécuriser l'utilisation des données à caractère personnel, et peut s'appliquer...
Thématiques : Droit, justice

Droits fondamentaux et valeurs - La question d'une fondation axiologique du droit

Anna Tamion - Préface d'Olivier Jouanjan
Juillet 2021

Les « valeurs » apparaissent fréquemment dans le discours des juristes, en particulier à propos des droits fondamentaux. Pourtant, parce qu'elles ne constituent pas un objet véritablement juridique, il semble que la science du droit contemporaine peine à en saisir la substance. La présence d...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie - Sciences politiques

Contribution à l'étude de la pénalisation du droit fiscal

Lolita Girondeau - Préface de Thierry Lambert
Juillet 2021

La pénalisation du droit fiscal est un phénomène au c?ur du renouveau conceptuel de la notion de sanction fiscale et de la transformation de son régime juridique. L'assimilation des sanctions fiscales aux sanctions pénales est le fruit d'un long processus dans lequel interviennent la Co...
Thématiques : Droit, justice - Economie
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