Ebooks dans le bouquet : Droit

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Mali : la société, la justice et nous

Amadou Ba - Préface de M. Nouhoum Tapily
Septembre 2022

Ce livre vise à mettre à la disposition du citoyen ordinaire, justiciable potentiel, un instrument, une torche susceptible d'éclairer sa lanterne et de se frayer un chemin dans le labyrinthe du droit et de la pratique des juridictions. Vous trouverez dans ce livre des enseignements, certes s...
Thématiques : Droit, justice

Théorie et contentieux constitutionnels en Afrique - Mélanges en l'honneur du professeur EL Hadj Mbodj - Volume 2 Contentieux constitutionnel

Ismaïla Madior Fall
Septembre 2022

El Hadj Mbodj s'est illustré au Sénégal et en Afrique comme expert constitutionnel ayant contribué à la rédaction de textes fondamentaux de plusieurs pays du continent dont la République démocratique du Congo (RDC) et de l'Union africaine (la charte africaine de la démocratie, de la gou...
Thématiques : Droit, justice

Théorie et contentieux constitutionnels en Afrique - Mélanges en l'honneur du professeur El Hadj Mbodj - Volume 1 Théorie constitutionnelle

Ismaïla Madior Fall - Volume 1 Théologie constitutionnelle
Septembre 2022

El Hadj Mbodj s'est illustré au Sénégal et en Afrique comme expert constitutionnel ayant contribué à la rédaction de textes fondamentaux de plusieurs pays du continent dont la République démocratique du Congo (RDC) et de l'Union africaine (la charte africaine de la démocratie, de la gou...
Thématiques : Droit, justice

Commentaire des grands arrêts de la cour africaine des droits de l'homme et des peuples

Abdoulaye Soma, Samson Mwin Sog Mé Dabiré
Septembre 2022

Créée par le Protocole de Ouagadougou de 1998 et ayant rendu sa première décision en décembre 2009, la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples a, en une dizaine d'années de fonctionnement, une jurisprudence dense et assez riche. Cet ouvrage systématise et synthétise cette ju...
Thématiques : Droit, justice

L'impôt en Afrique de l'ouest francophone - L'exemple du Bénin

Ben Aymar Binassoua Yêhouessi - Préface du professeur Mede Nicaise
Septembre 2022

Le système fiscal en vigueur dans les pays africains francophones converge sous l'influence de la France vers des standards admis au plan international. Mais de nombreux défis subsistent, notamment ceux liés à l'amélioration du taux de prélèvement fiscal, à la quête d'un système fi...
Thématiques : Droit, justice

Les élections municipales de 2020 à l'épreuve de la crise sanitaire

Léa Mortelette - Préfaces d'Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier
Septembre 2022

La Covid-19 a grandement affecté le scrutin municipal de 2020, tant sur le plan politique, précisément démocratique, que sur le plan juridique, plus exactement des principes de rang constitutionnel. Cet ouvrage met en évidence l'affranchissement par les juridictions de principes électoraux c...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Impacts du casier judiciaire chez l'immigrant et l'étranger - Criminels à vie (!?)

Shomba Lomami - Préface de Benoît Awazi Mbambi Kungua
Septembre 2022

Cet ouvrage démontre que la discrimination dont font l'objet les détenteurs d'un casier judiciaire au Canada est avant tout légale et systémique. Son impact sur la vie du détenteur et même de la communauté est considérable. Certes, les remèdes institutionnels existent (suspension de cas...
Thématiques : Droit, justice - Immigration, interculturel

Le financement des actifs de la propriété intellectuelle en Afrique (espace OAPI)

Ivanne-Mara Koum Dissake - Préface de Tafforeau Patrick
Septembre 2022

Le financement est un processus de collecte ou d'appels de capitaux pour réaliser un investissement. La lecture de l'Accord de Bangui, loi cadre de l'OAPI (Organisation africaine de la proprieté intellectuelle créée en 1977 et réunissant 17 Etats africains), permet de comprendre qu...
Thématiques : Droit, justice

Mali : L'état inachevé

Mohamed Ousmane Keita - Préface de Pascal Richard
Septembre 2022

Cet ouvrage explore la voie endogène de la construction de la République du Mali. Il fait appel à la phénoménologie du droit pour interroger l'histoire de l'État et du droit maliens des origines dans une perspective génétique détaillée dans les prolégomènes. La première partie est consa...
Thématiques : Droit, justice

Livres et manuscrits anciens - Approche juridique - Volume 2

Sous la direction de Xavier Cabannes
Septembre 2022

Cet ouvrage constitue le second volume d'un ensemble d'études juridiques autour des livres et manuscrits anciens. Le premier volume était paru en 2020. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit ouvre un champ varié et riche d'approches et de pro...
Thématiques : Droit, justice - Etudes littéraires, critiques
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