Ebooks dans le bouquet : Droit

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Les Procédures de contrôle a posteriori en RD Congo - Mise en oeuvre de contrôles douaniers et accisiens modernes et efficaces

Alain Tenday Lupumba - Préface d'Albert Yuma Mulimbi - Postface de Gabriel Mwepu Numbi
Mai 2019

"Les objectifs de cet ouvrage sont de sensibiliser les professionnels et les autres acteurs du commerce international aux spécificités du contrôle douanier a posteriori et d'offrir une approche pratique et spécifique des rôles et responsabilités des uns et des autres. En l'intitulant Le...
Thématiques : Droit, justice

An Outline of Customs Policy of the Democratic Republic of Congo - 2003-2010

Jean-Paul Esamba Bokel'Ipoka - Foreword by Déo Rugwiza Magera
Mai 2019

An Outline of Customs Policy of the Democratic Republic of Congo presents in the easiest way what is meant by customs policy in general, its basics namely: objects, elements, sources, instruments, functions (...), regional and international frameworks. The author stresses on the customs policy pr...
Thématiques : Droit, justice

Droits des télécoms et du numérique - Profil africain et congolais, prospective comparée d'Europe et de France

Kodjo Ndukuma Adjayi
Avril 2019

Les télécoms, l'Internet et le numérique sont des facteurs techniques de transformation du droit. À l'origine, les télécoms étaient sous le régime des services publics. À partir des États-Unis et de l'Europe, l'OMC (1994-1997) a promu le droit sectoriel de la régulation. Parto...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Sciences et techniques

Droit de l'économie numérique - E-commerce et dérégulation européenne, française, internationale, africaine, congolaise des télécoms

Kodjo Ndukuma Adjayi
Avril 2019

Télécoms, Internet et numérisation ont donné prise à la révolution numérique. La phénoménologie d'ordre sociétal qui en résulte est une source réelle pour le Droit. Aujourd'hui, l'État fait face à des polycentres du pouvoir normatif et aux géants planétaires du Net. L'indépend...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Sciences et techniques

La gouvernance forestière en République du Congo - 1899-2018

André Ondele-Kanga
Mai 2019

Ce livre a été rédigé pour documenter et archiver, au profit des générations futures, l'historique de la gouvernance forestière en République du Congo de 1899 à 2018. Il dénonce un paradoxe de la gouvernance forestière actuelle qui, renonçant à la croissance économique du secteur, fonde son ...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie

Les chefferies traditionnelles africaines face à la dynamique des réformes territoriales - Contribution à l'étude des processus de décentralisation

Koko Adiki Tovenim
Mai 2019

Cette étude, au-delà d'un bilan sur les processus de décentralisation en Afrique, se veut aussi prospective en offrant une mise à jour des institutions locales en Afrique subsaharienne dans le cadre des réformes territoriales entreprises ces dernières années.
Thématiques : Anthropologie, ethnologie, civilisation - Droit, justice

Les mutations récentes de la justice administrative en Afrique francophone - Etude critique à partir du modèle camerounais

Olivier Fandjip
Mai 2019

En Afrique francophone, on observe ces dernières années des réformes qui tendent, d'une part, à consolider les différents modèles de justice administrative en vigueur et, d'autre part, à améliorer la qualité de la justice. Ces évolutions renouvellent les interrogations sur la déconcentr...
Thématiques : Droit, justice

Centenaire de la deuxième révolution russe - Perceptions et représentations contemporaines

David Cumin
Avril 2019

2017 fut l'année du centenaire de la Révolution russe. Les contributions regroupées dans cet ouvrage s'intéressent aux perceptions et aux représentations contemporaines de cet événement. Comment perçoit-on le bolchevisme et l'URSS de nos jours, aussi bien en Russie qu'en Franc...
Thématiques : Défense, armée, sécurité - Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

Séparation des pouvoirs et contre-pouvoirs - Actes des 1ères journées scientifiques de droit constitutionnel - Palais des Congrès de Niamey, du 10 au 13 octobre 2017

Oumarou Narey - Avec l'Association Nigérienne de Droit Constitutionnel (Andc)
Avril 2019

L'ouvrage tente de remettre en lumière l'essence de la séparation des pouvoirs et l'esprit des contre-pouvoirs alors qu'ils ont toujours été au centre des débats doctrinaux. La tombée en désuétude de la théorie ou son inadaptation aux réalités contemporaines fait que l'on...
Thématiques : Droit, justice

Quand surveiller c'est punir - Vers un au-delà de la justice pénale

Dominique Rivière
Avril 2019

Punir semble la réponse naturelle à un acte jugé indésirable. Pourtant, constatant l'impossibilité de définir clairement l'acte délictueux ou criminel, et réalisant que ce sont surtout les pauvres qui sont punis, la question du sens de la peine se pose, et plus encore sa justification. ...
Thématiques : Droit, justice
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