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L'Enfer, c'est les autres... Sartre expliquait plus tard que sa déclaration, loin de stigmatiser l'autre, insistait sur son importance dans la constitution de soi. Le discours est connu mais la science juridique a sans doute trop délaissé cette quête de l'altérité. Cet ouvrage...

Les sociétés multiculturelles demandent une réinterprétation des principes constitutionnels, capable de favoriser la cohésion sociale, notamment par l'extension des droits fondamentaux aux « non-citoyens ». Il s'agit de reconnaître à l'individu en tant que tel un statut de droits f...

La mondialisation et le développement des échanges économiques posent de nouveaux défis en matière d'application des droits de propriété intellectuelle. Plus le commerce et les affaires s'intensifient au niveau international, plus la question des effets des droits de propriété intellect...

La procédure est souvent perçue par les parties comme une source de difficultés supplémentaires dans la résolution d'un conflit. Elle est en réalité protectrice des droits des individus. Il n'existe pas qu'une procédure mais une pluralité. Il est question de procédure civile, de pr...

Quelles sont les méthodologies de la sécurité urbaine ? Comment réaliser un diagnostic local de sécurité ? Quelles sont les précautions à prendre avec les chiffres de la délinquance ? Comment mesurer le sentiment d'insécurité et la victimisation ? Quelles sont les modalités de diffusion de l...

Locution issue du langage courant, « train de vie » a été importée dans la sphère juridique à la fin des années 1930 pour lutter contre la fraude fiscale et s'y est répandue à partir des années 1960 sans être définie. La première partie de cet ouvrage s'intéresse au contenu juridique de...

Pour adapter le droit pénal à la criminalité, le Législateur adopte des lois pour des motifs qui échappent à la stricte nécessité juridique, au profit de l'opportunité. Ces lois en réponse à des faits divers sont des lois de circonstances. Leur développement est indéniable. Ce mouvement s�...

Considéré comme un pays riche, grâce à ses ressources naturelles, le Gabon demeure pourtant un Etat pauvre. L'une des raisons de ce paradoxe est la mauvaise gestion des moyens financiers dont dispose l'Etat. L'assainissement de la gestion des finances publiques constitue donc un de...

La mission du ministère public en droit national, qui consiste à veiller à l'exécution des titres exécutoires revient à apporter son concours à la réalisation des voies d'exécution OHADA. Cependant, le ministère public peut aussi constituer un danger pour l'exécution forcée, du fai...

La logique punitive dans la justice pénale a conduit à recourir à un système répressif où le tout-carcéral prime au détriment des peines alternatives. Le nombre de détenus en France a atteint un niveau historique. La punition est sévère, mais inefficace, puisque 63% de sortants de prison récidive...