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La biodiversité si riche des Outre-mer, en attisant les convoitises, a donné naissance à la biopiraterie, qui consiste en une appropriation non équitable de ces richesses, tant animales que végétales, tant terrestres que marines. Le droit, d'abord international, puis local et national, che...

Qu'est-ce qu'un monopole de fait ? Cette expression, rattachée aux termes de l'alinéa 9 du Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 et au programme de la Résistance, a t-elle conservé une actualité à l'heure du numérique, des marchés double-face et de la demande politiq...

Quelles sont les racines juridiques et anthropologiques du Cameroun ? Ce livre examine cette question dans le long terme, de 1472 et de l'exploration de la côte camerounaise par les navigateurs portugais jusqu'en 1961, avec la réunification du Cameroun, analysant les chemins de traverse...

Quelle est la nature des relations de travail dans l'espace OHADA ? Ce Code, d'une part, présente les législations du travail de ces pays. Les analyses qui en résultent expliquent l'essentiel du droit du travail. Et l'exposé est présenté dans la forme qui correspond aux nouvel...

Cet ouvrage explore la galaxie des systèmes qui constituent les différentes branches du droit (OHADA). Il démêle et décrit, à travers des cas pratiques, les règles du droit fiscal, du droit des sociétés, du droit douanier, du droit des sûretés et du droit commercial.

Les sociétés cotées se caractérisent par une grande atomisation de leur capital. De ce fait, une divergence d'intérêts peut apparaître entre les dirigeants les composantes de la société. L'action des dirigeants peut alors être scrutée par les parties qui contrôlent la gestion de la soci...

Ce livre explore l'énigmatique monde de l'intelligence artificielle. Il décrit et explique son influence sur le sens de l'histoire, sur le renouveau des sociétés et des cultures, sur l'évolution de la politique et de l'économie, sur les changements de l'homme et de l...

Appréhender le développement ne relève pas uniquement d'approches économiques susceptibles de livrer la clé du progrès technique et du bien-être. La facette culturelle, voire traditionnelle est également déterminante. Sa prise en compte apparaît nécessaire, en tant que fondement de la cohési...

S'il existe un régime forestier et des règles s'appliquant aux « bois et forêts », la notion de forêt n'est juridiquement jamais définie. Malgré l'absence de définition générale, il en existe des définitions spécifiques. Elles donnent une base unifiée à des conventions interna...

Cet ouvrage constitue une étude complète des questions qui se posent à l'occasion des opérations de consolidation en référentiel comptable OHADA révisé et aux normes IFRS.