Ebooks dans le bouquet : Droit
3283 résultats
Mohammed Berraou - Préface de Xavier Vandendriessche. Présentation de Mohammed Amine Benabdallah
Mohamed Aly Thiam - Préface d'Ansoumane Camara
Charles Badou
Sous la direction de Catherine Ménabé et Mathieu Martinelle
Eric Gilardeau
Danièle Favari
Sous la direction de Jean-Luc Pissaloux et Anne Rainaud
Nathalie Vumilia Nakabanda - Préface de Jean-Louis Renchon
Patrice Rond - Préface de Laurent Hincker
Henri-Joël Tagum Fombeno - Préface de Isaac Yankhoba Ndiaye
Responsabilité des acteurs de la gestion publique devant la Cour des comptes - Le modèle marocain
Mohammed Berraou - Préface de Xavier Vandendriessche. Présentation de Mohammed Amine Benabdallah
Novembre 2017
Voici une étude didactique, analytique et souvent critique de la responsabilité des acteurs de la gestion publique devant la cour des comptes au Maroc. Grâce à la compétence technique de l'auteur, voici restituée l'étude de la juridiction financière dans le contexte d'une démocrati...
Thématiques : Droit, justice
Droit constitutionnel. Le pouvoir exécutif en Guinée
Mohamed Aly Thiam - Préface d'Ansoumane Camara
Novembre 2017
Ce livre est un exposé critique de la fonction de président de la République. Il analyse le titre III de la Constitution guinéenne consacré au pouvoir exécutif attribué au président de la République. A la fois chef suprême de l'exécutif, gardien et garant de la Constitution, le président de ...
Thématiques : Droit, justice
La protection contre les atteintes aux droits sur les signes distinctifs dans l'espace OAPI
Charles Badou
Novembre 2017
Les signes distinctifs confèrent à leur propriétaire un droit exclusif d'exploitation. Celui-ci bénéficie de règles dérogatoires au droit commun, qui ont pour vocation première d'assurer aux signes distinctifs une protection contre les atteintes dont ils peuvent être l'objet. Mais ...
Thématiques : Droit, justice
L'enfant en prison
Sous la direction de Catherine Ménabé et Mathieu Martinelle
Novembre 2017
Depuis 1946, les femmes détenues ont la possibilité de garder à leurs côtés, en prison, leur enfant jusqu'à ses 18 mois, voire 2 ans. Si la situation est peu étudiée, et souvent méconnue, elle mérite de profondes réflexions. Quelles sont les conditions de vie de ces jeunes enfants au sein du...
Thématiques : Droit, justice
Cicéron, père de la codification du droit civil
Eric Gilardeau
Novembre 2017
Confronté à la crise subie par la République, Cicéron cherchait une réponse au chaos des lois et aux contradictions du droit civil. Il en élabora une véritable codification. Du "De oratore" au "De officiis", il critiqua la science du droit et la soumit à la loi naturelle, avant d'instituer u...
Thématiques : Droit, justice
L'accord de libre-échange - Entre l'Union européenne et le Canada - Tout savoir sur le CETA/AECG
Danièle Favari
Novembre 2017
Moins connu que le TAFTA, le CETA entré en application provisoire le 21 septembre 2017, est tout aussi préoccupant et ne prend pas en compte l'enjeu climatique. Au-delà de la suppression des droits de douane et des contingents agricoles, cet accord dit de « nouvelle génération » ouvre la voi...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Economie
Les trente ans de la loi Littoral
Sous la direction de Jean-Luc Pissaloux et Anne Rainaud
Novembre 2017
La loi Littoral a maintenant plus de trente ans. Loi d'avant-garde, elle vise à concilier la protection du littoral avec le développement économique. Souvent contestée comme trop protectrice, empêchant l'urbanisation, elle est aussi considérée comme un « laisser-construire » dans les zo...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie - Géographie
La protection de la veuve en République Démocratique du Congo - Quelle effectivité ?
Nathalie Vumilia Nakabanda - Préface de Jean-Louis Renchon
Novembre 2017
La veuve légale a certes des droits légalement consacrés mais leur mise en oeuvre bute sur plusieurs obstacles. L'influence de la coutume est déterminante. La difficulté d'accès à la justice, l'ignorance, l'analphabétisme, les stéréotypes, le patriarcat... limitent l'effe...
Thématiques : Droit, justice - Questions de genre
Les clés des enjeux financiers du divorce
Patrice Rond - Préface de Laurent Hincker
Novembre 2017
L'amour s'est consumé, l'argent part en fumée ! A une époque où toujours plus de couples se séparent, la finance du divorce inquiète. Comprendre ses arcanes financières, c'est pouvoir anticiper en cas de conflit au sein du couple. Comment rétablir un budget ou encore évaluer u...
Thématiques : Droit, justice
Droit du travail sénégalais
Henri-Joël Tagum Fombeno - Préface de Isaac Yankhoba Ndiaye
Novembre 2017
L'auteur questionne le droit du travail sénégalais, analyse les textes récents et leurs apports au droit du travail, met en lumière les imperfections de la législation et les difficultés d'interprétation qu'elles suscitent dans la pratique. La compréhension de la matière est rendue...
Thématiques : Droit, justice