Ebooks dans le bouquet : Droit

3394 résultats
 131  132  133  134  135 

La constitution haïtienne de 1987 est-elle un produit importé ? - Essai sur le folklorisme médiatique

Luné Roc Pierre Louis
Septembre 2018

Faire-voir, faire-entendre, faire-croire et faire-rêver sont des marqueurs symptomatiques du jeu des médias. Aussi le présent ouvrage scrute-t-il le folklorisme médiatique à travers la déchéance et le mal-être que véhiculent les indigénistes haïtiens à l'encontre de la Constitution de 1987, ...
Thématiques : Droit, justice

Les autorités de régulation des services publics en réseaux - Une étude comparée : Argentine, France

José Sebastian Kurlat Aimar - Préfaces de Michel Verpeaux et Carlos Balbin
Septembre 2018

Les droits français et argentin ont institué des autorités de régulation dans le domaine des services publics en réseaux. Il s'agit de s'interroger quant aux mécanismes présents dans l'un des ordonnancements juridiques qui pourraient utilement servir de sources d'inspiration p...
Thématiques : Droit, justice

L'Organisation des Nations unies et l'effectivité des droits fondamentaux des déplacés internes

Rolince Mbungo
Septembre 2018

Le déplacement interne des populations au sein de leur propre pays pose un réel défi de protection des droits de l'homme. Si l'ONU s'est intéressée tardivement à ce phénomène, elle a entrepris de construire un meilleur cadre juridique et institutionnel international pour la protect...
Thématiques : Droit, justice

Le code pénal ivoirien - Annoté article par article, enrichi de la jurisprudence des Cours et tribunaux de Côte d'Ivoire

Eloi K. Yao
Septembre 2018

Le Code pénal ivoirien a de nombreuses affinités avec le Code pénal français de 1810, son ancêtre. Le besoin d'adapter le droit pénal d'inspiration coloniale aux réalités locales n'a jamais cessé d'habiter le législateur ivoirien. L'admission de la responsabilité pénale d...
Thématiques : Droit, justice

La lutte contre la néocriminalité procréatique en république démocratique du Congo - Esquisse de politique criminelle en bioéthique

Irénée Mvaka Ngumbu - Préface d'Evariste Likinda
Septembre 2018

La néocriminalité procréatique se situe dans un ensemble des nouvelles formes de criminalités qui accompagnent ou que génèrent les technosciences. La procréatique permet à l'homme de réaliser son rêve d'être maître de l'homme en intervenant dans les secrets de la genèse de la vie e...
Thématiques : Droit, justice - Santé, médecine

Le droit du transport routier de marchandises (TRM)

Olivier Esneu
Septembre 2018

L'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements règlementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. Il expose le cadre juridique général du secteur à travers la présentation des sources du droit, des règles...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société

Le droit du contentieux foncier au Cameroun

Henri Tchantchou - Préface de Gaston Kenfack Douajni - Avant-propos de Alexandre Anaba Mbo
Septembre 2018

Ce livre analyse les ressorts du système du règlement des contentieux fonciers et propose des solutions à ses faiblesses. L'approche est tout à la fois descriptive, analytique et herméneutique. L'étude transcende le clivage traditionnel droit public / droit privé, pour saisir dans son e...
Thématiques : Droit, justice

Les limites de l'Union africaine dans la résolution des conflits - Compétences, objectifs, institutions et opérations

Jean-Pierre Barthélemy Mpouando
Août 2018

L'ouvrage analyse les limites de l'Union africaine (UA) quant à l'évolution du droit international public, la stabilité, le développement, l'intégration sociopolitique et économique, la solidarité et la cohésion sociale. L'angle d'analyse choisi traite tous ces aspec...
Thématiques : Droit, justice

Droit du contentieux international africain - Jurisprudences et théorie générale des différends africains

Saidou Nourou Tall - Préface de Ahadzi Nonou Koffi - Avant-propos de Mamadou Badji
Août 2018

Cet ouvrage de référence, très documenté, mêle à la fois la théorie générale du droit des contentieux et l'originalité et/ou spécificités des juridictions et justiciables africains. Il est une remarquable contribution à la compréhension et à la complexité des contentieux internationaux et de...
Thématiques : Droit, justice

La conversion des actes juridiques

Hafedh Bouaziz - Préface d'Olivier Gout. Avant-propos de Sami Jerbi
Août 2018

Cet ouvrage voudrait contribuer à faire de la conversion une notion connue et reconnue en droit. Pour y parvenir, l'auteur propose une analyse renouvelée de cette institution dans son acception et sa mise en oeuvre. Il s'agit alors de redéfinir la notion même de conversion. L'essor...
Thématiques : Droit, justice
 131  132  133  134  135