Ebooks dans le bouquet : Droit

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Droit congolais, africain et international du travail

Aubin N'Semy Mabanza
Octobre 2009

Cet ouvrage propose un très large éventail de connaissances indispensables à la maîtrise du droit du travail en tant que discipline omniprésente dans la vie de chaque salarié quel que soit son secteur d'activité. Y sont étudiées notamment les législations congolaises, africaines et internati...
Thématiques : Droit, justice

Les juridictions et juges de proximité - Leur rôle concret en matière d'accès à la justice des petits litiges civils

Sous la direction de Marc Vericel
Octobre 2009

Le loi du 9 septembre 2002 a créé la juridiction de proximité, visant à faciliter l'accès aux juges des litiges de la vie quotidienne. Cinq ans après sa mise en place, cette étude apporte des renseignements précis sur le contentieux concrètement traité par ces juridictions, permet d'en ...
Thématiques : Droit, justice

La protection du franchisé au début du XXIe siècle - Entre réalité et illusions

Sous la direction de Nicolas Dissaux et Romain Loi
Septembre 2009

Le contrat du franchisé ne fait l'objet en France d'aucune législation spécifique. Ce n'est qu'à titre ponctuel et de manière indirecte que le Parlement s'est avisé de la protection du franchisé en favorisant notamment son information précontractuelle. Pour le reste, le d...
Thématiques : Droit, justice - Gestion, Management, entreprises

L'impôt au Cameroun - Contribution à l'étude d'un dysfonctionnement administratif

Pierre Alaka Alaka - Avant-propos d'Amavi Gus
Octobre 2009

La complexité des administrations fiscales camerounaises, éparpillées à travers plusieurs ministères, ainsi qu'une fiscalité autoritaire où les nouveaux impôts sont introduits sans préavis, les textes foisonnants, les exemptions nombreuses, ont favorisé la fraude fiscale et la corruption. Ce...
Thématiques : Droit, justice - Sciences politiques

Implications économiques comptables et fiscales dans le système OHADA

Sous la direction de Victor Tsapi - préface du Pr
Septembre 2009

L'OHADA avait pour objectif de moderniser les normes et pratiques vétustes et obsolètes jusque-là en vigueur dans les Etats membres, mais également de créer un climat propice au développement des économies africaines par la garantie de sécurité juridique et judiciaire, des procédures et de l...
Thématiques : Droit, justice - Economie

Le sacré dans la logique interne d'un système juridique

Péter Erdö - Traduit de l'italien par Cécile
Septembre 2009

Depuis son apparition, le phénomène du droit est lié de diverses manières à la religion et la conception du monde que partage une société. Il est opportun que les normes juridiques coïncident largement avec les règles perçues comme moralement obligatoires. Voici une approche historico-institution...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Religion

Les mutations juridiques dans le système OHADA

Sous la direction de André Akam Akam - Préface de
Septembre 2009

L'OHADA avait pour objectif, entre autres, de créer le climat propice au développement des économies africaines par la garantie de la sécurité juridique et judiciaire. Après plus de dix années de vie de cette organisation, cet ouvrage fait le bilan et propose une réflexion profonde et criti...
Thématiques : Droit, justice - Economie

La victime devant la Cour pénale internationale - Partie ou participant ?

Ghislain Mabanga
Septembre 2009

L'auteur prend part au débat sur la qualité de partie ou non de la victime devant la Cour pénale internationale. Il analyse les différentes thèses en présence et les réponses apportées par la Cour à ce débat, avant de donner son point de vue sur la question. Cet ouvrage clarifie la place de ...
Thématiques : Droit, justice

Justice sociale

Numéro coordonné par Sophie Devineau
Juillet 2009

La réflexion s'ouvre avec une définition des inégalités sociales en partant de la mesure statistique et de la représentation des inégalités. Suivent des études des inégalités de santé et d'éducation démontrant l'injustice sociale dans ces domaines où devraient s'exercer les dr...
Thématiques : Actualité sociale et politique - Droit, justice - Education - Santé, médecine - Sociologie - Travail social

Contrats et droit O.H.A.D.A. des procédures collectives - Etude à la lumière du droit français

Aziber Seid Algadi - Préface de Marie-Hélène Monse
Septembre 2009

Le droit O.H.A.D.A. des procédures collectives imprime une nouvelle vision protectrice du contrat et se démarque ainsi du droit français. Cet ouvrage met en lumière la difficile conciliation des options a priori contradictoires que constituent le sauvetage de l'entreprise et la préservation ...
Thématiques : Droit, justice - Economie - Gestion, Management, entreprises
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