Ebooks dans le bouquet : Droit

2723 résultats
 259  260  261  262  263 

Les mutations du droit de l'administration en Europe - Pluralisme et convergences

Gérard Marcou
Novembre 2000

Après une longue période de développement des droits nationaux, l’intégration européenne semble conduire à un rapprochement des systèmes juridiques, par la formation d'un droit supraétatique européen. Pourtant l’analyse des mutations que le droit de l’administration a connues au cours des de...
Thématiques : Droit, justice

Le timeshare ou la multipropriété échangée

Daniel Desurvire
Novembre 2000

Si le timeshare, ou multipropriété, s'avère un excellent moyen de voyager, certaines méthodes de vente musclées frisent parfois la malhonnêteté ! Il connut tout d'abord les attaques de juristes orthodoxes qui ne lui trouvèrent pas de réalité patrimoniale ou de consistance juridique. Mai...
Thématiques : Droit, justice

Dictionnaire de la vie politique et du droit constitutionnel américains

Jean-Jacques Lavenue
Novembre 2000

Destiné à tous ceux qui s'intéressent à la vie politique et au droit américain, ce dictionnaire est un ouvrage de culture générale à caractère pluridisciplinaire qui tend à fournir au lecteur un instrument de travail efficace. Un outil utile pour bien comprendre les textes relatifs à la vie ...
Thématiques : Droit, justice

Une justice internationale pour l'ex-Yougoslavie - Mode d'emploi du tribunal pénal international de La Haye

Karine Lescure, Florence Trintignac
Novembre 2000

L’extrême gravité des crimes commis en ex-Yougoslavie a conduit le Conseil de sécurité des Nations-Unies, par sa résolution 827 du 25 mai 1993, à créer un tribunal pénal international ad hoc appelé à “juger les personnes responsables de violations graves du droit humanitaire international commise...
Thématiques : Droit, justice

Théorie de l'impôt

Pierre Jean Proudhon - Texte commenté et présenté par Thierry Lambert
Novembre 2000

C'est en 1860 que Proudhon présente sa Théorie de l'Impôt. Cet ouvrage est incontestablement une théorie car l'auteur énonce un ensemble de règles, de lois et de principes, systématiquement organisés, au regard des éléments de l'organisation sociale et politique qui sont les s...
Thématiques : Droit, justice

Justice traditionnelle, justice moderne - Le devin, le juge, le sorcier

Maryse Raynal - Préface de Gabriel Roujou de Boubé
Novembre 2000

A l’heure où l’on parle tant d'acculturation, de sous-développement, de crise de la société africaine mais où l’on assiste également à la revendication d’un Etat de droit en Afrique, la reconnaissance des droits coutumiers ne relève pas de délectation passéiste. Au contraire, la prise en com...
Thématiques : Droit, justice - Généralités, ouvrage de synthèse

Investissements publics et régions - Le rôle des différents niveaux de collectivités publiques dans 6 régions d'Europe

Sous la direction de Giancarlo Pola, Gérard Marcou
Novembre 2000

Les investissements publics sont essentiels au rattrapage économique et à l’intégration des régions périphériques dans le grand marché ; les régions sont au centre de tous les scénarios politiques sur l’Europe de demain. Ce livre est une analyse comparative détaillée de la distribution des dépens...
Thématiques : Droit, justice

La diversification en agriculture - Aspects juridiques

Isabelle Couturier - Préface de Louis Lorvellec
Novembre 2000

La diversification en agriculture se concrétise par l’élargissement de l’éventail des productions, l’adoption de nouvelles pratiques culturales, l’adoption d’activités à forte valeur ajoutée telle que la vente directe, la transformation des produits, l’accueil, l’organisation de loisirs, dans le ...
Thématiques : Droit, justice

DÉCISIONS ESSENTIELLES DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL DES ORIGINES A NOS JOURS

Sonia Dubourg-Lavroff, Antoine Pantelis - Préface
Novembre 2000

Cet ouvrage est un recueil des décisions essentielles du Conseil constitutionnel depuis sa création. Il possède cent soixante décisions recouvrant tous les domaines de compétence du juge constitutionnel. Le choix des décisions a été opéré à partir de deux critères : leur fréquence de citation dan...
Thématiques : Droit, justice

Michel Villey et le droit naturel en question

Collectif - Coordination de J.F.Niort et G. Vannie
Novembre 2000

L’oeuvre de Michel Villey, disparu en 1988, vise à retrouver la spécificité de droit dans le “droit naturel classique”, pensé par Aristote ou Saint Thomas, et mis en oeuvre par le droit romain. Ce qui engage une critique radicale du positivisme juridique ou de la doctrine des droits subjectifs, d...
Thématiques : Droit, justice
 259  260  261  262  263