Ebooks dans le bouquet : Droit

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La Cour Suprême de Guinée

Mamadou Alioune Drame
Septembre 2008

Proclamée comme règle constitutionnelle, la séparation des Pouvoirs vise l'instauration de l'Etat de droit en république de Guinée. Ayant la principale mission de dire le Droit, la connaissance du texte régissant cette juridiction est nécessaire tant pour le praticien que pour le simple...
Thématiques : Droit, justice

L'étranger entre la loi et les juges - Colloque de Toulon des 8 et 9 novembre 2007

Sous la direction de Michel Reydellet
Septembre 2008

Chaque année apporte sa réforme du droit applicable, généralement dans un sens défavorable aux étrangers : cette accumulation est source d'insécurité juridique, et il revient alors au juge de donner du sens à ces changements en inventant au besoin une cohérence éphémère. La parole est ici do...
Thématiques : Droit, justice - Immigration, interculturel - Sciences politiques

Le droit de la responsabilité administrative à l'épreuve des fonds d'indemnisation

Alexis Frank - Préface de Maryse Deguergue
Septembre 2008

L'objet de ce livre est d'analyser le droit de la responsabilité administrative au travers du prisme de la création, de l'existence et du développement des fonds d'indemnisation. Précisément, il s'agit de rechercher comment les organismes se positionnent par rapport à lui...
Thématiques : Droit, justice

Outrages, insultes, blasphèmes et injures - Violences du langage et polices du discours

Sous la direction de Eric Desmons et Marie-Anne Pa
Juillet 2008

"Bougnoule, niakoué, raton, youpin/crouillat, gringo, rasta, ricain" chante un Jacques Dutronc désabusé, dans l'Hymne à l'Amour. Autant de termes, de violences langagières, susceptibles d'un traitement pénal. Juristes, linguistes, historiens du droit, psychanalystes et spécialistes...
Thématiques : Droit, justice - Linguistique

Les procès devant le tribunal administratif - 2e édition

Jean-Noël Caubet-Hilloutou
Juillet 2008

Beaucoup de particuliers faisant face à l'administration ont l'impression d'être "le pot de terre contre le pot de fer". Ils ont néanmoins les moyens de faire valoir leur position, ils peuvent s'adresser à des tribunaux. L'ouvrage expose, à travers de nombreux exemples, l...
Thématiques : Droit, justice

Le nouveau droit de la récidive - Actes du colloque du 25 janvier 2007, Université de Franche-Comté

Sous la direction de Béatrice Lapérou-Scheneider
Juillet 2008

En 4 ans, 3 lois ont été adoptées en vue d'amender le traitement de la récidive. Pourquoi une telle succession, et quelles sont la fiabilité et l'effectivité des mesures ainsi mises en place ? Cet ouvrage fait le point sur l'état de la lutte contre le retour à la délinquance.
Thématiques : Droit, justice

Le système administratif dans les établissements publics locaux d'enseignement

Mireille Monnier
Juillet 2008

Voici une clarification des systèmes d'organisation administrative des établissements publics locaux d'enseignement : Quelle est la situation de l'établissement public local d'enseignement comme maillon de la politique éducative ? Dans quelle mesure est-il un établissement déc...
Thématiques : Droit, justice - Enseignement

Justice, communauté et société civile - Etudes comparatives sur un terrain disputé

Sous la direction de Joanna Shapland
Juillet 2008

Cet ouvrage cherche à approfondir la relation contestée entre la justice pénale et ses publics. Un travail comparatif mené par des experts montre à quel point les attitudes culturelles à l'égard de la justice pénale divergent au sein de l'Europe. L'époque est à la contestation du m...
Thématiques : Droit, justice

L'objectif de développement durable de l'Organisation Mondiale du Commerce

Anne-Claire Chaumont - Préface de Thierry Garcia
Juillet 2008

L'idée que le commerce était facteur de développement a longtemps prédominé dans le discours économique. Le commerce, et donc le libre-échange, permettaient d'atteindre les objectifs nécessaires à la croissance. Mais il est apparu que le libre-échange n'était pas toujours un facteu...
Thématiques : Développement - Droit, justice - Economie - Environnement, nature, écologie - Géopolitique, relations internationales, diplomatie

Taisez-vous, on vous juge

Stéphane Alhy
Juillet 2008

En avril 2000, le Dr Stéphane Alhy est victime d'une dénonciation anticonfraternelle par son collègue chirurgien généraliste. Il s'ensuivra une procédure pénale qui durera 8 années. Le Dr Stéphane Alhy donne son éclairage sur cette affaire. Il s'interroge sur les raisons de son inc...
Thématiques : Droit, justice - Témoignage, autobiographie, récit
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