Ebooks dans le bouquet : Droit

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L'intermède français en Inde - Secousses politiques et mutations juridiques

David Annousamy
Mai 2005

Le souvenir de l'épopée française en Inde est encore présent dans les esprit, mais on a tendance à penser ce chapitre comme définitivement clos. Ce livre après en avoir retracé les péripéties essentielles, en dévoile des prolongements intéressants. Ainsi l'auteur d'origine pondiché...
Thématiques : Droit, justice - Histoire - Sciences politiques

Des juges qui ne gouvernent pas - Retour sur les idées constitutionnelles de Roger Pinto

Cyril Brami - Préface de Gwénaële Calvès
Avril 2005

Si la loi est juridiquement réputée exprimer la volonté du souverain, le contrôle de sa conformité à la Constitution ne peut être seulement considéré comme un simple procédé de technique juridique. Amorcé dès l’entre-deux-guerres en France, le débat sur le principe de ce contrôle se focalise rapi...
Thématiques : Droit, justice

Les opinions séparées à la cour internationale - Un instrument de contrôle du droit international prétorien par les états

Mita Manouvel
Avril 2005

Cet ouvrage est la première étude méthodique des opinions séparées des juges et de leur rôle. Il montre le rôle très secondaire joué par le droit prétorien dans l'ordre international. Un collectif de juges internationaux ne saurait en effet déterminer à la majorité une règle de droit que les...
Thématiques : Droit, justice

Etat de droit et droits européens

Eric Carpano - Préface de Thierry Debard - Postfac
Avril 2005

L'Etat de droit suscite depuis plusieurs années le vif intérêt des juristes et des politologues. Le présent ouvrage contribue à l'enrichissement de son étude en confrontant l'évolution de l'Etat de droit au processus d'intégration européenne. A partir d'une étude tou...
Thématiques : Droit, justice

Philosophie et doctrine du droit chez Kant, Fichte et Hegel

Paul Dubouchet
Avril 2005

Où, nous autres Français, pouvons-nous trouver ailleurs que dans la réflexion juridique de Kant, de Fichte et de Hegel, la plus grande tentative de compréhension rationnelle de toute vie juridique, du droit privé interne jusqu'au droit public international ? D'autant plus que cette tent...
Thématiques : Droit, justice - Philosophie

Le permis à points - (2e édition)

Jean-Paul Céré
Avril 2005

Cet ouvrage, à jour des dernières reformes législatives de 2003 et 2004 concernant la circulation routière, examine la réglementation en vigueur et intègre la jurisprudence la plus récente. Il est un guide juridique indispensable pour tous les automobilistes soucieux de comprendre le fonctionneme...
Thématiques : Droit, justice

La sécurité des spectacles - Comment faire face aux risques en tant qu'organisateur de spectacles ?

Sous la direction de Bertrand Pauvert
Mars 2005

Promouvoir une collectivité à travers l'organisation d'un festival, d'un spectacle, n'est plus chose aisée, le souvenir de catastrophes passées ou d'accidents restant vivace dans l'esprit des organisateurs potentiels. De nombreuses questions se posent alors: qui est ...
Thématiques : Droit, justice

Les prisons en Europe

Frieder Dunkel, Sonja Snacken
Mars 2005

La prison en Europe se trouve à la fois dans une phase de changement et en crise. Les taux de détention ont fortement augmenté dans la plupart des pays, en particulier au cours de la dernière décennie. La surpopulation et savoir comment la réduire sont devenues un thème central de la politique pé...
Thématiques : Droit, justice

Le risque voyage

Olivier Guillard
Mars 2005

S'exportant aux quatre coins du monde, l'individu banalise le voyage. Trop souvent, le contexte politique, sécuritaire, médical ou climatique, l'exposition aux catastrophes naturelles, l'état des infrastructures ou la place des droits de l'homme, ne font l'objet d�...
Thématiques : Droit, justice - Transport, tourisme et société

Procédures de contrôle fiscal

Jean-Claude Drie - Préface de Thierry Lambert
Mars 2005

L'administration fiscale est traditionnellement accusée de tous les maux dans l'exercice du contrôle fiscal. Et si la réalité juridique était tout autre ? Si le droit révélait des procédures différentes évoluant dans la voie de l'équilibre entre les pouvoirs dévolus à l'adm...
Thématiques : Droit, justice
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