Ebooks dans le bouquet : Droit
3078 résultats
Jean-Pierre Bouvet
Sous la direction Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromage
Didier Blanc
Tahar Khalfoune - Préface de Luc Saidj
Muriel Rebourg
Paul Mbanzoulou, Nicole Tercq
Marcelle Bongrain
Philippe Flores
Didier Lecomte
L'unité de gisement - Hydrocarbures et autres matières minérales
Jean-Pierre Bouvet
Janvier 2005
Le sujet de l'unité de gisement regarde en droit international la question des gisements de substances minérales qui sont traversés par des frontières internationales. Cet ouvrage présente une analyse des cas apparus sur les cinq continents dans les territoires terrestres et dans les différe...
Thématiques : Droit, justice - Géopolitique, relations internationales, diplomatie
La forêt en France au XXIe siècle - Enjeux politiques et juridiques
Sous la direction Marie Cornu et Jérôme Fromageau
Décembre 2004
De nouveaux conflits d'intérêts émergent depuis une trentaine d'années, d'autant plus difficiles à surmonter que l'on attend beaucoup de la forêt. Il s'agit de faire en sorte qu'elle soit plus productive mais aussi largement ouverte au public, sans que soit compromis...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
Droit de la forêt au XXIe siècle - Aspects internationaux
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromage
Décembre 2004
La protection de la forêt constitue une urgence à l'échelle régionale tout comme au niveau mondial. L'efficacité des politiques forestières est conditionnée par la cohérence entre les droits nationaux et les grands principes du droit international de l'environnement. La difficulté ...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
Les Parlements européen et français face à la fonction législative communautaire - Aspects du déficit démocratique
Didier Blanc
Décembre 2004
La dénonciation du déficit démocratique est un thème récurrent de la construction communautaire. La faiblesse originelle des pouvoirs attribués au Parlement européen et la déperdition de ceux traditionnellement reconnus au Parlement français ont longtemps nourri le débat. Ce livre se propose d...
Thématiques : Droit, justice
Le domaine public en droit algérien : réalité et fiction
Tahar Khalfoune - Préface de Luc Saidj
Décembre 2004
La transposition du concept de domaine public en droit algérien n'est pas sans soulever certaines difficultés. Tout en conservant sa dénomination et sa coquille, ce concept est pénétré par des éléments à la fois de droit socialiste et de droit islamique. C'est pourquoi derrière l'a...
Thématiques : Droit, justice
Les pensions alimentaires
Muriel Rebourg
Décembre 2004
Les pensions alimentaires concernent aujourd'hui un grand nombre de familles. Elles sont le reflet des solidarités familiales mais peuvent aussi engendrer des conflits que l'autorité judiciaire doit régler. Cet ouvrage contient les dispositions civiles mais aussi fiscales et pénales app...
Thématiques : Droit, justice
La médiation familiale pénale
Paul Mbanzoulou, Nicole Tercq
Novembre 2004
Le terme de médiation familiale pénale s'emploie lorsque le contentieux traité en médiation pénale relève du domaine familial (violences domestiques, non respect du droit de visite ou de garde de l'enfant, contentieux sur l'exercice de l'autorité parentale conjointe, abandon d...
Thématiques : Droit, justice
Le placement de l'enfant victime - Une mesure irrespectueuse
Marcelle Bongrain
Novembre 2004
L'enfant victime, mis en danger par la carence, la malveillance de ses père et mère, est protégé par un certain nombre de dispositions. La plus radicale est le placement ordonné par le juge des enfants. Le placement est un dispositif difficile à manier et propice aux excès. L'appréciati...
Thématiques : Droit, justice
Les procès devant le tribunal d'instance
Philippe Flores
Novembre 2004
Le tribunal d'instance se trouve au cœur de l'institution judiciaire. Le maillage territorial qu'il assure, le nombre des compétences et la simplicité de ses procédures en font une juridiction particulièrement accessible. Néanmoins, la diversité des compétences et l'existence ...
Thématiques : Droit, justice
L'EURL - Structure d'organisation de l'entreprise
Didier Lecomte
Novembre 2004
"L'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, structure d'organisation de l'entreprise", un intitulé apparemment simpliste qui traduit en réalité un paradoxe évident. L'EURL existe depuis bientôt 20 ans et elle reste méconnue, sous-utilisée et certainement sous-estimé...
Thématiques : Droit, justice