Ebooks dans le bouquet : Droit
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Delphine Emmanuel Adouki
Karine Foucher - Préface de Raphaël Romi
Paul Mbanzoulou
Marc Lahmer
Gérard Marcou, Franck Moderne
Valérie Adam - Préface de Claude Blumann
Valérie Adam - Préface de Claude Blumann
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
Jean Pinatel
Droit intenational public - Tome 1: les sources
Delphine Emmanuel Adouki
Décembre 2002
Avec l’apparition des États modernes, on assiste à la constitution et au développement d’un système juridique cohérent, distinct des ordres juridiques nationaux. Unité et diversité, telles sont les multiples facettes du Droit international public contemporain. L’ouvrage propose une lecture de ce ...
Thématiques : Droit, justice
PRINCIPE DE PRÉCAUTION ET RISQUE SANITAIRE - Recherche sur l?encadrement juridique de l?incertitude scientifique
Karine Foucher - Préface de Raphaël Romi
Décembre 2002
L’émergence du principe de précaution accompagne le progrès scientifique, et traduit la prise de conscience des limites du principe de prévention. À travers l’analyse de plusieurs dispositifs juridiques, relatifs à la gestion des risques alimentaire, biotechnologique, médicamenteux, radiologique ...
Thématiques : Droit, justice
LA MÉDIATION PÉNALE
Paul Mbanzoulou
Décembre 2002
La médiation pénale permet d'apporter une réponse institutionnelle face à la petite délinquance sans déclencher le processus pénal classique, plus coûteux en temps, en argent et en énergie. Elle offre une réponse de droit rapide et pertinente tant à l'égard de la victime que de l'a...
Thématiques : Droit, justice
LA CONSTITUTION AMÉRICAINE DANS LE DÉBAT FRANÇAIS : 1795-1848
Marc Lahmer
2001
Le texte de la Constitution américaine du 17 septembre 1787 repose sur le principe antagoniste de la distribution d'une même fonction étatique entre différents pouvoirs. Mais la Constitution ne fut codifiée que dans le dernier tiers du XIXè siècle. De fait, jusqu'alors, les publicistes ...
Thématiques : Droit, justice
L'IDÉE DE SERVICE PUBLIC DANS LE DROIT DES ÉTATS DE L'UNION EUROPÉENNE
Gérard Marcou, Franck Moderne
2001
L'idée de service public est-elle propre à la France ? Elle se rencontre, certes, dans le droit de plusieurs Etats de l'Union européenne, mais en général sans occuper la place qu'on lui reconnaît dans le droit administratif français. Dans une certaine mesure, la notion de " servi...
Thématiques : Droit, justice
LA RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE DE L'UNION EUROPEENNE - ou l'évolutionnisme du droit communautaire - Tomes I
Valérie Adam - Préface de Claude Blumann
2001
La politique agricole commune est dans la tourmente… L'ouvrage présente les bouleversements intervenus dans la PAC. Face à l'évolution du contexte international et aux contraintes issues de l'OMC, la réforme de la PAC ambitionne de préserver le modèle agricole européen. De plus, le processus de r...
Thématiques : Droit, justice - Monde rural, agriculture
LA RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE DE L'UNION EUROPEENNE - ou l'évolutionnisme du droit communautaire - Tomes II
Valérie Adam - Préface de Claude Blumann
2001
La politique agricole commune est dans la tourmente… L'ouvrage présente les bouleversements intervenus dans la PAC. Face à l'évolution du contexte international et aux contraintes issues de l'OMC, la réforme de la PAC ambitionne de préserver le modèle agricole européen. De plus, le processus de r...
Thématiques : Droit, justice - Monde rural, agriculture
GÉNÈSE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - Genèse des espaces naturels et des pollutions - Volume 2
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
2001
Le colloque sur la genèse du droit a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois forts anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années. cette manifestation a fait...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
GÉNÈSE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT - Fondements et enjeux internationaux - Volume 1
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
2001
Le colloque sur la genèse du droit a permis de faire avancer les connaissances sur tout un ensemble d'outils juridiques parfois forts anciens qui constituent aujourd'hui les fondements de ce droit en cours de cristallisation depuis une trentaine d'années. cette manifestation a fait...
Thématiques : Droit, justice - Environnement, nature, écologie
HISTOIRE DES SCIENCES DE L'HOMME ET DE LA CRIMINOLOGIE
Jean Pinatel
2001
Par cette histoire inédite des sciences de l'homme et de la criminologie, Jean Pinatel inscrit le crime - et la discipline qui lui est consacrée - dans l'histoire de l'humanité. Avec beaucoup d'érudition et de clarté, il interroge les cadres de la pensée anthropologique et cri...
Thématiques : Criminologie